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Personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche rattaché à l'APAPUS

Cette page Web est en développement. On y trouve une vue d'ensemble des conditions de travail et des avantages offerts. Les informations présentées sont des résumés. En cas de divergence avec les documents officiels (convention, protocole, règlements, contrat d'assurance, lois applicables, etc.), ces derniers font autorité. Pour toute précision, veuillez communiquer avec vos personnes-ressources du Service des ressources humaines.

Liens rapides

Prendre soin de vous

Pour votre sécurité et celle de votre famille, l’UdeS offre un programme d’assurance flexible, auquel elle contribue financièrement, qui comprend les volets suivants :

- Admissibilité : Le personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche est admissible au régime d’assurance collective à l’atteinte de 90 jours d’ancienneté (avec horaire 17 h ou plus par semaine).

- Adhésion : Au moment où vous devenez admissible au régime d’assurance collective, l'équipe de la santé organisationnelle du Service des ressources humaines communique avec vous par courriel pour procéder à votre adhésion.

Consultez la rubrique du programme d’assurance Flex

À consulter :

Convention UdeS-APAPUS, section 9-2.00

Avant d'être admissible à l'assurance collective, le personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche a droit à 2 jours d'absence pour maladie sans coupure de salaire en vertu de la Loi sur les normes du travail (voir résumé).

Dès son adhésion à l'assurance collective (soit à l'atteinte de 90 jours d'ancienneté et avec un horaire de 17 h ou plus par semaine), le personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche bénéficie du congé de maladie qui suit :

* Il s'agit de jours calendaires. Au 4e jour de maladie, un formulaire de déclaration d’absence maladie et un billet médical avec diagnostic doivent être fournis au Service des ressources humaines. Si par exemple vous vous absentez pour cause de maladie un vendredi (J1) et que le lundi (J4) suivant vous n'êtes pas en état de reprendre le travail, il faut alors soumettre les documents requis.

À consulter :

Procédure à suivre et documents à soumettre lors d'une absence maladie (Intranet)
Convention collective UdeS-APAPUS, section 9-1.00
Rubrique Assurance invalidité du programme Flex

N'oubliez pas d'informer votre personne supérieure immédiate dès votre premier jour d'absence.

Dans le cadre de votre programme d'assurance Flex, vous avez accès au service de télémédecine. Il vous permet de bénéficier de consultations en ligne avec une personne infirmière certifiée, infirmière praticienne spécialisée ou médecin au moment qui vous convient le mieux.

- Admissibilité : Le personnel professionnel temporaire est admissible programme d'assurance collective Flex à l’atteinte de 90 jours d’ancienneté (avec horaire 17 h ou plus par semaine) et, par le fait même, au service de télémédecine.

Consulter la rubrique Télémédecine

N'hésitez pas à faire appel à ce service pour vous aider à mieux composer avec les défis de la vie :

- Admissibilité : Le personnel professionnel temporaire est admissible au Programme d'aide au personnel au moment de son adhésion à l'assurance collective (à l'atteinte de 90 jours d'ancienneté, avec un horaire de 17 h ou plus par semaine).

Consulter la rubrique Programme d'aide au personnel

Pour apprendre à mieux composer avec différentes situations et événements de la vie, tous les membres du personnel de l'UdeS peuvent accéder gratuitement en ligne à une multitude de ressources :

Service additionnel sur cette plateforme réservé au personnel couvert par l'assurance collective, dans le cadre du Programme d'aide au personnel :

Consulter la rubrique Plateforme de mieux-être

Lorsque vous avez besoin de vous rendre à un rendez-vous médical :

Pour les rendez-vous auprès de professionnels de la santé (physiothérapeute, psychologue, etc.), la personne salariée peut utiliser sa banque de temps ou convenir du réaménagement de son temps de travail avec sa personne supérieure immédiate.

Les efforts doivent être faits, selon les circonstances, pour minimiser le temps d'absence au travail
Le Service des ressources humaines peut exiger une attestation écrite signée par la ressource professionnelle consultée

À consulter :

Convention UdeS-APAPUS, article 10-3.09

Voir aussi :

Santé financière

Consulter les échelles

À consulter également :

Dispositions sur la rémunération : Convention UdeS-APAPUS, chapitre 8
Dispositions sur le rappel au travail (compensation minimale) : article 6-2.06
Programmes de maintien de l'équité salariale (Intranet)

Quelques-uns des atouts du régime de retraite de l'UdeS :

- Admissibilité (selon critères en vigueur à compter du 22 décembre 2024) : Le personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche âgé de moins de 65 ans devient admissible au régime de retraite au 1er janvier (ou 1er jour de travail qui suit cette date) après avoir atteint au cours de l’année civile qui précède l’un ou l’autre des critères suivants :

Rémunération reçue : 35 % du maximum des gains admissibles (MGA)
Heures travaillées : Au moins 700 heures

- Adhésion : Au moment où vous devenez admissible au régime de retraite, l’équipe du Service des ressources humaines (Section de l’administration du régime de retraite) communique avec vous par courriel pour procéder à votre adhésion.

Consulter la rubrique Régime de retraite

Toutes les personnes salariées de l'UdeS peuvent participer au REER collectif. Il s'agit d'un outil pratique pour accumuler de l’épargne-retraite en toute simplicité!

Consulter la rubrique REER collectif

Au moment de son départ à la retraite, la personne professionnelle rémunérée à même des fonds de recherche ayant atteint l’âge de 55 ans et qui compte 12 ans d'ancienneté a droit à :

À consulter :

Dispositions sur la retraite : Convention UdeS-APAPUS, section 9-3.00

Voir aussi :

Flexibilité et équilibre de vie

L'UdeS offre un programme de télétravail régulier. Pour les emplois admissibles, la participation se fait sur une base volontaire et dans le respect des besoins opérationnels de son unité.

Possibilité de télétravail :

Lors d'une nouvelle embauche, le début du programme peut se faire après une période de formation en présentiel, établie par la personne gestionnaire.

Consulter la rubrique Télétravail

Précisions pour le personnel recevant une indemnité

Une indemnité de vacances vous est versée à chaque période de paie (aux 2 semaines). Cette indemnité de 8 % est supérieure à celle prévue à la Loi sur les normes du travail (LNT : 4 % à 6 % selon le service continu).
Vous pouvez prendre un congé sans traitement aux fins de vacances annuelles d’un maximum de 20 jours au prorata de votre régime d’emploi.
À l’atteinte de 150 jours d’ancienneté, vous ou votre personne supérieure immédiate pouvez demander, lors d’un renouvellement de contrat, que les vacances soient accumulées en jours, malgré une durée de contrat de moins de 6 mois.

Précisions pour le personnel en mode de vacances accumulées

En résumé :

Le crédit de vacances accumulées est établi au 1er mai.
Le nombre de jours est calculé au prorata du régime d’emploi (temps plein/partiel).
En règle générale, les vacances ne sont pas cumulatives d’une année à l’autre. Le personnel professionnel a toutefois la possibilité de reporter jusqu’à la moitié de ses vacances avec l’accord de sa personne supérieure immédiate. Dans le cas du personnel temporaire, les vacances doivent être prises avant la fin du contrat de travail (s’il n’est pas renouvelé).

Ancienneté au 1er mai*	Vacances annuelles
Moins de 1 an	2 jours par mois travaillé (jusqu’à concurrence de 23 jours)
1 an à 14 ans	23 jours
15 ans à 19 ans	24 jours
20 ans ou plus	25 jours

À consulter :

Modalités sur les vacances : Convention UdeS-APAPUS, section 10-1.00.

Des congés pratiques!

À retenir :

La vocation première de ces congés est pour les obligations familiales en lien avec la Loi sur les normes du travail, mais ils peuvent être utilisés à d'autres fins personnelles dans le respect des besoins de l'unité.
Congés non cumulatifs pour chaque période de 12 mois débutant le 1er mai (à prendre avant le 30 avril de l'année qui suit)
Fractionnement en heures possible avec l’accord de votre personne supérieure immédiate

À consulter :

Dispositions sur les congés personnels : Convention collective UdeS-APAPUS, section 10-3.10

Au Québec, selon la Loi sur les normes du travail, les travailleuses et les travailleurs ont 8 congés fériés payés.

De façon générale, le personnel professionnel de l’UdeS à temps complet bénéficie de 16 jours fériés, incluant les congés des Fêtes.

À consulter :

Dispositions sur les jours fériés : Convention UdeS-APAPUS, section 10-2.00

Un autre atout pour favoriser la conciliation travail et vie personnelle! Il est possible pour une personne professionnelle, après entente avec sa personne supérieure immédiate, de réaménager son temps de travail en respectant certaines modalités.

De plus, le concept d’étalement peut s’appliquer pour les besoins particuliers de la recherche :

Les heures de travail peuvent être étalées sur la base d'une période de 4 semaines.
Toutefois, une variation de la semaine normale de travail impliquant un écart de plus de 8 h nécessite une entente préalable avec sa personne supérieure immédiate.

À consulter : Convention UdeS-APAPUS

Dispositions sur l'horaire avec concept d'étalement : art. 6-1.01
Dispositions sur le réaménagement du temps de travail : art. 6-1.07

Voici un aperçu des congés parentaux offerts au personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche sous contrat (en affectation) qui cumule 150 jours d’ancienneté (au début du congé) :

* Incluant la compensation de l’UdeS complémentaire au RQAP.

De plus, à l’occasion d’une naissance ou d’une adoption, la Loi sur les normes du travail prévoit que les 2 parents (biologiques ou adoptifs) peuvent s’absenter du travail pendant 5 jours, dont les 2 premiers sont payés.

Dans le cas du personnel professionnel qui ne cumule pas 150 jours d’ancienneté au début du congé ou qui n'a pas un contrat de travail actif, ce sont les dispositions de la Loi sur les normes du travail qui s’appliquent, avec les prestations offertes dans le cadre du Régime québécois d'assurance parentale.

À consulter :

Dispositions sur les droits parentaux : Convention UdeS-APAPUS, chapitre 11
Régime québécois d'assurance parentale (RQAP)
Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) : Congés liés à la naissance ou à l’adoption

Dès que possible, pour planifier votre congé parental et obtenir de plus amples informations, prenez contact avec l'équipe de la santé organisationnelle du Service des ressources humaines : info-avantages-sociaux@USherbrooke.ca

Autres références utiles :

Page Web du Programme « Pour une maternité sans danger »
Rubrique «Famille» qui présente une gamme de services pratiques offerts sur nos campus

Comme le prévoit la Loi sur les normes du travail, des mesures sont prévues en lien avec les responsabilités familiales :

D’autres dispositions sont prévues à la convention pour faire face à différentes situations en tant que parent ou proche aidant (maladie ou accident grave, fin de vie, etc.).

À consulter :

Congé pour responsabilités familiales : Convention UdeS-APAPUS, section 11-8.00
Congés personnels : Convention UdeS-APAPUS, section 11-8.00
APAPUS - Résumé des dispositions relatives aux congés personnels, avec références pour absences maladie et obligations familiales

Dès son embauche, le personnel professionnel bénéficie, selon certaines conditions, d'une gamme de congés sociaux et personnels sans perte de salaire pour différents événements de la vie :

À consulter :

Dispositions sur les congés sociaux : Convention UdeS-APAPUS, section 10-3.00

La personne professionnelle rémunérée à même des fonds de recherche peut bénéficier d'un congé sans traitement. Il peut être mis en place d’un commun accord entre la personne professionnelle rémunérée à même des fonds de recherche, sa personne supérieure immédiate et l’Université, pour un motif jugé valable.

À consulter :

Dispositions sur le congé sans traitement : Convention UdeS-APAPUS, art. 10-5.10 et art. 10-5.11

Pour vous prévaloir d'un congé sans traitement, veuillez communiquer avec l'équipe de la santé organisationnelle du Service des ressources humaines.

Courriel : info-avantages-sociaux@USherbrooke.ca

Carrière et développement

Consultez dans l'Intranet du Service des ressources humaines les nominations récentes du personnel professionnel (et celles des autres groupes d'emploi) :

Les occasions de développer ses compétences et son expertise sont nombreuses et variées, que ce soit en lien avec le poste occupé ou pour faciliter l'accès à un autre emploi existant à l'UdeS.

Accéder à la rubrique Demandes de perfectionnement

À consulter :

Dispositions sur le perfectionnement : Convention UdeS-APAPUS, chapitre 7

Les descriptions de fonctions officielles peuvent être consultées dans l'Intranet du Service des ressources humaines

Voir aussi :

Recherche APAPUS

Personnel professionnel rémunéré à même des fonds de recherche rattaché à l'APAPUS

Liens rapides

Prendre soin de vous

Programme d'assurance collective flexible

Congé de maladie

Télémédecine

Programme d'aide au personnel

Plateforme de mieux-être

Rendez-vous médical

Santé financière

Échelles salariales

Régime de retraite

REER collectif

Allocation de retraite

Flexibilité et équilibre de vie

Télétravail

Vacances

Précisions pour le personnel recevant une indemnité

Précisions pour le personnel en mode de vacances accumulées

2 jours de congés personnels

16 jours fériés

Réaménagement du temps de travail

Congés parentaux

Congé pour responsabilités familiales

Congés sociaux et personnels

Congé sans traitement

Carrière et développement

Nominations

Développement des compétences

Descriptions de fonctions