Faculté de droit

Honneurs

Toutes nos félicitations aux professeurs Roberge et Koussens!

Dans le cadre d'une cérémonie institutionnelle célébrant la recherche et la création, tenue le 12 octobre, les chercheurs de la Faculté ont véritablement brillé. Le professeur Jean-François Roberge s'est en effet vu décerner le Prix de la recherche et de la création 2017 pour ses travaux sur l'accès à la justice, tandis que le professeur David Koussens a reçu le Prix Tremplin 2017, remis pour la première fois cette année à des chercheurs en début de carrière, pour souligner sa riche contribution à la recherche en sciences sociales des religions. Bravo!

Lire la nouvelle institutionnelle.

Table ronde

Les paradoxes de la reconnaissance des droits autochtones

La signature de la déclaration des droits autochtones de l’ONU, en 2007, a constitué une avancée remarquable. Elle a tout de même généré de nouveaux questionnements. On observe en particulier une montée en puissance, mais aussi une diversification des processus de « juridicisation » de la reconnaissance des peuples autochtones, au-delà de la seule « codification des droits coutumiers ».

Dans le cadre d'une table ronde sur la reconnaissance des droits autochtones, le 13 octobre prochain, la prestigieuse école de droit de Sciences-Po, à Paris, recevra notamment le professeur Maxime St-Hilaire pour examiner la complexité des enjeux de la reconnaissance des peuples autochtones. Il sera d'ailleurs largement question de l'ouvrage du Pr St-Hilaire.

Inscription et précisions : fiche de l'événement

La lutte pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux

Recherche

Une rencontre importante pour les droits autochtones

Le professeur Maxime St-Hilaire a récemment eu le privilège de prendre part à la dernière de trois conférences nationales sur la reconnaissance des droits autochtones tenues dans le cadre du 150e de la fédération canadienne.

Intitulée Reconciliation: Wahkotowin et organisée par le Centre d’études constitutionnelles et la Faculté de droit de University of Alberta, celle-ci venait clôturer une année de travail et de collaboration. De nombreux spécialistes des enjeux constitutionnels et des droits autochtones se sont donc réunis du 21 au 23 septembre au complexe River Cree, sur les terres de la Nation crie d’Enoch, près d’Edmonton.

Alimentée par la Commission de vérité et réconciliation du Canada, la Commission royale sur les peuples autochtones, la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA) et les relations scellées par traités sur lesquelles s’appuie le droit constitutionnel canadien, la conférence avait pour objectif de trouver une façon d’insuffler un esprit de réconciliation aux pratiques, à la culture et aux textes constitutionnels.

Lire la nouvelle publiée par CBC News Edmonton.

Saviez-vous que?

Une autre première à l’échelle internationale

Dans le cadre de l’entente de coopération conclue il y deux ans avec la faculté de droit de Nice, Nataliya Veremko, étudiante au doctorat en droit, participe au séminaire du réseau Études des mouvements des ordres juridiques international et européen (EMOJIE) intituléEngagements en droit international et européen. Le 15 septembre, elle y a présenté une conférence ayant pour thème Sanctions ciblées unilatérales : une réponse émergente controversée aux infractions de grande corruption publique. Également présents à l’événement, la professeure Geneviève Dufour et David Pavot ont participé à des tables rondes, respectivement sur le rôle de l'administration de Donald Trump en matière de droit international économique et sur l'interprétation des actes unilatéraux.

Il s’agit de la première participation de l'Université de Sherbrooke aux événements du réseau, qui regroupe des jeunes chercheurs et des professeurs en droit international de la France, de l'Italie, de la Roumanie, de la Pologne et d’autres pays européens. Le Canada y est dorénavant représenté.

Nos professeurs et l'actualité

Nos professeurs et la recherche

Article | Revue internationale de droit économique | Geneviève Dufour et Richard Ouellet | Le fardeau de preuve : constat prima facie d'un décalage entre théorie et pratique, et de la nécessité d'une théorie de la preuve à l'OMC, 2017

Table ronde | École de droit de Sciences Po | Maxime St-Hilaire | Quelle est ma loi ?, 13 octobre 2017

Journée d'étude | Faculté de droit d'Aix-en-Provence | Maxime St-Hilaire | Quel enseignement pour le droit constitutionnel, 6 octobre 2017

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