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Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (RDUS)

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS) est une revue juridique scientifique fondée en 1970, dont la mission consiste en la publication et la diffusion de travaux de recherche en droit.

La RDUS publie des textes originaux en langue française ou anglaise, qui abordent des thématiques et sujets variés, dans une perspective d’ouverture à l’égard des différentes approches scientifiques et disciplinaires qui intéressent le droit. Les articles retenus pour publication à la RDUS ont fait l’objet d’une procédure rigoureuse de sélection et d’une double évaluation anonyme par des pairs. 

La RDUS publie 3 numéros par année et son contenu est diffusé gratuitement. L’intégralité des textes publiés depuis 1990 sont disponibles en libre accès et sur les principales plateformes électroniques internationales. Afin de favoriser un meilleur rayonnement du contenu de la RDUS, les articles qui y sont publiés comportent un résumé en français et en anglais, et ils peuvent faire l’objet d’une traduction.

Appel de textes

La RDUS lance un appel de textes ayant pour thématique la réforme québécoise du droit de la famille. D’une longueur de 15 à 30 pages, les textes doivent être soumis avant le 1er octobre 2022. Pour plus d'information, veuillez consulter la rubrique Soumission d'article plus bas.

Avis aux abonnés


Nous désirons vous informer que le prix unitaire des prochains numéros sera de 20 $ pour un numéro simple et de 40 $ pour un numéro double. Les taxes (TPS et TVQ) et frais de port sont en sus.

Merci de votre appui à notre revue scientifique.

Articles

Mélanie CLÉMENT-FONTAINE et Gaële GIDROL-MISTRAL, Introduction générale au projet.

Alexandra POPOVICI, Mélanie CLÉMENT-FONTAINE et Gaële GIDROL-MISTRAL, Introduction au numéro spécial.

La territorialité dans les pratiques communautaires

Hubert LAVALLÉE, Pour assurer l’avenir d’une alimentation saine et locale.

Sébastien BRAULT, La coopérative d’habitation à capitalisation individuelle : réflexion sur l’émergence des communautés comme vecteur d’accès à la propriété.

Anouk BONNEMAINS et Jean-François JOYE, À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des «communaux» en territoire de montagne : étude de cas en Savoie et Haute-Savoie.

La vitalité des acteurs collectifs dans les pratiques communautaires

Anabel RIAÑO SAAD, L’importance des peuples autochtones et afro-descendants dans la construction de la notion de communauté en droit colombien.

Marie-Sophie DE CLIPPELE, La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif ‒ Perspectives de droit belge.

Victor POUX, Les droits réels de jouissance spéciale peuvent-ils être un outil au service d’une communauté? Réflexions à partir du droit français.

Théoriser les pratiques communautaires

Shai STERN, Reconsidering “Community”: a Normative Model to Address Communities in the Law.

Alessandra QUARTA, Non-Ownership and the Commons: Access and Exclusion in the Life of Communities.

 

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke reçoit des textes à tout moment de l’année pour la publication dans l’un de ses numéros.

Directives aux auteurs

Les auteurs intéressés doivent s’assurer de respecter les directives suivantes avant de soumettre leur texte, à défaut de quoi le processus d’évaluation et de publication de leur texte pourrait être retardé.

Les textes soumis à la RDUS doivent l’être en exclusivité. L’auteur doit informer le directeur de la Revue dans le cas contraire, et ce, dès la soumission. L’auteur recevra un contrat de cession des droits d’auteur si le texte est accepté pour publication.

La RDUS publie des articles en français et en anglais. Chaque article est accompagné d’un résumé bilingue rédigé par l’auteur ou l’équipe de rédaction. Le résumé est d'environ 150 mots.

La RDUS publie généralement des articles de moins de 20 000 mots (incluant les notes infrapaginales) et, en moyenne, entre 10 000 et 12 000 mots. Les commentaires d’arrêts doivent être d’au plus 10 000 mots et les recensions bibliographiques d’au plus 5 000 mots. Les articles dépassant la limite ne seront pas considérés pour publication par la RDUS.

Les références et citations doivent être conformes aux normes établies dans Didier Luelles et Josée Ringuette, Guide des références pour la rédaction juridique, 9e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2017. Ce document contient quelques extraits des règles principales du Guide devant être appliquées par les auteurs.

Les textes doivent être soumis par courrier électronique, à l’attention du directeur de la RDUS, à l’adresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca

Processus d’évaluation

Pour paraître dans un prochain numéro de la RDUS, tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation à double insu des articles scientifiques.

À toute étape du processus, le comité de rédaction de la RDUS pourra contacter l’auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations ou demander que des modifications y soient apportées et inviter l’auteur à soumettre une nouvelle version de son article. Il pourra également choisir de ne pas publier un article qu’il jugera non conforme aux exigences de la revue.

Différentes instances voient au bon fonctionnement de la Revue, sous la supervision du professeur Mathieu Devinat et de la professeure Andréanne Malacket, y compris le comité de rédaction et les équipes de rédaction constituées à chaque trimestre d'enseignement.

Comité de rédaction

Le comité de rédaction réunit des enseignants de la Faculté de droit, professeurs ou chargés de cours, qui appuient le directeur dans la gestion courante de la Revue et la sélection des textes publiés.

Louise BERNIER, professeure
Mathieu DEVINAT, professeur
Édith GUILHERMONT, chargée de cours
Sébastien LANCTÔT, professeur
Carmen LAVALLÉE, professeure
Sébastien LEBEL-GRENIER, professeur

Équipes de rédaction

Les équipes de rédaction sont composées d'étudiantes et d'étudiants qui, dans le contexte d'activités créditées supervisées par le directeur de la Revue, contribuent à assurer la rigueur scientifique des textes qui y sont publiés, tout en se familiarisant avec le monde de l'édition scientifique.

Trimestre d’été 2022

David BRAZEAU, corédacteur en chef adjoint
Julie LEDUC, coresponsable aux communications
Audrey MOLLOY, coresponsable des références
Louis-Joseph MOUKHTAR, coresponsable des références
Rosalie PATENAUDE, coresponsable aux communications
Tommy SIMONEAU, corédacteur en chef adjoint

Trimestre d’hiver 2022

Catherine BALOGH, responsable du Balado
Sarah-Maude BÉLANGER, codirectrice en chef
Pénéloppe CHABOT, codirectrice en chef
Maude CHARBONNEAU, responsable des communications
Louis-Philippe SAUVÉ, responsable des archives
Tommy SIMONEAU, responsable des références
Rachel VALLÉE, responsable des références

Trimestre d’automne 2021

Vincent BÉLISLE, responsable des références
Pénéloppe CHABOT, responsable des références
Gabrielle DELAUNAIS, responsable du Balado
Maggie FORTIN, responsable des archives
Marie-Elizabeth LEBLANC, responsable des communications
Rosalie PATENAUDE, corédactrice en chef
Esther VILLENEUVE, corédactrice en chef

Comité scientifique

Jean-Louis BAUDOUIN, associé, Fasken Martineau
L'honorable Nicholas KASIRER, Cour suprême du Canada
Robert P. KOURI, professeur titulaire Université de Sherbrooke
Lucie LAMARCHE, professeure titulaire Université du Québec à Montréal       
Louis MARQUIS, professeur titulaire, Université de Sherbrooke   

VERSUS est un balado informatif qui traite des enjeux et des éléments liés aux différents domaines du droit. Il est diffusé aux deux semaines.

Joindre la RDUS

Pour tout renseignement au sujet de la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (RDUS), veuillez communiquer avec madame Renée Pruneau, secrétaire de la direction. Vous pouvez rejoindre la rédaction en chef, mesdames Pénéloppe Chabot et Sarah-Maude Blanger, au courriel redac-chef.revue.droit@usherbrooke.ca.

Téléphone : 819 821-7508
Courriel : revue.droit@USherbrooke.ca
Bureau A9-137-1 (Pavillon Albert-Leblanc)

Campus de Sherbrooke
Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1