Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (RDUS)
La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS) est une revue juridique scientifique fondée en 1970, dont la mission consiste en la publication et la diffusion de travaux de recherche en droit.

La RDUS publie des textes originaux en langue française ou anglaise, qui abordent des thématiques et sujets variés, dans une perspective d’ouverture à l’égard des différentes approches scientifiques et disciplinaires qui intéressent le droit. Les articles retenus pour publication à la RDUS ont fait l’objet d’une procédure rigoureuse de sélection et d’une double évaluation anonyme par des pairs.
La RDUS publie 3 numéros par année et son contenu est diffusé gratuitement. L’intégralité des textes publiés depuis 1990 sont disponibles en libre accès et sur les principales plateformes électroniques internationales. Afin de favoriser un meilleur rayonnement du contenu de la RDUS, les articles qui y sont publiés comportent un résumé en français et en anglais, et ils peuvent faire l’objet d’une traduction.
Appel de textes
La RDUS lance un appel de textes ayant pour thématique la réforme québécoise du droit de la famille. D’une longueur de 15 à 30 pages, les textes doivent être soumis avant le 1er octobre 2022. Pour plus d'information, veuillez consulter la rubrique Soumission d'article plus bas.
Avis aux abonnés
Nous désirons vous informer que le prix unitaire des prochains numéros sera de 20 $ pour un numéro simple et de 40 $ pour un numéro double. Les taxes (TPS et TVQ) et frais de port sont en sus.
Merci de votre appui à notre revue scientifique.
Articles
Mélanie CLÉMENT-FONTAINE et Gaële GIDROL-MISTRAL, Introduction générale au projet.
La territorialité dans les pratiques communautaires
Hubert LAVALLÉE, Pour assurer l’avenir d’une alimentation saine et locale.
La vitalité des acteurs collectifs dans les pratiques communautaires
Théoriser les pratiques communautaires
Shai STERN, Reconsidering “Community”: a Normative Model to Address Communities in the Law.
Alessandra QUARTA, Non-Ownership and the Commons: Access and Exclusion in the Life of Communities.
La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke reçoit des textes à tout moment de l’année pour la publication dans l’un de ses numéros.
Directives aux auteurs
Les auteurs intéressés doivent s’assurer de respecter les directives suivantes avant de soumettre leur texte, à défaut de quoi le processus d’évaluation et de publication de leur texte pourrait être retardé.
Les textes soumis à la RDUS doivent l’être en exclusivité. L’auteur doit informer le directeur de la Revue dans le cas contraire, et ce, dès la soumission. L’auteur recevra un contrat de cession des droits d’auteur si le texte est accepté pour publication.
La RDUS publie des articles en français et en anglais. Chaque article est accompagné d’un résumé bilingue rédigé par l’auteur ou l’équipe de rédaction. Le résumé est d'environ 150 mots.
La RDUS publie généralement des articles de moins de 20 000 mots (incluant les notes infrapaginales) et, en moyenne, entre 10 000 et 12 000 mots. Les commentaires d’arrêts doivent être d’au plus 10 000 mots et les recensions bibliographiques d’au plus 5 000 mots. Les articles dépassant la limite ne seront pas considérés pour publication par la RDUS.
Les références et citations doivent être conformes aux normes établies dans Didier Luelles et Josée Ringuette, Guide des références pour la rédaction juridique, 9e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2017. Ce document contient quelques extraits des règles principales du Guide devant être appliquées par les auteurs.
Les textes doivent être soumis par courrier électronique, à l’attention du directeur de la RDUS, à l’adresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca
Processus d’évaluation
Pour paraître dans un prochain numéro de la RDUS, tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation à double insu des articles scientifiques.
À toute étape du processus, le comité de rédaction de la RDUS pourra contacter l’auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations ou demander que des modifications y soient apportées et inviter l’auteur à soumettre une nouvelle version de son article. Il pourra également choisir de ne pas publier un article qu’il jugera non conforme aux exigences de la revue.
Différentes instances voient au bon fonctionnement de la Revue, sous la supervision du professeur Mathieu Devinat et de la professeure Andréanne Malacket, y compris le comité de rédaction et les équipes de rédaction constituées à chaque trimestre d'enseignement.
Comité de rédaction
Le comité de rédaction réunit des enseignants de la Faculté de droit, professeurs ou chargés de cours, qui appuient le directeur dans la gestion courante de la Revue et la sélection des textes publiés.
Louise BERNIER, professeure
Mathieu DEVINAT, professeur
Édith GUILHERMONT, chargée de cours
Sébastien LANCTÔT, professeur
Carmen LAVALLÉE, professeure
Sébastien LEBEL-GRENIER, professeur
Équipes de rédaction
Les équipes de rédaction sont composées d'étudiantes et d'étudiants qui, dans le contexte d'activités créditées supervisées par le directeur de la Revue, contribuent à assurer la rigueur scientifique des textes qui y sont publiés, tout en se familiarisant avec le monde de l'édition scientifique.
Trimestre d’été 2022
David BRAZEAU, corédacteur en chef adjoint
Julie LEDUC, coresponsable aux communications
Audrey MOLLOY, coresponsable des références
Louis-Joseph MOUKHTAR, coresponsable des références
Rosalie PATENAUDE, coresponsable aux communications
Tommy SIMONEAU, corédacteur en chef adjoint
Trimestre d’hiver 2022
Catherine BALOGH, responsable du Balado
Sarah-Maude BÉLANGER, codirectrice en chef
Pénéloppe CHABOT, codirectrice en chef
Maude CHARBONNEAU, responsable des communications
Louis-Philippe SAUVÉ, responsable des archives
Tommy SIMONEAU, responsable des références
Rachel VALLÉE, responsable des références
Trimestre d’automne 2021
Vincent BÉLISLE, responsable des références
Pénéloppe CHABOT, responsable des références
Gabrielle DELAUNAIS, responsable du Balado
Maggie FORTIN, responsable des archives
Marie-Elizabeth LEBLANC, responsable des communications
Rosalie PATENAUDE, corédactrice en chef
Esther VILLENEUVE, corédactrice en chef
Comité scientifique
Jean-Louis BAUDOUIN, associé, Fasken Martineau
L'honorable Nicholas KASIRER, Cour suprême du Canada
Robert P. KOURI, professeur titulaire Université de Sherbrooke
Lucie LAMARCHE, professeure titulaire Université du Québec à Montréal
Louis MARQUIS, professeur titulaire, Université de Sherbrooke

VERSUS est un balado informatif qui traite des enjeux et des éléments liés aux différents domaines du droit. Il est diffusé aux deux semaines.
Joindre la RDUS
Pour tout renseignement au sujet de la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke (RDUS), veuillez communiquer avec madame Renée Pruneau, secrétaire de la direction. Vous pouvez rejoindre la rédaction en chef, mesdames Pénéloppe Chabot et Sarah-Maude Blanger, au courriel redac-chef.revue.droit@usherbrooke.ca.
Téléphone : 819 821-7508
Courriel : revue.droit@USherbrooke.ca
Bureau A9-137-1 (Pavillon Albert-Leblanc)
Campus de Sherbrooke
Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke
2500 boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1