Revue de droit de l'Université de Sherbrooke

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke reçoit des textes à tout moment de l’année pour la publication dans l’un de ses numéros réguliers. Lorsqu’un texte est voué à paraître dans un numéro spécial, une date de tombée est précisée.

Directives aux auteures et auteurs et processus d'évaluation

Les auteures et les auteurs doivent s’assurer de respecter les directives suivantes avant de soumettre leur texte, à défaut de quoi le processus d’évaluation et de publication pourrait être retardé. Au surplus, pour paraître dans un numéro de la R.D.U.S., tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation. Pour connaître le processus d’évaluation auquel sera soumis un texte donné, veuillez-vous référer aux précisions ci-bas apportées. 

La R.D.U.S. se réserve le droit d’accepter un texte pour publication, ou encore de le refuser. À toute étape du processus, l’équipe de rédaction de la R.D.U.S. peut contacter l’auteure ou l'auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations et demander que des modifications soient apportées au texte. En cas de refus de publier, la R.D.U.S. peut inviter la personne à soumettre une nouvelle version de son texte, lequel sera sujet à une nouvelle évaluation. 

Les textes soumis à la R.D.U.S. doivent l’être en exclusivité et être originaux. L’auteure ou l'auteur doit informer la direction de la Revue dans le cas contraire, et ce, dès la soumission. L’auteure ou l'auteur recevra un contrat de cession des droits d’auteur si le texte est accepté pour publication.

La R.D.U.S. publie des textes en français et en anglais. Chaque texte (sauf s’il s’agit d’une recension bibliographique) est accompagné d’un résumé rédigé en français et en anglais par l’auteure ou l'auteur. Le résumé est d'environ 150 mots dans chaque langue. La R.D.U.S. assume par ailleurs les frais de traduction du résumé en espagnol.

La R.D.U.S. publie différents types d’écrits, tels que des articles scientifiques, des commentaires d’arrêts ou de lois, des recensions, des notes de recherche ainsi que des chroniques sectorielles. Les textes dépassant la limite de mots ne seront pas considérés pour publication par la R.D.U.S., sauf de manière exceptionnelle.

Article scientifique

La vaste majorité des textes publiés par la R.D.U.S. sont des articles scientifiques. Ce type d’écrit porte sur un enjeu se rattachant au droit et il peut être abordé sous une approche interdisciplinaire. Un article scientifique soumis à la R.D.U.S. fait l’objet d’une évaluation en deux temps, à savoir une évaluation interne effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la Revue, qui si elle s’avère positive, est suivie d’une révision par les pairs en double aveugle. Un tel texte contient en moyenne 15 000 mots, et au plus 23 000 mots (incluant les notes infrapaginales). 

Les articles scientifiques comprennent les textes d’actes de colloque qui sont publiés dans les numéros spéciaux que la Revue accepte de publier. Ces textes font aussi l’objet d’une évaluation interne, ainsi que d’une évaluation par les pairs sauf si de manière exceptionnelle, une mention expresse à l’effet contraire apparaît sur la première page du texte publié.

Commentaire d’arrêt ou de loi

La R.D.U.S. publie en outre des commentaires critiques se rapportant à une décision judiciaire, à un projet de loi ou à une loi. La qualité scientifique de ce type d’écrit est attestée par une évaluation interne effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la Revue, qui si elle s’avère positive, est suivie d’une révision par les pairs en double aveugle. Les commentaires d’arrêts ou de lois comptent entre 6 000 et 12 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Recension bibliographique

La R.D.U.S. publie à intervalles irréguliers des recensions d’articles ou de monographies. Ce type d’écrit ne fait généralement pas l’objet d’une évaluation par les pairs, étant entendu que la qualité du texte est néanmoins attestée par l’équipe de rédaction et la direction de la Revue. Cependant, dans le cas de recensions plus longues et sur entente avec la direction de la Revue, le texte pourrait faire l’objet d’une évaluation par les pairs en double aveugle. Si tel est le cas, une mention expresse à cet effet figurera sur la première page du texte publié. Les recensions font généralement au plus 2 500 mots (incluant les notes infrapaginales).

Note de recherche

La R.D.U.S. accepte de publier, à intervalles irréguliers, des notes de recherche. La note de recherche a pour but d’amorcer une brève réflexion sur un enjeu juridique inédit ou une idée nouvelle, voire de mettre en lumière un point de droit très précis. La qualité scientifique d’une note de recherche n’est pas attestée par une évaluation par les pairs en double aveugle. La note de recherche est toutefois soumise à une évaluation interne effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la Revue. Par essence courte, la note de recherche compte entre 4 000 et 8 000 mots (incluant les notes infrapaginales). 

Chronique sectorielle

La R.D.U.S. publie des chroniques sectorielles dans ses numéros réguliers. En règle générale, ces chroniques sont produites à intervalles réguliers par les membres du Comité éditorial de la Revue, suivant des thématiques spécialement sélectionnées en collaboration avec la direction de la Revue, qui sont en lien avec l’actualité juridique contemporaine. La chronique fait l’objet d’une seule révision interne et contient au plus 10 000 mots (incluant les notes infrapaginales). 

Références et citations

Les références et citations doivent être conformes aux normes établies dans Didier Luelles et Josée Ringuette, Guide des références pour la rédaction juridique, 9^e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2017. Ils doivent également respecter le Guide la Revue, dont la majeure partie des règles est tirée du Guide Lluelles. 

Les textes doivent être soumis par courrier électronique, à l’attention de la direction de la R.D.U.S., à l’adresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca

Plusieurs instances voient au bon fonctionnement de la Revue, sous la direction de la professeure Andréanne Malacket. Ces instances comptent le comité scientifique, le comité éditorial, la permanence de la Revue – composée de deux rédactrices en chef et d’une secrétaire de direction –, de même que l’équipe de rédaction, constituée d’étudiantes et d'étudiants recrutés à chaque trimestre d’enseignement.

Direction scientifique

Andréanne MALACKET, professeure adjointe, Université de Sherbrooke

Comité scientifique

Le comité scientifique est composé de juristes et de professeures et professeurs de renom issus de la magistrature ou d’universités québécoises, canadiennes ou étrangères, qui agissent comme ambassadeurs de la Revue et participent à son rayonnement. Il est consulté en lien avec les orientations stratégiques de la Revue, de même qu’au regard de la qualité scientifique, du contenu et de l’intérêt présenté par les différents numéros publiés annuellement par la Revue. 
 
Le comité scientifique se réunit une fois l’an. Les membres sont nommés par la direction de la Revue, pour un mandat de quatre ans, renouvelable deux fois. L’honorable Nicholas Kasirer assume actuellement la présidence des travaux du comité scientifique.

L’honorable Marie-France BICH, Cour d’appel du Québec
Michel BOUDOT, professeur, Université de Poitiers
Nathalie DES ROSIERS, directrice, Massey College
L’honorable Nicholas KASIRER, Cour suprême du Canada
Robert P. KOURI, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Gabrielle MARCEAU, professeure associée, Université de Genève
Carissima MATHEN, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Lionel SMITH, Downing Professor of the Laws of England, Cambridge University

Comité éditorial

Le comité éditorial est composé de professeures et professeurs et d’expertes et d'experts issus du milieu juridique qui appuient la direction de la Revue dans le bon fonctionnement de la Revue. Il est consulté en lien avec la détermination des sujets des numéros thématiques, du choix des actes de colloque publiés et des questions liées à l’administration de la Revue, dont son budget, son calendrier de publication et la composition des différents numéros. Il voit en outre à la publication de chroniques sectorielles, lesquelles paraissent à intervalles réguliers dans les numéros réguliers de la Revue. Enfin, il peut être consulté par la direction pour toute question en cas de besoin.

Le comité éditorial se réunit une à deux fois par année. Les membres sont nommés par la direction de la Revue pour un mandat, en alternance, de deux ou quatre ans, renouvelable deux fois pour une durée de deux ans. 

Julien DUBARRY, professeur, Université La Sarre
Antoine GUILMAIN, avocat, Avocat-conseil, Gowling WLG
Mariève LACROIX, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Sébastien LANCTÔT, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Sébastien LEBEL-GRENIER, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Laurence MARQUIS, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Kristine PLOUFFE-MALETTE, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Mélanie SAMSON, professeure titulaire, Université Laval

Permanence

Pénéloppe CHABOT, corédactrice en chef
Margot CITTONE, éditrice
Lyne GABOURY, secrétaire de direction
Marilou GALLANT, corédactrice en chef

Équipes de rédaction

Les équipes de rédaction sont composées d’étudiantes et d'étudiants qui, dans le contexte d’activités créditées supervisées par la direction de la Revue, contribuent à la révision des textes et des épreuves de textes, tout en se familiarisant avec le monde de l’édition scientifique.

Trimestre d’automne 2023
Paul CARON-PLAISANCE, responsable des communications
Justine DARVEAU, responsable des références
Philippe GIRARD, responsable des références
William LOWERYSON-CÔTÉ, responsable des communications
Jonathan SAVARD, responsable des références

Trimestre d’été 2023
Anabelle COTTON, rédactrice en chef adjointe
Maovie DEMERS-GARDNER, responsable des références
Maxime LEBLANC, responsable des références
Jonathan SAVARD, responsable des références
Loïc TURNER, responsable des communications

Trimestre d’hiver 2023
Valérie CORRIVEAU, rédactrice en chef adjointe 
Marilou GALLANT, responsable des références
Diana GIASSON-PLOURDE, responsable des références
Maryanne VACHON, responsable des communications