Aller au contenu

Marc Mancini

Candidat au doctorat

Coordonnées

  • Baccalauréat en droit (LL.B.) Université du Québec à Montréal (2009)
  • Permis d'exercice de la profession d'avocat, Barreau du Québec (2010)
  • Maîtrise en droit (LL.M.) Université du Québec à Montréal (2016)
  • Cours de perfectionnement en arbitrage civil et commercial (menant à l’accréditation auprès de l’IMAC), Université de Sherbrooke (2022)

Marc complète actuellement un doctorat en droit à l'Université de Sherbrooke où il s'intéresse aux enjeux d'indépendance judiciaire des arbitres de griefs au Québec. Sous la supervision du professeur Finn Makela, son analyse portera sur l'étendue du pouvoir d'intervention des arbitres de griefs et des enjeux d'indépendance judiciaire de la fonction arbitrale, tout en ayant comme thème central la légitimité de la fonction arbitrale face à ces enjeux d’indépendance judiciaire.

Marc est également chargé de cours dans plusieurs universités où il dispense des cours variés en droit du travail, droit policier, droit de la santé et de la sécurité du travail, droit administratif, droit social et en droit des affaires.

Marc a également publié un grand nombre d’articles scientifiques et d’ouvrages de doctrine dans le domaine du droit du travail et le droit policier. Marc est notamment co-auteur, avec Frédéric Poirier et Stéphanie Lalande, de l’ouvrage La preuve et la procédure en arbitrage de griefs, publié en 2021 chez Wilson & Lafleur. Il est appelé régulièrement à transmettre son savoir dans le cadre de conférence et de colloque à travers la province de Québec.

En plus de sa carrière académique, Marc pratique le droit comme avocat plaideur en droit du travail où il se spécialise dans les litiges complexes en matière de relations de travail et de santé et sécurité du travail. Il est également spécialisé dans les pourvoies en contrôle judiciaire et plaide régulièrement devant les tribunaux administratifs et judiciaires.

Publications

Articles avec comité de lecture

Simon ST-ONGE, Rachel COX et Marc MANCINI, «Les interactions entre la Latmp et la Charte dans le contexte de l’accommodement du travailleur handicapé en raison d’une lésion professionnelle : détour du côté de la théorie du droit réflexif», dans Dalia Gesualdi Fecteau et Lucie Lamarche (dir), La multiplication des normes et des recours en droit du travail: quelles conséquences pour la mobilisation?, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016, p. 79-118.

Article sans comité de lecture

Marc MANCINI, «Maître de la preuve et de la procédure : l’arbitre de griefs l’est-il vraiment?», dans S.F.P.B.Q., Développements récents en droit du travail, Montréal, Yvon Blais, 2020, p. 103-148.

Sibel ATAOGUL et Marc MANCINI, «Le droit au retour au travail du travailleur accidenté : arbitre de grief et Tribunal administratif du travail, encore une question de compétence!», dans S.F.P.B.Q., Développements récents en droit du travail, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016, p. 113-161.

Josée GERVAIS et Marc MANCINI, «Les cinquante ans du Code du travail : Le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécois», dans S.F.P.B.Q., Développements récents en droit du travail, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2015, p. 103-147.

Marc MANCINI, «Les droits et libertés de la personne en milieu syndical : l’arbitre de grief ou le Tribunal des droits de la personne, quel est le forum compétent?» (2009) 68 Revue du Barreau 327-384.

Monographie

Marc MANCINI, Frédéric POIRIER et Stéphanie LALANDE, La preuve et la procédure en arbitrage de griefs : Les aspects juridiques, 2e éd., Montréal (Qc), Wilson & Lafleur, 2021.

André FISET, Marc MANCINI, Patrick VERRET et Éliane BEAUDRY, Les relations du travail dans les organisations policières, 2e éd, Montréal, Yvon Blais, 2020.

Marc MANCINI, La compétence relative au droit au retour au travail du travailleur accidenté : valse-hésitation entre l’arbitre de grief et la commission des lésions professionnelles, Mémoire de maîtrise en droit, UQÀM, 2016.

André FISET, Laurence LÉONARD LEROUX et Marc MANCINI, Les relations du travail dans les organisations policières, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016.

André FISET, Marc MANCINI et Karine LANDREVILLE, Traité de déontologie policière au Québec, 2e édition, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2015.

André FISET et Marc MANCINI, Traité de déontologie policière au Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2011.

Publications à paraître

Marc MANCINI, Finn MAKELA, Charles TREMBLAY-POTVIN, Josée GERVAIS et Sibel ATAOGUL, Le droit de l’emploi au Québec, 5e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2025 [en chantier pour fin de publication].

Marc MANCINI, L’enseignement du droit public, un hommage à la carrière universitaire du professeur Daniel Mockle, Montréal, Yvon Blais, 2024 [en chantier pour fin de publication] – Je suis responsable de la coordination de cet ouvrage collectif pour souligner la contribution scientifique du professeur Mockle à l’enseignement du droit au Québec depuis les trente dernières années.

Marc MANCINI, La preuve civil (Art. 2803 à 2874 C.c.Q.), Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ), Montréal, Yvon Blais, 2024 [en chantier pour fin de publication].

Marc MANCINI, «La non pertinence de la règle de la pertinence de la preuve selon l'article 2857 du C.c.Q. dans les litiges devant l'arbitre de griefs», 2023 [en chantier pour fin de publication].

Communications

Conférences sur invitation

Marc MANCINI et Claire Brassard, Arbitrage longue durée : mal nécessaire ou mal à guérir?, Conférence donnée dans le cadre du groupe du 2e mardi, organisé par Me Marie-Claude Saint-Amant et Me Alexis Paquette Trudeau, 8 novembre 2022.

Marc MANCINI, La mise en œuvre d’un Règlement sur la preuve et la procédure en arbitrage de griefs : une remise en question de l’autonomie contractuelle des parties régit par la convention collective, Conférence donnée dans le cadre de la Conférence annuelle des arbitres de grief du Québec, 7 novembre 2021.

Marc MANCINI, Les normes de contrôle judiciaire. De l’arrêt Société des alcools du Nouveau Brunswick à Vavilov : où se situe la règle du stare decisis en droit administratif canadien?, Conférence donnée dans le cadre du Colloque organisé par l’Association du Barreau Canadien, division Québec, intitulé L’arrêt Vavilov et les normes de contrôle judiciaire : nouveau paradigme ou continuité?, colloque virtuel, 28 janvier 2021.

Marc MANCINI, La divulgation de la preuve au préalable en arbitrage de grief : réflexion sur les pratiques en cours et plaidoyer pour un changement de paradigme, Conférence donnée dans le cadre du groupe du 3e mardi, organisé par Me Anne-Julie Couture et Me Marc-Olivier Laporte, 20 octobre 2020.

Marc MANCINI, La divulgation de la preuve au préalable en arbitrage de grief : réflexion sur les pratiques en cours et plaidoyer pour un changement de paradigme, Conférence donnée dans le cadre du groupe du 2e mardi, organisé par Me Pierre Brun et Me Nancy Ménard-Cheng, 12 novembre 2019.

Marc MANCINI, Le grief : de sa rédaction à l’audition, Conférence donnée dans le cadre du cours Les relations de travail dans les organisations policières, dispensé au Baccalauréat en sécurité publique, École de gestion, Université du Québec à Trois-Rivières (en collaboration avec l’École nationale de police) (responsable du cours : Me André Fiset), 8 février 2019.

Sibel ATAOGUL et Marc MANCINI, Le droit au retour au travail du travailleur accidenté : arbitre de grief et Tribunal administratif du travail, encore une question de compétence!, Conférence donnée dans le cadre du groupe du 2e mardi, organisé par Me Pierre Brun et Me Nancy Ménard-Cheng, 8 mars 2016.

Marc MANCINI, Les cinquante ans du Code du travail : le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécois, Conférence donnée lors du colloque annuel de l’Association canadienne des parajuristes (CAP), 19 juin 2015.

Josée GERVAIS et Marc MANCINI, Les cinquante ans du Code du travail : Le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécois, Conférence donnée lors d’une séance de formation au Salon bleu de l’Assemblée nationale du Québec pour les députés provinciaux, 24 février 2015.

Sibel ATAOGUL et Marc MANCINI & Denis PROVENÇAL, L’absentéisme au travail et l’obligation d’accommodement de l’employeur : une vision globale de la problématique, Conférence donnée lors du colloque annuel de l’Association des avocates et avocats de province, 27 septembre 2014.

Marc MANCINI, L’obligation d’accommodement de l’employeur et la qualification de l’emploi convenable en vertu de la Latmp : deux notions conciliables?, Conférence donnée dans le cadre du Colloque annuel en droit du travail organisé par Gowling Lafleur Henderson SENCRL-SRL, 2 octobre 2013.

Marc MANCINI, La liberté de parole du salarié et son obligation de loyauté envers son employeur : où tracer la ligne?, Conférence donnée dans le cadre du groupe du 2e mardi, organisé par Me Pierre Brun et Me Nancy Ménard-Cheng, 14 mai 2013.

Sophie FABRIS et Marc MANCINI, Le harcèlement psychologique et la théorie de la chose jugée : état de la jurisprudence arbitrale québécoise, Conférence donnée dans le cadre du groupe du 2e mardi, organisé par Me Pierre E. Moreau, 8 mars 2011.

Conférences sur proposition

Marc MANCINI, Maître de la preuve et de la procédure : l’arbitre de griefs l’est-il vraiment?, Conférence donnée lors du colloque annuel sur les Développements récents en droit du travail 2020 organisé par le Barreau du Québec, sous la direction de Me Robert Rivest, 24 avril 2020.

Sibel ATAOGUL et Marc MANCINI, Le droit au retour au travail du travailleur accidenté : arbitre de grief et Tribunal administratif du travail, encore une question de compétence!, Conférence donnée lors du colloque annuel sur les Développements récents en droit du travail 2016 organisé par le Barreau du Québec, sous la direction de Me Robert Rivest, 15 avril 2016.

Marc MANCINI, Le handicap et le retour au travail : l’obligation d’accommodement et la compétence de l’arbitre de griefs, Conférence donnée lors de la XVIe Journée de droit social et du travail organisée par le Département des sciences juridiques de l’UQÀM, 27 mars 2015.

Josée GERVAIS et Marc MANCINI, Les cinquante ans du Code du travail : le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécois, Conférence donnée lors du colloque annuel sur les Développements récents en droit du travail 2015 organisé par le Barreau du Québec, sous la direction de Me Robert Rivest, 20 mars 2015.

Direction scientifique et organisation de colloque

Marc MANCINI et Daniel MOKLE, L'arrêt Vavilov et les normes du contrôle judiciaire : nouveau paradigme ou continuité?, Colloque organisé avec la collaboration de l’Association du Barreau Canadien, division Québec (28 janvier 2021).

Wilson & Lafleur (10 000$) : Subvention octroyée par l’éditeur juridique pour la prise en charge de la mise à jour de l’ouvrage Le droit de l’emploi au Québec (5e édition) (publication prévue pour 2025), 2022.

Fondation du Barreau du Québec (7 500$) : Subvention octroyée pour la réalisation d’un ouvrage portant sur les relations de travail dans les organisations policières (Les relations de travail dans les organisations policières : publication en 2016), 2011.

Fondation du Barreau du Québec (5 000$) : Subvention octroyée pour la réalisation d’un ouvrage portant sur la déontologie policière (Traité de déontologie policière : publication en 2011), 2010.

  • Finaliste dans la catégorie «Pratique en contentieux / Juriste de l’État» lors du gala des Leaders de demain, Association du Jeune Barreau de Montréal, 2020.
  • Finaliste dans la catégorie «Pratique en contentieux / Juriste de l’État» lors du gala des Leaders de demain, Association du Jeune Barreau de Montréal, 2019.
  • Prix Yvon Blais, meilleure maîtrise en droit du Département des sciences juridiques de l’UQÀM (500$), 2017.
  • Prix Melançon, Marceau, Grenier, Scortino, meilleure maîtrise en droit avec une perspective sociale du Département des sciences juridiques de l’UQÀM (500$), 2017.
  • Bourse de la Fondation de l’UQÀM (Juliette et Hector Langlois) en droit social et du travail (1,500$), 2009.
  • Bourse d’excellence de l’UQÀM pour les cycles supérieurs en droit (Fonds à l’accessibilité et à la réussite des études – FARE) (5,000$), 2009.
  • Inscription sur le tableau d’honneur de la Faculté de science politique et de droit, 2009.
  • Bourse Heenan Blaikie en droit du travail (500$), 2009.