Charlotte Lemieux

• Interprétation juridique
• Droit des obligations

• B.A. littérature
• M.A. études françaises
• LL.B. (Sherbrooke)
• LL.M. (Toronto)

Charlotte Lemieux est membre du Barreau du Québec depuis 1987 et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1990.

Elle a enseigné aux juges de la Cour supérieure du Québec en matière de rédaction judiciaire. Intéressée par les rapports entre le droit et la langue, elle publie à la fois dans les domaines juridique et littéraire. Elle a plaidé devant les différents tribunaux judiciaires du Québec.

Charlotte Lemieux, «L'interprétation du droit civil par les tribunaux : à la recherche d'un corpus», dans La méthodologie de l'étude des sources du droit, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, 397-413.

Charlotte Lemieux, Compte rendu : Didier Lluelles, Droit québécois des obligations, vol. 1, (1999) 78 R. du B. can. 249-251.

Charlotte Lemieux, «Jurisprudence et sécurité juridique : une perspective civiliste», dans Droit contemporain : Rapports canadiens au Congrès international de droit comparé, Bristol, R.-U., 1998, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1999, 503-517; (1998-99) 29 R.D.U.S. 223-243.

Robert P. Kouri et Charlotte Lemieux, «Les Témoins de Jéhovah et le refus de certains traitements : problèmes de forme, de capacité et de constitutionalité découlant du Code civil du Québec», (1995) 26 R.D.U.S. 77-129.

Charlotte Lemieux, «Éléments d'interprétation en droit civil», (1993-94) 24 R.D.U.S. 221-253.

Robert. P. Kouri et Charlotte Lemieux, «La gestion d'affaires inopportune, l'indemnisation du faux gérant, et la portée de l'article 1490 C.c.Q.», (1992-93) 23 R.D.U.S. 501-521.

Charlotte Lemieux, «La protection de l'eau en vertu de l'article 982 C.c.Q. : problèmes d'interprétation», (1992-93) 23 R.D.U.S. 191-201.

Charlotte Lemieux,, "Contractual Interpretation Under Quebec Civil Law", conférence présentée au XVIIth World Congress of Philosophy of Law and Social Philosophy, Grenade, Espagne, mai 2005.

Charlotte Lemieux, «La juridiction canadienne face au Statut de Rome instituant la Cour pénale internationale», communication présentée au XVI^e Congrès de l'Académie internationale de droit comparé, Brisbane, Australie, juillet 2002.

Charlotte Lemieux,, «Le juge en droit civil et le juge en Common Law», présentation à l'intention des juges nouvellement nommés de la Cour supérieure du Québec, juillet 2002.

Charlotte Lemieux, «La jurisprudence comme source de droit civil», communication présentée au VI^e Congrès de l'Association Internationale de Méthodologie Juridique, Pise, Italie, septembre 1999.