Sèdjro Axel-Luc Hountohotegbè

• Modes de prévention et de règlement des différends (médiation, négociation, justice participative)
• Droit civil
• Procédure civile
• Théorie du droit
• Droit comparé

• Doctorat en droit (Ph.D. Sherbrooke-Laval)
• Master 2 en Sciences politiques (Lyon III-Grenoble II)
• D.E.A. en Droit privé fondamental (Lyon III)

S. Axel-Luc Hountohotegbè est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Sherbrooke. Il a suivi un double cursus universitaire, en France et au Canada. Il est titulaire de deux diplômes de troisième cycle, l’un en droit privé (D.E.A. en droit privé fondamental) et l’autre en science politique (Master 2 Sécurité et défense) obtenus à la Faculté de droit et de science politique de l’Université Jean Moulin Lyon III. Il est aussi détenteur d’une maîtrise en droit des affaires et carrières judiciaires.

Au cours de ses études, il a obtenu plusieurs prix et bourses soulignant son excellence académique, notamment une bourse de doctorat du CRSH et une bourse doctorale de l’Université de Sherbrooke. Son domaine de spécialisation concerne le droit civil, la procédure civile, l’accès à la justice, les modes amiables de prévention et de règlement des différends (PRD), la théorie du droit et le droit comparé. Ses recherches portent entre autres sur l’effectivité du droit, les modèles de régulation sociale et l’apport des modes amiables de prévention et de règlement des différends à l’amélioration de l’accès à la justice. Il a également travaillé comme expert-consultant indépendant pour le Conseil de la magistrature du Québec.

Sèdrjo Hountohotegbè et Véronique Fraser, «La construction de l’École de Sherbrooke : renouveler la conception de l’accès à la justice par l’intégration du pluralisme juridique et de la pensée systémique», dans Mathieu Devinat, Mélanie Samson et Georges Azzaria (dir.), Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of Thought – Actes duXV^e congrès de l'Association internationale de méthodologie juridique «Les écoles de pensée en droit», Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2021, p. 389-419.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè et Noémie Raza, «Identifier et comprendre les dynamiques de pouvoir dans les processus de médiation intra-entreprise : les enjeux du pouvoir informel», (2018) 5 La Lettre des Médiations 36-43.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, «Le principe de coopération dans les modes amiables de prévention et de règlement des différends : ébauche d’un cadre théorique pour des processus de qualité» dans Lise Casaux-Labrunée et Jean-François Roberge, (dir.), Pour un droit du règlement amiable des différends. Des défis à relever Des défis à relever pour une justice de qualité, Paris, L.G.D.J., 2018, p. 215-235.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, «Prévention et résolution des conflits interentreprises : Le principe de coopération pour un changement de perspective des protagonistes», (2017) 4 La Lettre des Médiations 30-36.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, «Lettre ouverte pour Justice Plurielle et complémentaire! Une invitation à dépasser les conceptions figées de la Justice pour en améliorer l’accès», dans Catherine Regis, Karim Benyekhlef et Daniel Weinstock (dir.), Sauvons la justice : 39 propositions pour agir, Montréal, Del Busso éditeurs, 2017, p. 90-93.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, «La légitimité des modes amiables de prévention et de règlement des différends à l’ère du Nouveau Code de procédure civile du Québec», (2016) 16 Nouveaux cahiers du socialisme.

J.F. Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè, T. Manuello, «L’ère de la coopération procédurale et de la saine gestion de l’instance sous le nouveau Code de procédure civile», (2016) 75 Revue du Barreau 391-432.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, «De l’ombre à la lumière : l’hypothèse de la renaissance de la filiation romano-germanique de la procédure civile québécoise», (2015) 60-2 RD McGill.

J.-F. Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè et E. Grahovic, «L’article 1^er du Nouveau Code de procédure civile du Québec et l’obligation de considérer les modes de PRD : des recommandations pour réussir un changement de culture», (2015) 49-2 R.J.T.U.M. 487.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, «Le nouveau Code de procédure civile du Québec et le paradigme de la régulation», dans L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.), Le nouveau Code de procédure civile du Québec : «approche différente» et «accès à la justice civile»?, Sherbrooke, les Éditions de la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2014, p. 113.

J.-F. Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè et C. Dion-Lafont, «La négociation intégrative : un outil pour le notaire notamment en droit des successions», (2013) 1-2 Cours de perfectionnement du notariat 63.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, dans J.-F. Roberge (dir.), La justice participative. Changer le milieu juridique par une culture intégrative de règlement des différends, Cowansville, Yvon Blais, 2011.

J.-F. Roberge et S. Axel-Luc Hountohotegbè, «La médiation judiciaire peut-elle régler les différends d’affaires par des solutions d’affaires créées par des gens d’affaires?», 4^e Biennale Internationale de la Négociation Commerciale, 2010, Paris.

S. Axel-Luc Hountohotegbè et V. Fraser, La construction de l'École de Sherbrooke : l'intégration du pluralisme juridique et de la pensée systémique pour repenser l'accès à la justice, Congrès sur le thème des écoles de pensée en droit, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 12 octobre 2018.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, Conférence de synthèse, Colloque «L’indépendance de la magistrature et les technologies se conjuguent au futur», 2^e conférence internationale du Réseau francophone des Conseils de la magistrature judiciaire (RFCMJ), Dakar, Sénégal, 7 novembre 2017.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, Les modes amiables de prévention et de règlement des différends : une réponse différente aux enjeux de l’accès à la justice, Équipe d’accueil Droits, Contrats, Territoires (DCT) de l’Université Lumière Lyon 2, Faculté de droit Université Lyon II, Lyon, France, 15 novembre 2017.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, Réflexions juridiques sur les fondements théoriques de la médiation, Forum mondial de la médiation, Saint-Sauveur, Canada, 7 mai 2017.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, Repenser la procédure civile. Les enjeux théoriques de l’accès à la justice et l’hypothèse de la régulation sociale par l’intégration des modes extrajudiciaires de prévention et de règlement des différends (PRD), École doctorale de la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole, Toulouse, 14 novembre 2016.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, L’expérience canadienne de la médiation à la lecture du Nouveau Code de procédure civile du Québec, Colloque université d’été SAHARA, Montréal, juin 2016.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, Accès à la justice et réforme de la procédure civile : de l’instrumentalisation des tribunaux à une justice participative et une culture intégrative de PRD, Colloque AJP, UQAM, Montréal, novembre 2015.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, L’évolution des paradigmes actuels de la procédure civile québécoise, 82^e Congrès de l’ACFAS, Université Guy Concordia, Montréal, mai 2014.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, Les enjeux et les défis des conseils supérieurs de la magistrature : Essai de droit comparé, Colloque «Contribution des conseils de la magistrature à l’indépendance des magistrats», Conseil de la magistrature du Québec sur le thème, Gatineau, novembre 2014.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, La réforme du C.p.c. : De l’omnipotence des tribunaux à la justice participative, Colloque du groupe Regroupement Droit, changements et gouvernance, Faculté de droit, Université McGill, Montréal, avril 2013.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, La transformation du concept d’accès à la justice par les ADR, 79^e Congrès de l’ACFAS, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, mai 2011.

Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè, Les défenses en justice en procédure civile, essai d’une nouvelle présentation, Conférences des Écoles doctorales des Facultés de droit des Universités Jean Moulin Lyon III et Jean Monet St-Étienne, Lyon, mars 2007.

Sèdjro Axel-Luc Hountohotegbè (chercheur principal), «La gouvernance des plateformes de prévention et de règlement amiables de différends en ligne (pradl) : proposition d’un modèle de régulation pour des processus de qualité pour les citoyens», subvention FRQSC – Programme soutien à la recherche pour la relève professorale, 2022-2023, 57 143 $.

Sèdjro Hountohotegbè et Véronique Fraser, «Chaire conjointe de recherche sur la prévention et le règlement amiable des différends en ligne», IDEX LYON, 2020-2021, 17 500 €.

Sèdjro Hountohotegbè et Véronique Fraser, «Développer l'offre de formation en E-médiation par la création d'une clinique conjointe de médiation en ligne et d'un bidiplôme entre l'Université de Sherbrooke et l'Université Lumière Lyon 2», FRQNT – Programme Samuel-De Champlain, 2020-2022, (16 000 € + 23 727 $ = 48 949,44 $).

Véronique Fraser et Sèdjro Hountohotegbè, «La médiation en ligne : vers une nouvelle ère de l'accès à la justice», STARMAC – Stages de recherche Masters Canada, 2020 (annulé en raison de la COVID-19).

Véronique Fraser et Sèdjro Hountohotegbè, «Création d’une Clinique de médiation en ligne comportant un volet simulation et un volet réel», Fonds d’innovation pédagogique, 2019-2021, 19 993 $.

Sèdjro Axel-Luc Hountohotegbè, «Les enjeux du principe de coopération procédurale du nouveau Code de procédure civile du Québec pour le notaire : état des lieux et propositions», Subvention de la Chambre des notaires du Québec, 2018-2019.