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Michaël Lessard

Professeur chargé d'enseignement

Coordonnées

Michael.Lessard@USherbrooke.ca
Bureau A9-253

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

  • Droit de la famille
    • Violence conjugale
    • Pluriparenté et pluriparentalité
  • Droit des animaux
  • Droit des personnes
    • Violence sexuelle
    • Aide médicale à mourir
  • Fondements théoriques du droit privé

  • Doctor of Juridical Science (S.J.D.), Université de Toronto (en cours)

  • Master of Laws in Legal Theory (LL.M.), Université de New York

  • Bachelor of Civil Law (B.C.L.) & Bachelor of Laws (LL.B.), Université McGill

Michaël Lessard s’intéresse particulièrement à la manière dont le droit privé appréhende les individus vulnérables ou marginalisés, et mobilise des approches critiques pour réfléchir ces enjeux. Ses travaux actuels portent principalement sur les violences sexuelles et conjugales, les animaux, la pluriparentalité, l’aide médicale à mourir et les fondements théoriques du droit privé.

Détenteur d'un double baccalauréat en droit civil et en common law de l'Université McGill, il a travaillé à titre d'avocat-recherchiste à la Cour d'appel du Québec avant de poursuivre ses études à la maîtrise en théorie du droit à l'Université de New York, puis au doctorat en droit à l’Université de Toronto. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2016. Avant de joindre à titre de professeur la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke en 2023, Michaël Lessard a complété un séjour de recherche au Centre for Animal Rights Law de l’Université de Cambridge.

Michaël Lessard est intéressé à superviser des personnes étudiantes qui souhaitent explorer les approches critiques ou comparées au droit privé, les fondements théoriques du droit privé, le droit des familles, le droit des personnes ou le droit des animaux.

Activités de recherche - liste sélective

Michaël LESSARD, Alexandra DUPUY et Suzanne ZACCOUR, Grammaire pour un français inclusif : Nouvelle édition revue et augmentée, Montréal, Somme Toute, 2023, 256 p.

Michaël LESSARD et Audrey DEVEAULT (dir.), Mourir au 21e siècle : entre corporalités et technologies, Montréal, Yvon Blais, 2021.

Michaël LESSARD et Audrey DEVEAULT (dir.), La mort : questions de transmission. Tome 1 – Perspectives culturelles, Saint-Joseph-du-Lac, M éditeur, 2021, 184 p.

Michaël LESSARD et Audrey DEVEAULT (dir.), La mort : questions de transmission. Tome 2 – Perspectives sociales, Saint-Joseph-du-Lac, M éditeur, 2021, 138 p.

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, Manuel de grammaire non sexiste et inclusive, Paris, Syllepse, 2018.

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, Grammaire non sexiste de la langue française, Saint-Joseph-du-Lac, M éditeur, 2017, 192 p.

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR (dir.), Dictionnaire critique du sexisme linguistique, Montréal, Somme Toute, 2017, 264 p.

Projet en cours

Michaël Lessard, Mark Antaki, France Allard, Michelle Cumyn, Dominique Goubau, Nicholas Kasirer, Alexandra Popovici, Audrée Sirois, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues – Les personnes, sous la direction du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Montréal, Yvon Blais [en cours].

Articles (avec comité de lecture)

Michaël LESSARD, « Beyond Sentience: Legally Recognising Animals’ Sociability and Agency », (2024) 14-1 Journal of Animal Ethics 89.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « Where the Wild Things Are (and Have Been): An Archeology of Legal Discourses on Animals in Québec », (2024) 61-3 Alberta Law Review 591.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « L’animal de la famille : un sujet sensible », (2023) 52-3 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 729.

Michaël LESSARD et Gabriel DESTREMPE ROCHETTE, « Réforme de la Loi sur la protection de la jeunesse de 2022 : de nouvelles balises pour l’intérêt de l’enfant », [2023] (2022) 80 Revue du Barreau 93. 

Michaël LESSARD, « Remuer ciel et terre : le respect des personnes décédées au regard de l’exhumation », [2022] (2021) 66-4 Revue de droit de McGill 677-719.

Michaël LESSARD, « L’aide financière aux victimes d’infractions criminelles : quelles victimes de violences sexuelles ou conjugales sont admissibles au nouveau régime québécois? », [2022] (2020) 79 Revue du Barreau 149-166.

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, « La culture du viol dans le discours juridique : soigner ses mots pour combattre les violences sexuelles », (2021) 33-2 Revue Femmes et Droit 175-205.

Michaël LESSARD, « Can Sentience Recognition Protect Animals? Lessons from Québec’s Animal Law Reform », (2021) 27-1 Animal Law Review 57-81.

Michaël LESSARD, « Le droit de vie et de mort sur l’animal : quelle évolution depuis la reconnaissance des animaux comme êtres sensibles? », (2021) 55-1 Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal 137-191

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, «La rédaction inclusive en droit : pourquoi les objections ratent-elles la cible?», (2021) 99-1 La Revue du Barreau canadien 113-144.

Michaël LESSARD, « L’indemnisation des victimes d’actes criminels au Québec : la loi exclut-elle les victimes de violences sexuelles ou conjugales? », (2020) 61-3 Les Cahiers de droit 1097-1154.

Michaël LESSARD, « A Dynamic Judicial Approach to Diachronic Legislative Integrity », (2020) 33-2 Canadian Journal of Law and Jurisprudence 481-491.

Michaël LESSARD, « Les amoureux sur les bancs publics : le traitement juridique du polyamour en droit québécois », (2019) 32-1 Revue canadienne de droit familial 1-75.

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, « Quel genre de droit? Autopsie du sexisme dans la langue juridique », [2019] (2017) 47-2 Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke 225-298.

Michaël LESSARD, « Le calcul des aliments du parent de fait : de l’approche synchronique à l’approche étapiste », (2019) 60-1 Les Cahiers de droit 251-281.

Michaël LESSARD, « "Why couldn’t you just keep your knees together?" L’obligation déontologique des juges face aux victimes d’agression sexuelle », [2019] (2017) 63-1 Revue de droit de McGill 155-187.

Michaël LESSARD, « Les dénonciations publiques d’agressions sexuelles : du mauvais usage de la présomption d’innocence », (2017) 29-2 Revue Femmes et Droit 401-430.

Chapitres

Michaël LESSARD, « Pour quelques harfangs des neiges. Le Québec au cœur d’un dialogue transsystémique sur les droits des animaux », dans Aloïse Quesne (dir.), Quel(s) droit(s) pour les animaux?, coll. « Générations futures, Paix et Environnement », Paris, Mare et Martin, 2023.

Michaël LESSARD, « A Field Trip into Québec Law: Exploring the Theoretical Ramifications of Sentience Recognition », dans Jane Kotzmann et Marcelo Rodriguez Ferrere (dir.), The Legal Recognition of Animal Sentience: Principles, Approaches and Applications, Londres, Hart Publishing [à paraître en 2024].  

Michaël LESSARD, « La violence familiale et le contrôle coercitif en droit de la famille et sous la Loi sur le divorce : avancées et défis », dans Michèle FRENETTE, Isabelle CÔTÉ et Simon LAPIERRE (dir.), Le contrôle coercitif, Québec, Presses de l’Université du Québec, [à paraître].

Articles (sélection)

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « Les codes de pratique de l’industrie animale sont-ils obligatoires? Analyse des articles 5, 6 et 7 de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal », (2023) Janvier Repères 3577.

Michaël LESSARD, « Coronavirus : la vaccination des enfants contre la COVID-19 », (2021) Novembre Repères 3383.

Michaël LESSARD, « Comment calculer les dommages pour la perte d’un animal? », (2021) Janvier Repères 3203.

Michaël LESSARD, « Violence conjugale et droit de la famille : la méconnue ordonnance de protection », (2020) Octobre Repères 3167.

Michaël LESSARD, « Coronavirus : développements récents en droit de la famille durant la pandémie de la COVID-19 (14 avril au 1er juin 2020) », (2020) Juin Repères 3068.

Michaël LESSARD, « Coronavirus : développements récents en droit de la famille concernant la garde et l’accès durant la pandémie de la COVID-19 (13 mars au 13 avril 2020) », (2020) Avril Repères 2983.

Michaël LESSARD, « Commentaire sur la décision Roy c. Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Est-de-l'Île-de-Montréal – Responsabilité civile pour entrave à la volonté de don d’organes et de tissus : l’autonomie corporelle après la mort », (2020) Mars Repères 2924.

Mémoires (sélection)

Michaël Lessard, « Regards sur la protection des enfants et des personnes vulnérables : Mémoire sur le projet de loi no 56 », Loi portant sur la réforme du droit de la famille et instituant le régime d'union parentale, présenté à la Commission des Institutions, Assemblée nationale du Québec, 2 mai 2024.

Michaël Lessard, « Regards sur les violences sexuelles et familiales, le statut des parents de fait et l’obligation de filiation : Mémoire sur le projet de loi no 12 », Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et visant la protection des enfants nés à la suite d’une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi que les droits des mères porteuses et des enfants issus d’un projet de grossesse pour autrui, présenté à la Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec, 28 mars 2023.

Michaël Lessard, « Quatre amendements pour freiner la violence familiale : Mémoire sur le projet de loi no 2 », Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité́ et d’état civil, soumis à la Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec, 1er décembre 2021.

Michaël Lessard, « Mémoire sur le projet de loi no 84 », Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement, présenté à la Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec, 20 janvier 2021.

Michaël Lessard et Suzanne Zaccour, « Mémoire sur le projet de loi no 64 », Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Québec contre les violences sexuelles, soumis à la Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec, 25 octobre 2020.

Conférences (sélection)

Michaël LESSARD et Gabriel DESTREMPE-ROCHETTE, Quels enseignements tirer de la réforme de 2022 de la Loi sur la protection de la jeunesse quant à la notion d'intérêt de l'enfant?, Fondation du Barreau du Québec, 11 juin 2024.

Michaël LESSARD, Les animaux en contexte de séparation familiale, Colloque « Les métamorphoses du droit de la famille comparaisons transatlantiques », Chaire du notariat et Université Sorbonne Paris Nord, Université de Montréal, 3 juin 2024.

Michaël LESSARD, Josée-Anne CÔTÉ, Mélanie CABANA et Thomas MECHINEAU, Une expérience collaborative visant l'intégration de l'intelligence artificielle en droit de la famille, Congrès de l’Association internationale de pédagogie universitaire, Université Bishop’s, 31 mai 2024.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, Violences sexuelles, conjugales et infantiles : l’imprescriptibilité d’une action en réparation du préjudice corporel, Congrès du Jeune barreau de Montréal, 23 mai 2024.

Michaël LESSARD, Disposer du corps mort d’autrui, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Université McGill, 26 mars 2024.

Michaël LESSARD, Une plénière sur l’écriture inclusive, Revue de droit de l’Université McGill, Université McGill, 25 mars 2024.

Michaël LESSARD, Le concept d’intérêt de l’enfant dans la décision d’aide médicale à mourir, Colloque « Par-delà du pour et du contre : sens et impacts de l’aide médicale à mourir pour le droit », Université de Sherbrooke, 29 février 2024.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, L’animal de la famille : un sujet sensible, Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 1er février 2024.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, Violences sexuelles, conjugales et infantiles : l’imprescriptibilité d’une action en réparation du préjudice corporel, Société québécoise d’information juridique (SOQUIJ), en ligne, 13 décembre 2023.

Michaël LESSARD, Le droit animalier peut-il transcender les frontières?, Université de Sherbrooke, 22 novembre 2023.

Michaël LESSARD et Alexandra RIVEST-BEAUREGARD, Famille en puissance et impuissance politique : l’enfant comme acteur clé dans la consolidation des projets pluriparentaux, Colloque «Quand la société fait son droit : la gouvernance de proximité en action», Université de Sherbrooke, 5 octobre 2023.

Michaël LESSARD, Beyond Sentience: The Possibilities of Agency and Sociability Legal Recognition, Canadian Animal Law Conference, Université de Toronto, 30 septembre 2023.

Michaël LESSARD, Careers in Animal Law Panel and Mentorship Workshop, Student Animal Law Conference, Université de Toronto, 29 septembre 2023.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, L'atelier sur les corps, les identités et l'être : lieu de rencontre entre les disciplines, panel L’interdisciplinarité dans la formation des juristes, Colloque «443 - La formation de l’esprit juridique : quelle place pour l’interdisciplinarité?», congrès de l’Association canadienne-française pour l'avancement des sciences (Acfas), Université de Montréal, en ligne, 9 mai 2023.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, Aux trousses de la figure de l’animal en droit civil québécois, panel L’institutionnalisation des significations des concepts juridiques et leurs significations dans les discours juridiques, Colloque «483 - L’institutionnalisation des concepts juridiques de droit civil saisie par l’analyse de discours», congrès de l’Association canadienne-française pour l'avancement des sciences (Acfas), Université de Montréal, en ligne, 8 mai 2023.

Michaël LESSARD et Gaële GIDROL-MISTRAL, Naître ou ne pas naître : enquête sur les conceptions doctrinales de la maxime infans conceptus, Colloque «La personne dans tous ses états, Association québécoise de droit comparé», Cour d’appel du Québec, Montréal, 5 mai 2023.

Michaël LESSARD, Beyond Sentience: The Possibilities of Agency and Sociability Legal Recognition, Cambridge Centre for Animal Rights Law (en ligne), Université de Cambridge, 28 février 2023.

Michaël LESSARD, L’aide financière de la LAPVIC – Focus sur les violences sexuelles et conjugales, Les Rendez-vous SOQUIJ (en ligne), 24 novembre 2022.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, A New Sentient Being for Québec Family Law: Un Sujet Sensible, Canadian Animal Law Conference, Toronto, 17 septembre 2022.

Michaël LESSARD, L’aide financière de la LAPVIC – Focus sur les violences sexuelles et conjugales, Cycle de formation sur le droit relatif aux violences sexuelles (formation enregistrée), Juripop, 8 juillet 2022.

Michaël LESSARD, L’aide financière aux victimes d’actes criminels : le nouveau régime exclut-il des victimes de violences sexuelles ou conjugales?, Congrès annuel du Jeune Barreau de Montréal, 13 mai 2022.

Michaël LESSARD, Quels droits pour les animaux au Québec?, Colloque «Quel(s) droit(s) pour les animaux?» (en ligne), panel «Approche transsystémique des droits des animaux pour un dépassement des frontières terrestres et conceptuelles», 10 décembre 2021.

Michaël LESSARD, Reconnaître la sensibilité des animaux peut-il les protéger?, Canadian Animal Law Conference (en ligne, en anglais), 3 octobre 2021.

Michaël LESSARD, Where the Wild Things Are (and Have Been): A Genealogy of Legal Discourses on Animals in Québec, Groupe de recherche en éthique environnementale et animale (en ligne, en français), Université de Montréal, 24 septembre 2021.

Michaël LESSARD, Remuer ciel et terre : l’autonomie corporelle après la mort au regard de l’exhumation, Table ronde sur le statut juridique des morts au Québec «Le corps mort : perspectives scientifiques et juridiques», Colloque «Apprivoiser la mort : perspectives philosophiques, scientifiques et sociales» (en ligne), Université du Québec à Trois-Rivières, 29 juin 2021.

Michaël LESSARD, L’aide financière aux victimes d’actes criminels : le nouveau régime exclut-il des victimes de violences sexuelles ou conjugales?, Fondation du Barreau du Québec, 1er juin 2021, en ligne.

Michaël LESSARD, L’aide financière aux victimes d’actes criminels : le nouveau régime exclut-il des victimes de violences sexuelles ou conjugales?, Colloque sur la violence conjugale et familiale (en ligne), 11 mai 2021.

Michaël LESSARD, Le droit de vie ou de mort sur l’animal : Quelle évolution depuis la reconnaissance des animaux comme êtres sensibles?, Groupe de recherche en éthique environnementale et animale, Université de Montréal, 18 novembre 2020.

Michaël LESSARD, L’indemnisation des victimes de violences sexuelles et conjugales : enquête sur une structure juridique défaillante, Colloque étudiant sur les violences faites aux femmes (en ligne), Collectif de recherche FemAnVi, 10 novembre 2020.

Michaël LESSARD, Where the Wild Things Are (and Have Been): A Genealogy of Legal Discourses on Animals in Québec, Canadian Animal Law Conference (en ligne), Université de Toronto, 12 septembre 2020.

Michaël LESSARD, Reconnaître la sensibilité des animaux peut-il les protéger?, Colloque «Éthique Justice et Connaissance» (en ligne), Centre de recherche en éthique, Université de Montréal, 13 mai 2020.

Michaël LESSARD, You Only Live Twice? Three Leading Cases on Posthumous Interests in French Law, Lunch Series on Comparative Law and Foreign Legal Systems, Université de Toronto, 7 février 2020.

Michaël LESSARD, Le traitement juridique du polyamour en droit québécois, Laboratoire communautaire alternatif, Québec, 8 janvier 2020.

Michaël LESSARD, Langue, Droit et Violences – Aller droit au genre : la perpétuation des violences patriarcales par le langage juridique, Institut de jurilinguistique, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Université McGill, 25 octobre 2019.

Michaël LESSARD, Do Ghosts Have Rights? Inquiring into Posthumous Legal Personhood, Graduate Speaker Series, Université de Toronto, 17 octobre 2019.

Michaël LESSARD, L’indemnisation des victimes de violences sexuelles et conjugales : enquête sur une structure juridique défaillante, Université d’été féministe, Université de Montréal, 14 juillet 2019.

Michaël LESSARD, «Why couldn’t you just keep your knees together?» L’obligation déontologique des juges face aux victimes d’agression sexuelle, Université d’été féministe, Université de Montréal, 14 juillet 2018.

Michaël LESSARD, «Why couldn’t you just keep your knees together?» L’obligation déontologique des juges face aux victimes d’agression sexuelle, Conférence annuelle des étudiants aux cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université McGill, 4 mai 2018.

Michaël LESSARD, Introduction à la grammaire non sexiste, Jeune Barreau de Montréal, Montréal, 25 avril 2018.

Michaël LESSARD, L’animal, entre propriété et personnalité juridique, Colloque L’animal et l’humain, Université de Montréal, 11 avril 2018.

Michaël LESSARD, Aller droit au genre : exploration du sexisme lexical et syntaxique, Institut d’été de jurilinguistique, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Université McGill, 16 juin 2017.

Organisation d'événements universitaires (sélection)

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, Atelier de réflexion sur les corps, les identités et l’être (en ligne), Groupe de recherche sur les humanités juridiques, 2020-aujourd’hui.

Michaël LESSARD et Alicia MÂZOUZ, Réflexion sur l’enseignement du droit, Université de Sherbrooke, 18 octobre 2023.

Michaël LESSARD et Alicia MÂZOUZ, Carnets d’un voyage au cœur des émotions et du droit(en ligne), Institut de recherche juridique de la Sorbonne et Groupe de recherche sur les humanités juridiques, 2022-2023.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, Animals and Family Law: Slow Progress but Tangible Opportunities, panel à la Canadian Animal Law Conference, Toronto, 17 septembre 2022.

Michaël LESSARD, Alexandra POPOVICI et Marie-Andrée PLANTE, Making Sense of Animals in Québec Today (en ligne), panel à la Canadian Animal Law Conference, 3 octobre 2021.

Michaël LESSARD et Audrey DEVEAULT, Mort, corporalité et technologies, Université McGill, 30 mai 2019.

Michaël LESSARD et Audrey DEVEAULT, Mort, voix et transmissions, Université du Québec à Montréal, 17 mai 2018.

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, « Le droit de la famille au Québec : projet de traité », Fonds d’études notariales – Chambre des notaires du Québec, 2022-2024, 80 000 $.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « Définir le statut juridique de l’animal en contexte familial : un sujet sensible », Fonds d’études notariales – Chambre des notaires du Québec, 2022-2023, 11 555 $.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « La violence conjugale est-elle un crime? Évaluation des outils et lacunes du droit criminel canadien dans le traitement de la violence conjugale », Recherche partenariale développée avec la Fédération des maisons d'hébergement pour femmes, Fonds pour le droit de demain – Association du Barreau canadien, 2021-2022, 8 750 $.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « Dénonciations publiques et diffamation : les agresseurs ont-ils un droit à la réputation? », Fondation canadienne pour la recherche juridique, 2021-2022, 6 000 $.

Michaël LESSARD et Marie-Andrée PLANTE, « Where the Wild Things Are (and Have Been): An Archeology of Legal Discourses on Animals in Québec », Scholars Track – Brooks Institute for Animal Rights Law and Policy, 2020, 2 000 $.

Chronique de jurisprudence (avec comité de lecture)

Michaël LESSARD et Romane BONENFANT, « Euthanasie, abattage et mise à mort d’animaux : comment interpréter la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal? – Commentaire sur Road to Home Rescue Support c Ville de Montréal », (2020) 50 Revue générale de droit 319-341.

Recension

Michaël LESSARD et Suzanne ZACCOUR, « Comment parler des animaux? À propos de Marie-Claude Marsolier, Le mépris des «bêtes» (2020) », Recension - Marie-Claude Marsolier, Le mépris des « bêtes » : un lexique de la ségrégation animale, Paris, Presses Universitaires de France, 2020, (2022) L’Amorce.