Protection des êtres en situation de vulnérabilité

Sous la codirection scientifique de Sonia Hélie (volet quantitatif), Doris Châteauneuf (volet qualitatif)  et Carmen Lavallée (volet juridique), Étude sur la trajectoire sociojudiciaire des enfants dont la situation est prise en charge sous la Loi sur la protection de la jeunesse, 2021-2024, Projet financé conjointement par le ministère de la Justice et le ministère de la Santé et des Services sociaux (600 000$)

Carmen Lavallée, Doris Châteauneuf, Alexandra Rivest-Beauregard, Julie Noël et Annie Lambert, «Les placements permanents en protection de la jeunesse: quelle trajectoire de vie pour ces enfants?», 2021-2023, Projet financé par la Chambre des notaires du Québec (43 000 $)

Sous la codirection scientifique de Caroline Siffrein-Blanc et de Carmen Lavallée, Emmanuelle Bonifay, Adeline Gouttenoire, Doris Châteauneuf, Elisa Just et Alexandra Rivest-Beauregard (cochercheuses), «Quelles protections pour les enfants en placement longue durée? Approche comparée France-Québec», 2021-2023, Projet financé par l’Observatoire national de protection de l’enfance (France) (45 000 Euros)

L'application des durées maximales de placement en protection de la jeunesse au Québec : une perspective sociale et juridique, CRSH Subvention savoir, 2020-2024, D. Châteauneuf et Carmen Lavallée.

M. Pugliese, Carmen Lavallée et als, «Reconfigurations familiales et nouvelles modalités de la (re)production des inégalités sociales», FRQSC (soutien aux équipes en partenariat) (622 929$)

L’expérience de la séparation parentale et la recomposition familiale dans la société québécoise : acteurs, enjeux et parcours, Subvention de partenariat du CRSH, 2016-2023, M.C. Saint Jacques, Carmen Lavallée et al.

Définir le statut juridique de l’animal en contexte familial : un sujet sensible. Fonds d’études notariales – Chambre des notaires du Québec. Marie-Andrée Plante et Michaël Lessard.

Note de recherche | Michaël Lessard, Daphnée B. Ménard et Virginie Simoneau-Gilbert, « Le droit animalier québécois : vers un agenda de recherche », (2024) 53:2 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 337.

Article | Marie-Andrée Plante et Michaël Lessard, « Commentaire sur la décision Fortier c. Geoffroy-Béliveau – La garde de l'animal de la famille lors d'une séparation », (2024) Novembre Repères 3804.

Chapitre d’ouvrage | Michaël Lessard, « A Field Trip into Québec Law: Exploring the Theoretical Ramifications of Sentience Recognition », dans Jane Kotzmann et Marcelo Rodriguez Ferrere (dir.), The Legal Recognition of Animal Sentience: Principles, Approaches and Applications, Londres, Hart Publishing, 2024.

• Offrant une introduction au droit animalier québécois pour un lectorat international anglophone.

Article | Michaël Lessard, « Beyond Sentience: Legally Recognising Animals’ Sociability and Agency », (2024) 14:1 Journal of Animal Ethics 89. 

Article | Michaël Lessard et Marie-Andrée Plante, « Where the Wild Things Are (and Have Been): An Archeology of Legal Discourses on Animals in Québec », (2024) 61:3 Alberta Law Review 591.

Article | Michaël Lessard, « Beyond Sentience: Legally Recognising Animals’ Sociability and Agency », (2024) 14:1 Journal of Animal Ethics 89.  

• Argumentant que la reconnaissance juridique de la sociabilité et de l’agentivité peut contribuer à lutter contre l'exploitation et la mise à mort des animaux.

Article | Michaël Lessard et Marie-Andrée Plante, « Where the Wild Things Are (and Have Been): An Archeology of Legal Discourses on Animals in Québec », (2024) 61:3 Alberta Law Review 591.

• Argumentant que les animaux n'étaient déjà pas perçus comme de simples objets de propriété dans le droit et ses discours lors de l'entrée en vigueur de la réforme du droit animalier au Québec; plus précisément, le droit reconnaissait, dans une certaine mesure, l'agentivité, la sensibilité et la sociabilité des animaux.

Article | Michaël Lessard et Marie-Andrée Plante, « L’animal de la famille lors d’une séparation : un sujet sensible », (2023) 52:3 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 729.

• Analysant l’état du droit et argumentant que, en contexte de séparation, l’animal de la famille doit voir sa garde attribuée aux personnes le mieux à même de respecter sa sensibilité et de satisfaire ses impératifs biologiques.

Chapitre d’ouvrage | Michaël Lessard, « Pour quelques harfangs des neiges. Le Québec au cœur d’un dialogue transsystémique sur les droits des animaux », dans Aloïse Quesne (dir.), Quel(s) droit(s) pour les animaux?, Paris, Mare et Martin, 2023.  

• Offrant une introduction au droit animalier québécois pour un lectorat européen et exposant comment ce droit s’inscrit au cœur d’un dialogue transsystémique notamment au sujet des notions de sensibilité et d’impératifs biologiques.

Article | Michaël Lessard et Marie-Andrée Plante, « Les codes de pratique de l’industrie animale sont-ils obligatoires? Analyse des articles 5, 6 et 7 de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal », (2023) Janvier Repères 3577.

• Soutenant que la violation d'une règle issue d'un code de pratique de l'industrie animale peut donner lieu à une sanction en vertu de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal, dans la mesure où cette violation constitue également un manquement à l'obligation d'assurer le bien-être et la sécurité de l'animal ou à celle de ne pas faire en sorte qu'il soit en détresse.

Chapitre d’ouvrage | Alexandra Popovici, « Chercher la petite bête : l’animal dans le Code civil du Québec » dans Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier (dir.), Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit, Montréal, Yvon Blais, 2021.

Article | Michaël Lessard, « Can Sentience Recognition Protect Animals? Lessons from Québec’s Animal Law Reform », (2021) 27:1 Animal Law Review 57. 

• Argumentant que (1) la reconnaissance juridique de la sensibilité animale peut devenir plus que symbolique et recevoir une force normative, mais que (2) considérer qu’une obligation juridique de respecter la sensibilité des animaux n'est pas interprété par les juges comme permettant d'empêcher leur mise à mort et leur exploitation, et que (3) la protection juridique des impératifs biologiques pourrait couvrir des angles morts de la sensibilité.

Article | Michaël Lessard, « Le droit de vie et de mort sur l’animal : quelle évolution depuis la reconnaissance des animaux comme êtres sensibles? », (2021) 55:1 Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal 137.

• Argumentant que la réforme du droit animalier du Québec limite le droit de vie et de mort que les êtres humains exercent sur les animaux.

Article | Michaël Lessard, « Comment calculer les dommages pour la perte d’un animal? », (2021) Janvier Repères 3203. 

• Analysant le récent débat jurisprudentiel concernant les conséquences de la reconnaissance législative des animaux comme être doués de sensibilité́ sur le calcul des dommages-intérêts entraînés par la perte d'un animal.

Décriminalisation : contours, mécanismes et effets, FRQSC Relève professorale, Véronique Fortin.

Les pratiques punitives au sein du système d’aide sociale : ampleur, effets et défense de droits, CRSH – Développement Savoir, 2017, Véronique Fortin, Catherine Chesnay, Elisabeth Greissler et Céline Bellot.