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Marie-Eve Couture-Ménard

Professeure titulaire

Coordonnées

819 821-8000, poste 61978 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Marie-Eve.Couture-Menard@USherbrooke.ca
Bureau A9-119 (Pavillon Albert-Leblanc) 

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

  • santé publique (politiques alimentaires, réglementation du tabagisme, publicité destinée aux enfants, intervention en milieu municipal et urgences sanitaires)
  • éthique de la recherche
  • gouvernance collaborative et responsabilité publique 

  • D.C.L. (McGill)
  • LL.M. Droit des biotechnologies (Montréal)
  • LL.B. (Montréal)

Marie-Eve Couture-Ménard est membre du Barreau du Québec depuis 2007 et professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 2012, où elle enseigne principalement dans le domaine du droit de la santé. Ses travaux de recherche portent sur le droit et la gouvernance en santé publique, notamment sur les mesures juridiques favorisant l’adoption de saines habitudes de vie et sur l’action intersectorielle en santé. Elle est chercheuse régulière au sein du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). Depuis plusieurs années, elle siège à titre de membre juriste sur des comités d’éthique à la recherche, dont le Comité d’éthique de la recherche de Santé Canada/Agence de la santé publique du Canada, ainsi que le Comité d’éthique de santé publique du Québec.

Préalablement à sa carrière professorale, elle a effectué son stage du Barreau du Québec au sein du cabinet Ménard Martin avocats, spécialisé en responsabilité médicale. Elle a également travaillé comme assistante de recherche pour la professeure Thérèse Leroux au sein du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal pendant plus de cinq ans.

Elle détient un doctorat en droit de l’Université McGill. Sa thèse, réalisée sous la direction de la professeure Lara Khoury, portait sur le concept de la responsabilité publique et son application dans le contexte des collaborations public-privé en santé publique au Canada. La professeure Couture-Ménard est récipiendaire de plusieurs prix et bourses d'excellence pour ses études doctorales, dont le prix Henri Capitant pour la meilleure thèse en droit privé (section québécoise) et une bourse d'études supérieures du Fonds de recherche Société et culture du Québec pour les candidats au doctorat. Sa thèse de doctorat a également été mise en nomination pour le prix de l'Association des professeurs et professeures de droit du Québec.

Elle détient une maîtrise en Droit, biotechnologies et société à l’Université de Montréal. Son mémoire, intitulé L’encadrement normatif du saumon transgénique au Canada, a été dirigé par la professeure Thérèse Leroux.

Activités de recherche - liste sélective

Marie-Eve Couture-Ménard, La responsabilité publique entourant les collaborations public-privé : regard sur le domaine de la santé publique au Canada, Montréal, Yvon Blais, 2014, 346 p.

Marie-Eve Couture-Ménard, La réglementation du saumon transgénique - Entre pouvoirs, expertises et préoccupations, Les Éditions Thémis, Montréal, 2009, 231 p.

Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Desjardins, « Les nudges comme normes incitatives du droit de la gouvernance : l’exemple des nudges alimentaires », (2023) 1 Nomopolis 65-95.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier, Robert P. Kouri, Thomas Blackburn-Boily et Christophe Tellier, «L’expertise et l’information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec», (2023) 53-1 Revue générale de droit 133-175.

Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Mylaine Breton et Jean-Frédéric Ménard, «Mitigating social inequities in Quebec: Governance law to the rescue?», dans Sabrina Germain et Adrienne Yong (dir.), Beyond the virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities Raised by COVID-19, Bristol, UK, Bristol University Press, 2023 p. 56-76.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton et Robert P. Kouri, «La gouvernance, nouvel environnement de l’exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire : l’exemple de la régulation des masques», (2022) 24-1 Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale 10‑29.

Lara Khoury, Alana Klein, Marie-Eve Couture-Ménard et Kathleen Hammond, «Governments’ accountability for Canada’s pandemic response», (2022) J Public Health Policy 1‑12.

Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard et Marie-Eve Couture-Ménard, «Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d’hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19», (2022) 63-1 Les Cahiers de Droit 77-128.

Marie-Eve Couture-Ménard, Kathleen Hammond, Lara Khoury and Alana Klein, «Answering In Emergency - The Law And Accountability In Canada’s Pandemic Response», (2021) 72-1 University of New Brunswick Law Journal 1‑46.

Marie-Claude Prémont et Marie-Eve Couture-Ménard et Geneviève Brisson, «L’état d’urgence sanitaire au Québec : un régime de guerre ou de santé publique?», (2021) 55 Revue juridique Thémis 233-279.

Marie-Eve Couture-Ménard, Édith Vézina et Marie-Claude Desjardins, «La proximité comme solution ou défi dans l’encadrement de la publicité alimentaire destinée aux enfants?» dans Stéphane BERNATCHEZ (dir.), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2021, p. 349‑381.

Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard, «Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l’amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19», dans Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier (dir.), Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021 p. 447-477.

Marie-Claude Prémont et Marie-Eve Couture-Ménard, «Le concept juridique de l’urgence sanitaire : une protection contre les virus biologiques et…politiques», (2020) 7 Bulletin A+, ENAP 1-12. 

Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Prémont, «L’exercice des pouvoirs d’urgence prévus à la Loi sur la santé publique pendant la crise de la COVID-19» , dans Développements récents en droit de la santé, vol. 485, Barreau du Québec, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 29-60.

Marie-Eve Couture-Ménard, «Book Review: Justice and Profit in Health Care Law. A Comparative Analysis of the United States and the United Kingdom», (2020) Social & Legal Studies (UK SAGE) 1-4.

Mélanie Bourassa-Forcier et Marie-Eve Couture-Ménard, «Ethical Issues Raised by the Sale of Unhealthy Food in Pharmacies: the Situation in Québec», dans Lara Khoury et Marie-Ève ARBOUR, Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l’ère du risque et de l’incertitude, Montréal, Éditions Yvon Blais - Thomson Reuters, 2019, 468 p.

Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Lynda Pierre-Louis, «La fin des petits cigares au punch tropical : le Canada est-il exemplaire pour contrer les astuces de l’industrie du tabac?», (2019) 11-2 Revue de droit et santé de McGill 141-183.

Marie-Eve Couture-Ménard et Josiane Rioux Collin, Les compétences et les pouvoirs des municipalités pour créer des environnements favorables à la saine alimentation et au mode de vie physiquement actif, Comité scientifique sur la prévention de l’obésité - Fiche thématique, Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), Gouvernement du Québec, Québec, 2019, 18 p.

Marie-Eve Couture-Ménard, «La santé publique au Québec : organisation et fonctions essentielles», dans Mélanie Bourassa-Forcier et Anne-Marie SAVARD (dir.), Droit et politiques de la santé, 2e édition, LexisNexis Canada, 2018, chapitre 14.

Marie-Eve Couture-Ménard et Ludovic Lascelles, «La création de villes favorables à la santé : le droit à la frontière entre l'action municipale et l'action de santé publique», dans Lara Khoury, Robert P. Kouri et Catherine Régis, Health Law at the Frontiers, Yvon Blais &Thomson, 2018, p. 31-63.

Marie-Eve Couture-Ménard et David Pavot, «Introduction : Les pandémies et le droit : vers une plus grande solidarité?», (2018) 46-2 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 251-259. 

Marie-Eve Couture-Ménard, «Le concept de «force normative» comme outil pour distinguer des normes similaires», dans L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.), La norme juridique «reformatée». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, SherbrookeÉditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2016, p. 409-425.

Marie-Eve Couture-Ménard, «La Loi sur la santé publique à l'aube de ses quinze ans», dans Mélanie Bourassa-Forcier et Anne-Marie Savard, Droit et politiques de la santé, Montréal, LexisNexis Canada, 2014, Partie 3.

Marie-Eve Couture-Ménard, «Un nouveau projet de loi pourrait miner l’ouverture de sites d’injection supervisée au Canada», (2014) 50 Revue générale de droit médical 3 p.

Lara Khoury, Marie-Eve Couture-Ménard, O. Redko, «The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience», (2013) 39 American Journal of Law & Medicine 442-470.

Marie-Eve Couture-Ménard, «Des régimes juridiques pour manger sainement : des politiques qui font sourciller», (août 2011) Options politiques 3.2

Marie-Eve Couture-Ménard, «La révolution bleue», (2010) 24-6 L’Extrajudiciaire 12.

Marie-Eve Couture-Ménard, «L'État devrait-il être avec vous dans le bureau du médecin? Réflexion sur les tensions possibles entre les droits de la personne et la lutte contre les maladies chroniques», (2010) 15-2 Lex Electronica 1-17.

Marie-Eve Couture-Ménard, «Une stratégie originale de gestion des risques : les incitatifs financiers conditionnels sont-ils une avenue pour lutter contre les maladies chroniques?», (2009-10) 40-1-2 R.D.U.S. 65-95.

Marie-Eve Couture-Ménard, et T. Leroux, «Tester des médicaments : un moyen pour arrondir ses fins de mois?», (2010) Revista Brasileira de Estudos Políticos (2009) 99-B Julho/Dezembro123-148.

Thérèse Leroux et Marie-Eve Couture-Ménard, «Avant-propos», (2008) 13-2 Lex Electronica édition spéciale des Actes du colloque De certains défis en santé publique à l’aube du XXIè siècle.

Béatrice Godard, Marie-Eve Couture-Ménard et Thérèse Leroux, «Santé publique et «droit de retrait» dans le cadre d’expérimentation biomédicale», dans C. Hervé, B.M. Knoppers, P. Molinari, G. Moutel, M.A. Grimaud (dir.), Éthique de la recherche et santé publique : où en est-on?, Paris, Éditions Dalloz, 2006, p. 69-80.

Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Marie-Eve Couture-Ménard et Martine Shareck, Le droit de la gouvernance et la gouvernance au niveau municipal : santé, environnement et technologies, dans le cadre de la mission pour développer la collaboration institutionnelle UdeS - Université Gustave Eiffel, Nantes, 7-9 juin 2023.

Marie-Eve Couture-Ménard, Le déclenchement historique d'une gouvernance de la santé publique en période de crise sanitaire et l'usage innovant des normes, 25e Journées annuelles de santé publique, organisées par l’Institut national de santé publique du Québec, Montréal, 16 mars 2023.

Marie-Eve Couture-Ménard, Partage des pouvoirs et des responsabilités de santé entre les gouvernements fédéral et provincial, Sommet sur la santé durable, organisé par l’Association de santé publique du Québec, Québec, 27 janvier 2023.

Marie-Eve Couture-Ménard (coprésentatrice), Stéphane Bernatchez et Marie-Claude Desjardins, L'application du droit de la gouvernance pour réguler la pandémie de COVID-19 au Québec, Centre Jean Bodin, Université d’Angers, 17 octobre 2022.

Marie-Eve Couture-Ménard, Villes nourrissantes. Perspective québécoise sur le droit municipal «structurel» comme important déterminant de l’intervention des municipalités en alimentation, Colloque «Droit de l’alimentation : nourrir, soigner, protéger», Université de Montpellier, 14 octobre 2022.

Marie-Eve Couture-Ménard, La Loi sur la santé publique : ses atouts et ses vulnérabilités, Webinaire, Communauté de pratique des directeurs régionaux de santé publique du Québec, Québec, 25 mars 2022.

Marie-Eve Couture-Ménard, Le droit sous toutes ses formes : comment le mobiliser pour contrer les pratiques de l’industrie?, Conférence de l’ASPQ «Contrer les pratiques commerciales pour favoriser la santé : le cas des boissons sucrées», 24es Journées annuelles de santé publique du Québec, INSPQ, 25 novembre 2021.

Marie-Eve Couture-Ménard, L’encadrement de la publicité destinée aux enfants : le modèle québécois est-il à suivre?, Cycle de conférences des gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec, Web-conférence, 15 juin 2021.

Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Mylaine Breton et Jean-Frédéric Ménard, Inequities during the COVID-19 Crisis in Quebec: Governance Law to the Rescue, Work-in-Progress Symposium «Beyond the Virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities raised by COVID-19», organisé par The City Law School, University of London, 9 juin 2021.

Marie-Eve Couture-Ménard, Lara Khoury et Alana Klein, Répondre dans l’urgence : le droit et la responsabilité de l’État dans la réponse à la COVID-19, Webinaire organisé par l’axe Éthique et l’axe Politiques publiques et santé des populations du Réseau de recherche en santé des populations du Québec, 18 mars 2021.

Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Prémont, La mise en œuvre du concept d’état d’urgence sanitaire au Québec en pandémie de COVID-19 : les zones d’ombre peuvent-elles s’éclairer?, Développements récents en droit de la santé 2020, 27 novembre 2020 – webdiffusion.

Marie-Eve Couture-Ménard, Que dit (ou ne dit pas) la loi? Partage du pouvoir et autres enjeux sous l’état d’urgence sanitaire, Colloque de l’Association des Spécialistes en Médecine Préventive du Québec, 23 octobre 2020 – webdiffusion.

Marie-Eve Couture-Ménard et Olivier Drouin, Gestion de l’incertitude en contexte d’urgence sanitaire, Webinaire du Bureau de l’éthique clinique, Université de Montréal, 18 juin 2020.

Marie-Eve Couture-Ménard, Alana Klein et Lara Khoury, State Power and Accountability in Pandemic Times, Webinaire de l’Institute for Health and Social Policy (IHSP), Université McGill, 16 juin 2020.

Marie-Eve Couture-Ménard, Pandémie(s) et libertés fondamentales, Webinaire du Réseau de recherche en santé des populations, 2 juin 2020.

Marie-Eve Couture-Ménard, Alana Klein et Lara Khoury, Power, people and the pandemic: the legal sides of COVID-19, Webinaire de McGill Checks In Live Webcast, 21 Mai 2020.

Marie-Eve Couture-Ménard, Compétences et pouvoirs des municipalités pour créer des environnements favorables à la saine alimentation, 23es Journées annuelles de santé publique, Montréal, 29 novembre 2019.

Marie-Eve Couture-Ménard et Mélanie Bourassa Forcier, Pharmacies in Quebec: A Risky Commercial Space for Public Health?, Séminaire «Reconciling Product Safety and Civil Liability in an Era of Risk and Uncertainty», Sacacomie, 6-8 juin 2018.

Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins et Édith Vézina, L’encadrement de la publicité destinée aux enfants au Canada et au Québec pour lutter contre l’obésité infantile​, Colloque «La gouvernance de proximité: usages et sens pour le droit», Université de Sherbrooke, 17-18 mai 2018.  

Marie-Eve Couture-Ménard, D'intrus à opportuns: le droit et les juristes dans l'univers de la santé publique, Cycle de conférences du Laboratoire pour la recherche critique en droit, Université de Sherbrooke, 14 février 2018. 

Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Desjardins, Nutrition information and Advertising: Legal Means of Control and Remedies, «Nutrition Information as a Tool of Consumer Empowerment and Public Health Protection?», Université de Lausanne, 25 janvier 2018. 

Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Desjardins, L'étiquetage alimentaire et les croyances : quelle information pour le consommateur?, Colloque «Quand croyances et sciences s’affrontent», Université de Sherbrooke, 12 janvier 2018.

Mélanie Bourassa Forcier et Marie-Eve Couture-Ménard, La malbouffe en pharmacie et les responsabilités contradictoires du pharmacien, Conférences scientifiques en santé publique de la région de la Capitale-Nationale, Université Laval, 8 novembre 2017. 

Marie-Eve Couture-Ménard, Uncertainty at the Boundary Between Municipal Action and Public Health Action: The Example of Zoning Regulations Limiting the Supply of Junk Food, Health Law at the Frontier Seminar, Université McGill et l'Université de Montréal, 16-17 juin 2017.

Marie-Eve Couture-Ménard, Le choix du législateur québécois concernant la cigarette électronique, cycle de conférences du Comité du droit de la santé de l'Université de Sherbrooke, 6 avril 2017.

Mélanie Bourassa Forcier et Marie-Eve Couture-Ménard, La malbouffe en pharmacie et les responsabilités contradictoires du pharmacien, cycle de séminaires du Regroupement stratégique Politiques publiques et santé des populations, TÉLUQ, 17 janvier 2017.

Marie-Eve Couture-Ménard, Les devoirs et les leviers légaux des autorités de santé publique en matière de création d'environnements favorables à la santé, demi-journée thématique «La santé et nos municipalité: l'apport du droit», organisée dans le cadre des 20es Journées annuelles de santé publique de l'Institut national de santé publique du Québec, Montréal, 21 novembres 2016.

Marie-Eve Couture-Ménard, Legal Accountability in Global Philanthropies, lors du Student and Young Professionals Canadian Global Health Summit, Simon Fraser University, Vancouver, 13 novembre 2016.

Marie-Eve Couture-Ménard, Potentiel et limites des règlements municipaux favorables à une saine alimentation : régir l’offre de malbouffe autour des écoles, 2e colloque international de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaire, «L’aliment(ation) : entre territoire et santé», Université Laval, Québec, 6-7 octobre 2016.

Marie-Eve Couture-Ménard, Place à la rétrospection : les mécanismes d’évaluation et de reddition de compte de la Loi sur les soins de fin de vie, 3e Colloque annuel des programmes de maîtrise en Droit et politiques de santé, «Droit et santé en fin de vie : impacts des récents développements juridiques», Université de Sherbrooke (campus Longueuil), 13 mai 2016.

Marie-Eve Couture-Ménard, Des normes en apparence similaire mais de force distincte? Intérêt du concept de force normative, Colloque organisé par Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, «La norme juridique reformatée - Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées», Université de Sherbrooke (campus principal), 9-10 octobre 2014.

Marie-Eve Couture-Ménard, La surveillance en matière de santé mentale : quelles balises juridiques?, Colloque annuel des programmes de maîtrise en droit et politiques de la santé, «Regards innovateurs sur le droit, l'inaptitude et la santé mentale», Université de Sherbrooke (campus principal), 2 mai 2014.

Marie-Eve Couture-Ménard, La responsabilité de la personne séropositive pour la non-divulgation de son état : regard sur la jurisprudence, «Les 30 ans des programmes en droit et politiques de la santé: la responsabilité dans tous ses états», Université Sherbrooke (campus Longueuil), 2 mai 2013.

Lara Khoury et Marie-Eve Couture-Ménard, The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience, American Journal of Law & Medicine's 2013 Symposium, «The Future of Global Tobacco Control: Current Constitutional and Treaty-Based Challenges», Boston University School of Law, 25 janvier 2013.

Marie-Eve Couture-Ménard, Les politiques de pratiques alimentaires saines, entrevue donnée à l’émission Point du jour, La première chaîne Radio-Canada, 8 août 2011.

Marie-Eve Couture-Ménard, La gouvernance négociée en santé publique : perspective légale sur les questions de légitimité, de responsabilité et d’intérêts, Colloque «Le droit, vecteur de la gouvernance en santé? Défis théoriques et enjeux pratiques de l’accès aux soins de santé», Congrès annuel de l’ACFAS, Université de Sherbrooke, 10 mai 2011.

Marie-Eve Couture-Ménard, Collaborative Governance and the Prevention and Control of Chronic Diseases: Legal Issues, International Conference on Health, «Wellness and Society», University of California Berkeley, 20-22 janvier 2011.

Marie-Eve Couture-Ménard, Une stratégie originale de gestion des risques : les incitatifs financiers conditionnels sont-ils une avenue pour lutter contre les maladies chroniques?, Colloque «Risque et populations marginalisées: une perspective de santé», Congrès annuel de l’ACFAS, Ottawa, 13 mai 2009.

Marie-Eve Couture-Ménard, Regulating transgenic salmon in Canada, 64th Annual Northeast Fish hand Wildlife Conference, Galloway (New Jersey), 27 au 30 avril 2008.

Marie-Eve Couture-Ménard, Devenir sujet d’expérimentation biomédicale, un moyen pour arrondir ses fins de mois?, 2e Congrès international sur le médicament, Centre Mont-Royal de Montréal, 14 au 17 octobre 2007.

Marie-Eve Couture-Ménard, L’encadrement normatif du saumon transgénique au Canada, Conférence donnée à Ottawa à des membres du gouvernement du Canada (Pêches et Océans, Santé, Environnement), présentant mes résultats de recherche, octobre 2006.

Marie-Eve Couture-Ménard, L’expérimentation biomédicale, une façon de se faire de l’argent de poche? Étude de droit comparé entre le Québec et la France, Congrès annuel de l’ACFAS, Université McGill, 15 mai 2006.

Marie-Eve Couture-Ménard, Santé publique ou droit individuel de retrait, un dilemme éthique illustré par la xénotransplantation? (affiche), 9es Journées annuelles de santé publique, Québec, 14 au 17 novembre 2005.

Marie-Eve Couture-Ménard, Santé publique ou droit de retrait, un conflit de valeurs illustré par la xénotransplantation?, Congrès annuel de l’ACFAS, Université du Québec à Chicoutimi, 11 mai 2005.

Meghan Winters, Daniel Fuller, Marie-Soleil Cloutier (chercheurs principaux), Marie-Eve Couture-Ménard, Anne Harris, Andrew Howard, Yan Kestens, Alison Macpherson,  Sarah Moore, Linda Rothman, Martine Shareck et Jennifer Tomasone (cochercheuses principales et cochercheurs principaux), «Développer les CapaCITY/É en transport durable», Subvention d’équipe en sciences de la mise en œuvre, Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), 2022-2028.

Pierre Noreau, Evelyne Bouchard, Marie-Eve Couture-Ménard, Vincent Gautrais, Catherine Mathieu, Johanne Poirier, David Robitaille, Maxime St-Hilaire, Patrick Taillon, «Les régimes d’exception», Subvention du Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes, 2021-2023.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Louise Bernier, Mylaine Breton, Robert P. Kouri et Jean-Frédéric Ménard, «Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire : l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19», projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2021-2022.

Marie-Eve Couture-Ménard, «Étude des facteurs juridiques pouvant contribuer au faible déploiement de mesures favorables à la saine alimentation au niveau municipal au Québec», projet financé par le FRQSC – Programme Relève professorale, 2020-2023.

Marie-Eve Couture-Ménard, Alana Klein et Lara Khoury, «Law in Pandemic Times: Powers and Accountability when Facing Emergency», projet financé par le MI4 Emergency COVID-19 Research Funding (ECRF) de McGill, 2020.

François Michaud et Goldie Nejat (chercheurs principaux) et Hani Naguib, Beno Benhabib, François Ferland, Ito Peng, Isabelle Lacroix, Stéphane Bernatchez, Marie-Ève Couture-Ménard, Mélanie Bourassa Forcier, Charles-Étienne Daniel, Johane Patenaude et Isabelle Gaboury (co-chercheurs), «SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults», Subvention de recherche du réseau AGE-WELL centre national d’excellence (NCE), 2019-2023.

Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Suzanne Comtois, Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins, Véronique Fortin, David Gilles, Louise Lalonde, Pierre-François Mercure, Guillaume Rousseau, Édith Vézina, «La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages et de ses sens pour le droit», Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024.

France Gagnon, Carole Clavier, Marie-Eve Couture-Ménard, Élisabeth Martin, «Étude comparative sur des dispositifs de santé publique au Canada et dans le monde», Projet financé par le Ministère de la santé et des services sociaux, 2018-2020.

Chantal Blouin et Marie-Eve Couture-Ménard, «Compétences et pouvoirs des municipalités québécoises et promotion des saines habitudes de vie», Projet financé par le Ministère de la santé et des services sociaux, 2018​.

Mélanie Bourassa Forcier et Marie-Eve Couture-Ménard, «Le paradoxe de la malbouffe en pharmacie : le difficile équilibre entre les politiques commerciales des bannières de pharmacie et les responsabilités professionnelles du pharmacien», Projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2016. 

Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins et Édith Vézina, «L'encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l'obésité infantile : le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre?»​, Projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2016. 

Marie-Eve Couture-Ménard, «La création d’environnements favorables à la santé : les rapports légaux entre les municipalités du Québec et les autorités provinciales de santé publique.», projet subventionné par la Chambre des notaires dans le cadre du Programme de subvention à la recherche aux universités, 2016.

Marie-Eve Couture-Ménard, sous la responsabilité de Mélanie Bourassa Forcier et en collaboration avec Stéphane Bernatchez, Louise Lalonde, Anne-Marie Savard, Maxime St-Hilaire et Georges A. Legault, «Étude des modèles effectifs de gouvernance en santé pour les Premières Nations du Québec», projet subventionné par la Commission des services de santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador.

Julie Lévesque, Mathieu-Joël Gervais, Éric Robitaille et Marie-Eve Couture-Ménard, L’action municipale pour créer des environnements favorables à la santé et à la qualité de vie - Un cadre d’analyse systématique, Institut national de santé publique du Québec, Gouvernement du Québec, 2022, 78 p.

France Gagnon, Carole Clavier, Marie-Eve Couture-Ménard, Elisabeth Martin et Geneviève Malboeuf, Étude comparative sur la structuration de la santé publique au Canada et dans le monde. Le Québec comparé, Direction générale adjointe de la santé publique - Ministère de la Santé et des Services sociaux, Québec, 2021, 66 p.

Marie-Eve Couture-Ménard, The Regulation of Transgenic Salmon in Canada, document de consultation interne, ministère des Pêches et des Océans du Canada, Ottawa, 2009, 16 p.