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Vivre-ensemble, droits et libertés

Les chercheuses et les chercheurs de la Faculté de droit mènent des projets d’envergure sur les droits et libertés et sur les mécanismes démocratiques dans un État de droit, incluant la recherche interdisciplinaire sur la place de la religion dans l’espace public, les réalités autochtones et le droit linguistique.

Droit et société

Droit à l’égalité, pluralisme des valeurs et éthique clinique : recherche collaborative dans un hôpital pédiatrique québécois. 2020-2023. Programme postdoctoral Banting (Conseil de recherches en sciences humaines du Canada) et Fonds de démarrage professoral, Bertrand Lavoie, A. Payot, M. Duval, N. Gaucher, M.-C. Levasseur, A. d. Ravinel, M. Sauthier, M.-A. Marquis et D. Weinstock.

Politics of Religious Diversity in Hospitals. Programme de subvention Savoir (Conseil de recherches en sciences humaines du Canada), 2021-2026, A. Barras, A. Paras, Bertrand Lavoie et L. Beaman.

Le droit des parents d’assurer l’éducation religieuse et morale de leurs enfants : origines et actualité en droit de la personne, en droit civil, en droit international et en prévention et règlement des différends, Chambre des notaires du Québec, 2020, Guillaume Rousseau.

Guide des bonnes pratiques en matière de gestion des différences culturelles et religieuses dans les établissements d'enseignement supérieur québécois, subventionné par le Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur, Gouvernement du Québec, 2020-2021, David Koussens, D. Dabby et Bertrand Lavoie.

L'administration publique des diversités ethnoculturelles, religieuses et autochtones: réalités québécoises et regards canadiens, Secrétariat du Québec aux relations canadiennes/Ministère du Conseil exécutif, Gouvernement du Québec, 2020-2021, David KoussensBertrand Lavoie et F. Dejean.

Centre interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie – CRIDAQ, FRQSC Regroupement stratégique, 2020-2027, D. Leydet, David Koussens et al.

Les milieux LGBTQ au Québec, des militants laïques d'un nouveau genre (1990-2017), CRSH, Subvention Développement Savoir, 2018-2020, David Koussens (chercheur principal).

Article | Bertrand Lavoie | La salle d’urgence comme lieu du droit : la liberté de religion dans le contexte pratique et clinique des soins critiques, Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, (accepté).

Article | Revue belge de droit constitutionnel | David Koussens, X. Delgrange et Bertrand Lavoie | La neutralité religieuse des fonctionnaires au Québec et en Belgique. Enjeux constitutionnels,2020.

Article | Studies in Religion/Sciences religieuses | F. Dejean, Bertrand Lavoie et David Koussens | Détournement des espaces et gestion asymétrique du religieux dans les établissements d’enseignement supérieur québécois,2020.

Chapitre de livre | Presses de l'Université du Québec | Bertrand Lavoie | La religion dans le secteur public au Québec : entre négociation quotidienne et conscience du droit, 2020.

Article Revue de droit de l’Université de Sherbrooke | Bertrand Lavoie | Les droits de la personne, les différences ethnoculturelles et le rôle des institutions publiques dans la promotion quotidienne de l’égalité : l’exemple d’un collège québécois.

Ouvrage | Safa Ben SaadDavid Koussens et B. Prud'homme (dir.), La religion en droit de la famille. Le religieux comme variable de prise de décision dans un droit familial laïcisé, Montréal, Éditions Thémis, 2020, 236 p.

Ouvrage | Guillaume Rousseau | Loi sur la laïcité de l’État commentée et annotée : philosophie, genèse, interprétation et application, 2020, RDUS.

Revue scientifique | Revue interdisciplinaire d'études juridiques X. Delgrange, David Koussens et C. Proeschel | Mettre la laïcité dans la balance. Le juge, quel régulateur des relations entre l'État et les religions?, 2020

Article | Revue interdisciplinaire d'études juridiques X. Delgrange et David Koussens | La fabrique de la laïcité par le juge.  Éléments de comparaison Belgique-France-Québec, 2020.

Livre | Classiques Garnier | David Koussens​​​​​​​, C. Mercier et V. Amiraux | Nouveaux vocabulaires de la laïcité, 2020.

Livre | Presses de l'Université Laval | David Koussens​​​​​​​, Jean-François Laniel et Jean-Philippe Perreault | Étudier la religion au Québec. Regards d'ici et d'ailleurs, 2020.

Chapitre de livre | Presses de l'Université Laval | David Koussens​​​​​​​, J.-F. Laniel et J.-P. Perreault | La fondation inachevée des sciences des religions, 2020.

Chapitre de livre | Classiques Garnier | V. Amiraux et David Koussens​​​​​​​ | Laïcité (France) vs Accommodements raisonnables (Québec). Circulation transnationale des discours publics sur la définition des rapports au religieux, 2020.

Chapitre de livre | Classiques Garnier | David Koussens​​​​​​​, C. Mercier et V.Amiraux | Nouveaux vocabulaires de la laïcité. 1989, trente ans après, 2020.

Rapport Contestation judiciaire de la Loi sur la laïcité de l'État | David Koussens​​​​​​​​​​​​​​ et P.  Bosset | Rapport d'expertise sur les laïcités en droit européen et international, 2020.

Démocratie et état du droit

« La légitimité des prérogatives dans l'État contemporain: combiner démocratie, État de droit et action exécutive de haut niveau », Geneviève Cartier.

« La justice civile dans tous ses états : renouvellements et État de droit », FRQSC-Soutien aux équipes de recherche, 2018-2021, Véronique Fraser (cochercheuse).

Réalités autochtones

Centre associé : Centre de recherche en études autochtones

L'administration publique des diversités ethnoculturelles, religieuses et autochtones: réalités québécoises et regards canadiens, Secrétariat du Québec aux relations canadiennes/Ministère du Conseil exécutif, Gouvernement du Québec, 2020-202, David Koussens (chercheur principal).

Article | Maxime St-Hilaire, Déconcertant «énoncé» du Conseil des arts sur l'appropriation culturelle autochtone, (2019) 132, INTER Art actuel, p. 16-19.

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