Maxime St-Hilaire

Professeur adjoint

Domaines

    • Droit constitutionnel
    • Philosophie du droit

      Formation

      • LL.D. (Laval, tableau d'honneur)
      • LL.M. (Laval)
      • LL.B. (Laval)

      Notes biographiques

      Maxime St-Hilaire est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2010.

      Il a été chercheur au Centre Marc-Bloch de Berlin (CMB) ainsi qu'au Centre de recherche en éthique l'Université de Montréal (CRÉUM), université où il a également enseigné le droit constitutionnel comparé à titre de chargé de cours. Ancien stagiaire de la Commission européenne pour la démocratie par le droit, il a aussi travaillé, en 2009-2010, à la Cour suprême du Canada comme auxiliaire juridique auprès de l'honorable Marie Deschamps.

      Le professeur St-Hilaire est membre du conseil consultatif de l’Institut de droit parlementaire et politique de même que du comité éditorial de la Revue de droit parlementaire et politique.

      Activités de recherche - liste sélective

      Ouvrages et directions d'ouvrage

      Maxime St-Hilaire, La lutte pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux. Problématique juridique et enquête philosophique, Montréal, Yvon Blais, col. « Prix Minerve », 2015, 535 p.

      Maxime St-Hilaire, « Axel Honneth et le droit », Droit et société. Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, no 2011/78, p. 259-368.

      Maxime St-Hilaire, Sylvette Guillemard, 1982-2001. Vingt ans de grands arrêts de la Cour suprême du Canada : 45 décisions choisies, présentées et commentées, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, 276 p.  

      Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

      Maxime St-Hilaire, « Les leçons de Jordan, I : quelles sont les voies de recours extraordinaires contre une arrêt de la Cour suprême? », Constitutional Forum / Forum constitutionnel, vol. 26, no 3 (2017), p. 7-10.

      Maxime St-Hilaire, « Les leçons de Jordan, II : l’article 33 de la Charte canadienne ne permet pas de suspendre la répartition fédérative des compétences », Constitutional Forum / Forum constitutionnel, vol. 26, no 3 (2017), p. 11-18.

      Maxime St-Hilaire, « Les leçons de Jordan, III : à quelles conditions est-il légitime de déroger aux droits constitutionnels fondamentaux? », Constitutional Forum / Forum constitutionnel, vol. 26, no 3 (2017), p. 19-32.

      Maxime St-Hilaire, « Privilège parlementaire : une jurisprudence à récrire », Journal of Parliamentary and Political Law / Revue de droit parlementaire et politique, vol. 11, no 1, 2017, p. 11-20.

      Maxime St-Hilaire, « Droit global ou jus gentium? », in K.Benyekhlef (dir.), Vers un droit global?, Montréal, Thémis, 2016, p. 163-199.

      Maxime St-Hilaire, « De la compétence sur la révision du système électoral fédéral », Journal of Parliamentary and Political Law / Revue de droit parlementaire et politique, vol. 10, no 3, 2016, p. 639-646.

      Maxime St-Hilaire, "Global Standards of Constitutional Law: What Knowledge? Which Method?", in Asma Ghachemet Henri Pallard (dir.), Une Cour constitutionnelle internationale au service du droit démocratique et du droit constitutionnel, actes du colloque de Rabat des 16-17 juin 2015, Beyrouth, Konrad Ademauer Stiftung, 2016, p. 23-28.

      Maxime St-Hilaire, "Du non-droit de l'application de la Charte canadienne des droits et libertés", (2015) 45-1-2 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, p. 157-234.

      Maxime St-Hilaire et Léonid Sirota, « Canadian Voter Identification Requirements in a Comparative Perspective », Special Issue / Hors série : Richard Balasko et Gregory Tardi (dir.), « The Informed Citizens' Guide to Elections  /  Les élections : Guide pour les citoyens avertis », Journal of Parliamentary and Political Law / Revue de droit parlementaire et politique, 2015, p. 517-529.

      Maxime St-Hilaire, "The Study of Legal Plurality outside "Legal Pluralism": The Future of the Discipline? », in Shauna Van Praagh et Helge Dedek (Eds), Stateless Law: Evolving Boundaries of a Discipline, Farnham (UK), Ashgate Pub, 2015, p. 115-132.

      Maxime St-Hilaire, « Nation Tsilhqot'in Colombie-Britannique : bonne décision, mauvaises raisons », (2014) 14-2 Revue générale de droit, p. 445-504.

      Maxime St-Hilaire, "The Codification of Human Rights in Canada", (2012) 42-3 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, p. 505-569.

      Maxime St-Hilaire, « Autour d’un paradigme juridique de la reconnaissance / Recognition as a Legal Paradigm? », in  Axel Honneth et le droit, Droit et société. Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, no 2011/78, pp. 261-291.

      Maxime St-Hilaire et Laurence Bich-Carrière, « La constitution juridique et politique du Canada: notions, sources et principes », JurisClasseur Québec, coll. «Droit public», Droit constitutionnel, fasc. 1, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles, 2011.

      Maxime St-Hilaire, « Du pluralisme à la reconnaissance juridique », dans C. Lazzeri et S. Nour (dir.), De l’inclusion : reconnaissance et identification sociale, Nanterre, Presses universitaires de Paris Ouest, 2009, p. 325-338.

      Maxime St-Hilaire, « De la représentation de la minorité à la reconnaissance des minorités », dans S. Nour (dir.), The Minority Issue : Law and the Crisis of Representation, Berlin, Duncker & Humblot, 2009, p. 319-341.

      Maxime St-Hilaire, [collaboration à la notice d’A. Le Goff] « Honneth, Axel » (22 juin 2008), dans V. Bourdeau et R. Merrill (dir.), Dicopo. Dictionnaire de théorie politique : www.dicopo.fr.

      Maxime St-Hilaire, « Profession éthicien : quel rapport avec celle de juriste?», Diacrítica, no 22, 2008, p. 277-287.

      Maxime St-Hilaire, « Actualité de la théorie tridimensionnelle du droit de Miguel Reale », Revista Brasileira de Filosofia, vol. LV, fasc. 221, janeiro-fevereiro-março 2006, p. 5.

      Maxime St-Hilaire, « Pour un développement de l’épistémologie juridique au Canada… comme ailleurs », Manitoba Law Journal, vol. 30, no 3, 2004, p. 463.

      Maxime St-Hilaire, « Le droit comme école de l’imagination », review article de Tropismes du droit, de M.-C. Prémont (Montréal, Liber, 2003), Droit & Société 56-57/2004, p. 369-376.

      Maxime St-Hilaire et Sophie Thériault, « Les arrêts Taku River et Haida Nation devant la Cour suprême : des précisions imminentes concernant la mise en œuvre du droit qu’ont les Autochtones d’être consultés? », (2003) 63 Revue du Barreau 163.

      Maxime St-Hilaire, « La proposition d’entente de principe avec les Innus : vers une nouvelle génération de traités? », (2003) 44 Les Cahiers de Droit 395.

      Maxime St-Hilaire et Sylvio Normand, « La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage au confluent de la tradition et de la modernité », (2002) 32 Revue générale de droit 305.

      Maxime St-Hilaire et Jack Woodward, "The Return of Cut-Off Lands in British Columbia", in Pacific Business & Law Institute, Aboriginal Claims and Private Property, Conference Proceedings, June 7, 2000.

      Communications

      Maxime St-Hilaire, "Global Standards of Constitutional Law: Epistemology and Methodology", Constitutionalism in a Plural World, Faculté de droit de l'Universidade Católica Portuguesa, Porto, 22-23 novembre 2017.

      Maxime St-Hilaire, « La lutte pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux : la philosophie a-t-elle vraiment quelque chose à en dire ? », organisé par the Centre for Constitutional Studies & the Faculties of Law and Native Studies, University of Alberta, 21 au 23 septembre 2017.

      Maxime St-Hilaire, « Le droit global. Quel objet? Quel apport cognitif ? », Question sur la Question, 7e édition : La fabrique du droit constitutionnel : (re)interroger les concepts structurants de la science du droit constitutionnel, organisé par le Groupe d’Études et de Recherches comparées sur la Justice constitutionnelle, Institut Louis Favoreau, Faculté de droit de l’Université Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 9 juin 2017.

      Maxime St-Hilaire, "Can the philosophy of recognition make sense of claims for the recognition of a legal order?", III Congreso internacional MULTIHURI sobre derechos humanos, diversidad y convivencia, Institutot de Derechos Humanos, Universidad de Valencia, 1-2 juin 2017.

      Maxime St-Hilaire, « Les premiers 150 ans du fédéralisme canadien: la diversité à l'épreuve », organisé par l’Instituto de Estudios del Autoaliso et la Fundación Canadá, Barcelone, 29 mai 2017.

      Maxime St-Hilaire, « La « critique du droit » aurait-elle oublié l’existence de la Théorie critique de la société? », 6e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques : la pensée critique en droit, organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval, la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon (ULaval) et le Laboratoire pour la recherche critique en droit (UdeS), Faculté de droit de l’Université Laval, 28 avril 2017.

      Maxime St-Hilaire, « Histoire d’un pari épistémologique perdu : thèse sur la lutte des autochtones pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux », séminaire, Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, 29 mars 2017.

      Maxime St-Hilaire, « Table ronde sur le projet de création d’une Cour constitutionnelle mondiale », Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, section de common law, 12 janvier 2017.

      Maxime St-Hilaire, « Standards constitutionnels mondiaux : une pratique effective qui révèle l'inanité de la théorie? », dans le cadre des « Conférences doctorales » du Département des sciences juridiques, UQAM, Montréal, 28 octobre 2016.

      Maxime St-Hilaire, « L'interdiction des insultes discriminatoires : mesure nécessaire ou pente glissante vers la censure? »,  dans le cadre de la journée d'étude pour les 40 ans de la Charte des droits et libertés de la personne : Bilan et perspectives d'avenir, Université Laval, 10 juin 2016.

      Maxime St-Hilaire, "From The Struggle for Recognition to Freedom's Right: What is Honneth' s Conception of the Law?", Deliberative Constitutionalism, en partenariat avec l’Australian National University, Faculté de droit de l’Université McGill, 7-8 avril 2016.

      Maxime St-Hilaire, "A Constitution both for and by Québec? Identifying the ULO", symposium "Does Québec Need a Written Constitution?", Yale University, 31 mars 2016.

      Maxime St-Hilaire et Stéphane Bernatchez, « L’héritage controversé du juge Antonin Scalia à la Cour suprême des États-Unis », Ateliers théoriques de la recherche, Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 15 mars 2016.

      Maxime St-Hilaire, « La philosophie comme méthode d’élucidation des problèmes juridiques complexe? L’exemple négatif de la lutte pour la pleine reconnaissance des droits ancestraux », colloque annuel de la Confédération des associations des étudiantes et étudiants en droit civil, Université McGill, 23-24 janvier 2016.

      Maxime St-Hilaire, « L’épistémologie et la méthodologie des standards mondiaux du droit constitutionnel », Colloque Une Cour constitutionnelle internationale au service du droit démocratique et du droit constitutionnel, en partenariat avec la Konrad Adenauer Stifung, Faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales, Université Mohamed V, Agdal, Rabat, 16-17 juin 2015.

      Maxime St-Hilaire, « Survol historique des droits des peuples autochtones en droit international », Cycle de  conférences sur l’Actualité internationale (DPI 712), sous la responsabilité des professeurs Pierre-François Mercure et David Morin, Programme de Maîtrise en droit international et politique internationale appliqués (DIPIA), Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, Sherbrooke, le 6 novembre 2014.

      Maxime St-Hilaire, « Les standards juridiques internationaux : une positivité normative de second degré. De Rawls à la Commission de Venise, en passant par Dworkin et Waldron », La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de « force normative » et de « sources revisitées », Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 9-10 octobre 2014.
       
      Maxime St-Hilaire, « The Canadian Fair Elections Act in light of International Standards of Electoral Law », Round-table on controversies in electoral integrity in the Canadian Fair Votes Act, with Marc Mayrand (Chief Electoral Officier), Pippa Norris (Harvard/Sydney), Elisabeth Gidengil (McGill), and Richard Johnston (chair, UBC), Citizens, Parties and Electoral Contexts, Conference of the International Political Science Association, Palais des Congrès, Montréal, July 18th, 2014.

      Maxime St-Hilaire, Marc Mayrand (Chief Electoral Officier), Pippa Norris (Harvard/Sydney), Elisabeth Gidengil (McGill), and Richard Johnston (chair, UBC) "The Canadian Fair Elections Act in light of International Standards of Electoral Law", Round-table on controversies in electoral integrity in the Canadian Fair Votes Act, Citizens, Parties and Electoral Contexts, Conference of the International Political Science Association, Palais des Congrès, Montréal, juillet 2014.

      Maxime St-Hilaire, « Du constitutionnalisme mondial : les standards européens du droit constitutionnel sont-ils internationalisables? », Vers un droit global?, cycle de conférences sur les fonctions contemporaines du droit, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, février 2014.

      Maxime St-Hilaire, « Les standards internationaux du droit constitutionnel », Colloque interfacultaire de la Confédération des associations d’étudiants en droit civil, Université de Montréal, février 2014.

      Maxime St-Hilaire, "Internationalizing European Standards of Electoral Law and the Canadian Case", Constitutional Law Workshops, 3rd Ed. / Ateliers de droit constitutionnel, 3e éd. – Electoral Law: the Virtuous or Vicious Circle of Theory and Practice / Le droit électoral : le cercle vertueux ou vicieux de la théorie et de la pratique, Faculté de droit, Université McGill, novembre 2013.

      Maxime St-Hilaire, « Conférence inaugurale. L’épistémologie des standards constitutionnels mondiaux », Vers des standards constitutionnels mondiaux?, colloque international organisé par l’Équipe de recherche en droit public de l’Université de Lille 2 – Droit et Santé, le Centre Perelman de philosophie du droit de l’Université libre de Bruxelles et le Centre de recherche en droit constitutionnel de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Lille, octobre 2013.

      Maxime St-Hilaire, « La Constitution du Canada a des ordres à donner au Plan Nord : du droit constitutionnel des peuples autochtones d’être consultés », 81e Congrès de l’ACFAS, Colloque 466 -Les répercussions du redéploiement des activités d'exploitation des ressources naturelles sur la relation des Autochtones au territoire, sous la resp. de Thibault Martin et Gonzalo Bustamante, Université Laval, mai 2013,

      Maxime St-Hilaire, "Application of the Canadian Charter of Rights and Freedoms",  Constitutional Law Workshop Series/Cycle d'ateliers de droit constitutionnel, 2nd Ed., Faculté de Droit, UdeM, Mars 2013,

      Maxime St-Hilaire, « Les standards internationaux du droit constitutionnel : concept, positivité, méthode et exemples choisis », Les matinées constitutionnelles 2012-2013, Faculté de Droit, Université McGill, février 2013.

      Maxime St-Hilaire, Constitutional Law Workshops, 3rd Ed. / Ateliers de droit constitutionnel, 3e éd. – Electoral Law: the Virtuous or Vicious Circle of Theory and Practice / Le droit électoral : le cercle vertueux ou vicieux de la théorie et de la pratique, organisé en collaboration avec Hoi Kong (McGill) et Han-Ru Zhou (UdeM), Faculté de droit de l’Université McGill, novembre 2013.

      Maxime St-Hilaire,Constitutional Law Workshop Series, 2nd Ed., with the participation of Marie Deschamps, Justice of the Supreme Court of Canada (2002-2012), organised by Hoi Kong (McGill), Han-Ru Zhou (UdM) and Maxime St-Hilaire (UdS), Feb. 11th (McGill), March 11th (UdM), and April 8th (UdM), 2013.

      Maxime St-Hilaire, Constitutional Law Working Paper Series / Cycle d’ateliers de droit constitutionnel, organisé en collaboration avec Hoi Kong (Université McGill) et Han-Ru Zhou (Université de Montréal). Les ateliers de la première édition (2011-2012) sont tenus à l’Université McGill.

      Maxime St-Hilaire,« L’étude de la pluralité juridique hors le «pluralisme juridique » : l’avenir de la discipline? », Stateless Law. The future of the Disclipline / Le droit hors d’État. L’avenir de la discipline, Faculté de Droit, Université McGill, Montréal, septembre 2012.

      Maxime St-Hilaire, "The Struggle for Recognition of Pre-Existing Aboriginal Legal Cultures : Radical Pluralism or ­"One Law for All" after All? (II)", Constitutional Law Working Paper Series / Cycle d’ateliers de droit constitutionnel, Faculté de Droit, Université McGill,Montréal, mars 2012.

      Maxime St-Hilaire, « L'action des gouvernements Harper au regard du Bilan de l'État de droit au Québec dressé par le Barreau », conférence prononcée dans le cadre du cycle sur «Les droits humains et le Canada», organisé par Amnistie internationale, Le Tremplin 16-30, Sherbrooke, mars 2012.

      Maxime St-Hilaire, "The Struggle for Recognition of Pre-Existing Aboriginal Legal Cultures : Radical Pluralism or "One Law for All" after All? (I)", Challenging Citizenship: Epistemic Justice, Legal Pluralism, Democratic Deliberations, Centre for Social Studies, Faculdade de Economia da Universidade de Coimbra, Portugal, June 2011.

      Maxime St-Hilaire, « Table ronde sur le rôle des principes dans la justice constitutionnelle », avec l’hon. Marie Deschamps (j.c.s.c.), l’hon. Yves-Marie Morissette (j.c.a.q.), Carla Huerta (Université nationale autonome du Mexique) et Hoi Kong (McGill), Université McGill, Montréal,  octobre 2010.

      Maxime St-Hilaire, "Roundtable : Prorogation, Dissolution and the Reserve Powers of the Governor General", avec Barbara Cameron (York), Hugo Cyr (UQÀM) et Peter Russell (Toronto), Congrès annuel, Canadian Political Science Association/Association canadienne de science politique, Carleton University, Ottawa,  mai 2009.

      Maxime St-Hilaire, « La Commission de Venise ou la délocalisation du droit constitutionnel », Congrès annuel, Association des professeures et professeurs de droit du Québec, Mont Gabriel, avril 2009.

      Maxime St-Hilaire, « Dissolution et parlementarisme rationalisé. Brève analyse comparative : France, Italie, Allemagne, Belgique et Espagne », Coalitions ou (ré)élection? Dissolution parlementaire et responsabilité ministérielle, Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal/Centre de recherche en droit public, 21 janvier 2009, disponible en podcast sur Radio-CREUM.

      Maxime St-Hilaire, "Panel Report : The Ethical Challenges of Reconciliation", Breaking the Silence : International Conference on the Indian Residential Schools, Truth and Reconciliation Commission of Canada, Université de Montréal, septembre 2008.

      Maxime St-Hilaire, « De la science positive à la science critique du droit », Conférence annuelle des chercheurs, Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal, juin 2007.

      Maxime St-Hilaire, « Du pluralisme à la reconnaissance juridique », De l’inclusion : reconnaissance et identification en France et en Allemagne, SOPHIAPOL Université Paris X Nanterre, Internationale Studiengruppe zur kritischen Theorie, Institut für Sozialforschung an der Johann Wolfgang Goethe-Universität Frankfurt am Main, Centre Marc Bloch, Université Franco-Allemande, Maison Heinrich Heine, Paris, mai 2007.

      Maxime St-Hilaire, « L’arrêt Charkaoui ou la déclaration judiciaire de la situation d’exception », Atelier sur l’arrêt Charkaoui, Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal,  avril 2007.

      Maxime St-Hilaire, « De la représentation de la minorité à la reconnaissance des minorités », Le droit face à la crise de la représentation : la protection des minorités, Centre Marc Bloch, Berlin,  mai 2006.

      Maxime St-Hilaire, « Pour un développement de l’épistémologie juridique au Canada… comme ailleurs », Forum juridique 2004,  Université du Manitoba,Winnipeg, juin 2004.

      Projets de recherche

      Maxime St-Hilaire,  « Le droit canadien des partis politiques à l'aune des standards internationaux », subventionné par Fondation pour la recherche juridique,10 000 $.

      Rapports, notes et chroniques

      Maxime St-Hilaire, Patrick F. Baud and Éléna S. Drouin, "150 Years On: What is the Constitution of Canada?–Part 3 of 3–A Doctrinal Approach to the Problem of Identification", Int’l J. Const. L. Blog, Sept. 14, 2017.
       
      Maxime St-Hilaire, Patrick F. Baud and Éléna S. Drouin, "150 Years On: What is the Constitution of Canada?–Part 2 of 3–Amending the Supreme Law", Int’l J. Const. L. Blog, Sept. 13, 2017.

      Maxime St-Hilaire, Patrick F. Baud and Éléna S. Drouin, "150 Years On: What is the Constitution of Canada?–Part 1 of 3–The Problem of Identification", Int’l J. Const. L. Blog, Sept. 12, 2017.

      Maxime St-Hilaire, "150 Years On: Why don’t we get clear on where the Canadian federal distribution of legislative powers (legally) comes from?", À qui de droit, 24 août 2017.

      Maxime St-Hilaire, « Quasi Constitutional Status as *Not* Implying a Form Requirement », Int’l J. Const. L. Blog, Aug. 8, 2017.

      Patrick F. Baud et Maxime St-Hilaire, "Trinity Western: Did the Chief Justice of Canada make an illegal or questionable order?", À qui de droit, 7 août 2017, en collaboration avec Patrick F. Baud.

      Maxime St-Hilaire, « Rien à faire: le Québec et ses médias ne veulent pas comprendre la révision de la carte électorale », À qui de droit, 5 mars 2017.

      Maxime St-Hilaire et Léonid Sirota, « Comprendre la révision de la carte électorale », La Presse+, section « Débats », 27 février 2017.

      Maxime St-Hilaire et Joanna Baron, « Gerry Sklavounos: peut-on « statistiquement » présumer coupable? », Le Huffington Post, 15 février 2017.

      Maxime St-Hilaire, « La dérogation aux droits constitutionnels fondamentaux : à quelles conditions est-ce légitime? »,  À qui de droit, 16 décembre 2016.  

      Maxime St-Hilaire, « À la défense du système proportionnel », La Presse, section « Débats », 8 décembre 2016.

      Maxime St-Hilaire, « Arrêt Jordan: le Québec ne peut pas recourir à la « clause » dérogatoire », À qui de droit, 6 décembre 2016.  

      Maxime St-Hilaire, « Droit (constitutionnel) de l’accusé d’être jugé dans un délai raisonnable: le Québec pourrait-il demander à la Cour suprême de « suspendre » l’arrêt Jordan? », À qui de droit, 4 décembre 2016.

      Maxime St-Hilaire, « Privilège parlementaire: une jurisprudence à récrire » , À qui de droit, 19 novembre 2016.  

      Maxime St-Hilaire, Observations sur le mémoire de la Commission des droits de la personne et de la jeunesse, Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 62, Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État et visant notamment à encadrer les demandes d’accommodement religieux dans certains organismes, Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec, 41e législature, 1ère session, 4 novembre 2016, 8 p.

      Maxime St-Hilaire, « Projet de loi sur la neutralité religieuse de l’État: quelques observations sur le mémoire de la Commission des droits de la personne », À qui de droit, 2 novembre 2016.

      Maxime St-Hilaire, « Révision du système électoral fédéral : Trudeau peut agir “seul” », À qui de droit, 22 mars 2016.

      Maxime St-Hilaire, « “Dé-Doré” son blason : le déni de justice constitutionnelle de la Cour suprême du Canada », À qui de droit, 12 mars 2016.

      Maxime St-Hilaire, « Affaire de la nomination du juge Mainville à la Cour d’appel du Québec : une concession et trois critiques », (2015) 45-3 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, p. 575-596.

      Maxime St-Hilaire, « Stare decisis stricto sensu c. Strickland (c. Canada): connaissons-nous bien la portée des jugements de la Cour fédérale? », billet publié à titre d’invité sur Double Aspect (Best Canadian Law Blog, 2014 Canadian Law Blog Awards), 7 août 2015.

      Maxime St-Hilaire, « Global Standards of Constitutional Law: What Knowledge? What Method? », Int’l J. Const. L. Blog, June 12, 2015.

      Maxime St-Hilaire, « Baroud d’honneur, your honour : une concession, mais trois critiques de l’affaire du juge Mainville », billet publié à titre d’invité sur Double Aspect (Best Canadian Law Blog, 2014 Canadian Law Blog Awards), 29 avril 2015.

      Maxime St-Hilaire, Publié de nouveau sur Policy Options / Options politiques, 30 avril 2015 : http://policyoptions.irpp.org/fr/2015/04/30/francais-baroud-dhonneur-your-honour-une-concession-et-trois-critiques-relatives-a-laffaire-du-juge-mainville/.

      Maxime St-Hilaire, « The Elephant in the Room : l'inexplicable constitutionnalité de l'intégralité des traités modernes », billet publié à titre d’invité sur Double Aspect (Best Canadian Law Blog, 2014 Canadian Law Blog Awards), 16 novembre 2014.

      Maxime St-Hilaire, « Nation Tsilhqot’in c. Colombie-Britannique : ce qu’il ne faut pas trop tarder à savoir », série de cinq billets publiés à titre d’invité sur Double Aspect (Best Canadian Law Blog, 2014 Canadian Law Blog Awards), 7 (2 billets), 12, 15 et 23 juillet 2014.

      Maxime St-Hilaire, « Le festival harpérien de l'inconstitutionnalité se poursuit : la nomination du juge Mainville à la Cour d'appel du Québec », billet publié à titre d’invité sur Double Aspect (Best Canadian Law Blog, 2014 Canadian Law Blog Awards), 24 juin 2014.

      Maxime St-Hilaire, David Koussens et Michèle Vatz-Laaroussi, Mémoire, Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60 : Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement,  Commission des institutions, Assemblée nationale du Québec, 40e législature, 1re session (30 octobre 2012- ), 20 décembre 2013. Lire le mémoire.  

      Maxime St-Hilaire, David Gilles et Marie-Lou Laprise, La codification des droits de la personne au Canada, rapport national, Académie internationale de droit comparé, 2e congrès thématique : « La codification », Faculté de droit de l’Université nationale de Taiwan, Taipei, mai 2012.

      Maxime St-Hilaire, Nominations judiciaires : les standards européens, mémoire, Commission d'enquête sur le processus de nomination des juges du Québec, septembre 2010. Lire le mémoire.  

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