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Gouvernance

Les chercheuses et les chercheurs de la Faculté de droit mènent des projets novateurs sur le droit de la gouvernance et les nouveaux modes de régulation.

Plus particulièrement, leurs travaux portent sur la gouvernance de la santé, de l’environnement et des technologies émergentes incluant l’intelligence artificielle.

Environnement

Adaptation aux nouvelles réalités climatiques et sanitaires au niveau communautaire, Subvention CRSH-institutionnel, avril 2020, Catherine Choquette.

Le couplage de problématiques en environnement et en développement comme mode de prévention et de règlement des différends internationaux, Fondation du Barreau du Québec, 2020, Pierre-François Mercure.

Le paradigme du développement durable à la croisée des chemins : Comment intégrer la protection de l’environnement global dans le processus de mise en œuvre du droit au développement?, Subvention CRSH Institutionnel, avril 2020, Pierre-François Mercure.

Effets indirects de l’activité maritimo-portuaire : hydrodynamique appliquée au transport sédimentaire et à l’environnement, Projet «EMPHASE», 2020-2023, FRQ – ANR, D. Pham Van Bang et Catherine Choquette.

Gestion des barrages face aux changements climatiques et adaptation des communautés locales, Étude de cas no 1, Projet «Acclimatons-nous», 2018-2023, CRSH Savoir, OURANOS, FCM, Plusieurs municipalités (Régie intermunicipale du lac Massawippi, Coleraine, Adstock), Catherine Choquette.

Adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques, 2018-2023, CRSH Savoir, Catherine Choquette (ch. principale), Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Louise Lalonde  (cochercheurs) et al.

Gestion des forêts et changements climatiques, Étude de cas no 2, 2018-2023, CRSH Savoir, Catherine Choquette (ch. principale).

Le couplage de problématiques en environnement et en développement comme mode de prévention et de règlement des différends internationaux, 2020-2022, Fondation du Barreau du Québec, Pierre-François Mercure.

Santé, éthique et sciences de la vie

Expériences des soignants des départements d’urgence pendant la pandémie à COVID-19 : une étude qualitative prospective, Centre de recherche du CHU Sainte-Justine. 2020-2021. N. Gaucher, Bertrand Lavoie, C.-J. Bourque, M. Lagacé, E. Doyon-Trottier, A.-J. Côté, M. Rajagopal, V. Bourdeau, B. Burstein, P. Desaulniers, M. Lagacé, V. Castonguay, E. Fontaine-Pagé, S. Berthelot, S. Ali, G. Thompson et R. Golman.

Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire : l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19, Fondation du Barreau du Québec, 2021, Marie-Eve Couture-Ménard.  

Relecture du principe de précaution en temps de crise sanitaire : pour un cadre d’analyse exhaustif, Fondation du Barreau du Québec, 2021, Josiane Rioux Collin.

Étude des facteurs juridiques pouvant contribuer au faible déploiement de mesures favorables à la saine alimentation au niveau municipal au Québec, 2020-2023, FRQSC Relève professorale, Marie-Eve Couture-Ménard.

Étude comparative sur la structuration de la santé publique au Canada et dans le monde 2018-2020, Ministère de la Santé et des Services sociaux, F. Gagnon, C. Clavier, Marie-Eve Couture-Ménard et É. Martin.

"Law in Pandemic Times: Powers and Accountability when Facing Emergency", MI4 Emergency COVID-19 Research Funding (ECRF) de McGill, 2020, Marie-Eve Couture-Ménard, A. Klein et L. Khoury.

Étude comparative sur des dispositifs de santé publique au Canada et dans le monde, Ministère de la santé et des services sociaux, 2018-2020, F. Gagnon et Marie-Eve Couture-Ménard.

Opérationnaliser, aux plans théorique et pratique, l'intégration de l'éthique dans le processus d'Évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé (ETMIS), IRSC, 2015-2020, J. Patenaude, Louise BernierCharles-Étienne Daniel et al.

Article | N. Gaucher, E. Doyon-Trottier, A.-J. Côté, H. Ali, C.-J. Bourque, Bertrand Lavoie et S. Ali |Canadian emergency physicians’ experiences and perspectives during the COVID-19 pandemic: a survey study,(accepté).

Rapport | L. Altarbouch, N. Hébert-Gauthier et Mélanie Bourassa Forcier | Don d’organes au Québec, étude comparée des bonnes pratiques, février 2021.

Rapport de projet | Cirano | Mélanie Bourassa Forcier et M. Laberge | Encadrement normatif et contractuel des pratiques de téléconsultation en clinique de première ligne, 2021.

Conférence | Développements récents en droit de la santé 2020 | Marie-Eve Couture-Ménard et M.-C. Prémont | La mise en œuvre du concept d’état d’urgence sanitaire au Québec en pandémie de COVID-19 : les zones d’ombre peuvent-elles s’éclairer?, 27 novembre 2020

Conférence | Colloque de l’Association des Spécialistes en Médecine Préventive du Québec | Marie-Eve Couture-Ménard | Que dit (ou ne dit pas) la loi? Partage du pouvoir et autres enjeux sous l’état d’urgence sanitaire, 23 octobre 2020.

Article | Éditions Yvon Blais | Marie-Eve Couture-Ménard et M.-C. Prémont | L’exercice des pouvoirs d’urgence prévus à la Loi sur la santé publique pendant la crise de la COVID-19, 2020.

Intelligence artificielle et technologies émergentes

"SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults", Réseau AGE-WELL centre national d’excellence (NCE), 2019-2023, F. Michaud, N. Goldie, Stéphane BernatchezMarie-Eve Couture-MénardMélanie Bourassa ForcierCharles-Étienne Daniel et al.   

Opérationaliser, aux plans théorique et pratique, l'intégration de l'éthique dans le processus d'Évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé (ETMIS), IRSC, 2015-2020, J. Patenaude, Louise Bernier et Charles-Étienne Daniel et al.

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