Demande de participation 

Programme de télétravail régulier 

Dernière mise à jour : 10 juin 2021

Les membres du personnel intéressés et admissibles au télétravail régulier peuvent dès maintenant prendre connaissance de l’ensemble de la documentation liée au cadre de référence institutionnel, incluant les modalités d’application de la phase de projet pilote du Programme de télétravail régulier. 

Quand puis-je soumettre ma demande ? 

Les gestionnaires doivent en premier lieu procéder à l’analyse de l’offre de service de leur équipe en cohérence avec les objectifs et les principes directeurs du cadre de référence. Cette réflexion leur permettra d’identifier certains standards à respecter ainsi que les activités devant être maintenues en présentiel.

Pour la phase de projet pilote du Programme de télétravail régulier, il est prévu que cette analyse préliminaire soit réalisée par les gestionnaires entre juin et décembre 2021. 

D’ici la fin du mois de décembre 2021, les gestionnaires communiqueront le résultat de l'analyse préliminaire aux membres de leur personnel et les informeront des tâches dont la nature se prête au télétravail régulier. Suivant cette communication, le personnel admissible pourra alors soumettre sa demande formelle selon la procédure prévue. 

Comment dois-je soumettre ma demande ? 

Processus de demande du personnel admissible

Suivant l’évaluation de l’offre de service par la personne gestionnaire et les conclusions de cette analyse, la personne salariée intéressée au télétravail régulier doit mener une réflexion concrète en fonction de sa situation. Elle doit soutenir sa demande de participation au Programme de télétravail régulier en remplissant deux documents :

  1. Fiche - Santé et sécurité au travail (SST)
  2. Fiche - Technologies de l’information et des communications (TIC)

La personne salariée doit présenter ces deux documents à sa personne supérieure immédiate pour discussion. Ces conversations entre la personne supérieure immédiate ou hiérarchique et la personne salariée permettent d’établir la cohérence de la demande et les liens avec les principes directeurs. Elles doivent faciliter l'alignement et la compréhension mutuelle en vue de la mise en œuvre du travail à distance, de façon à favoriser la réussite de l’expérience de télétravail. Ce processus peut également être initié par la personne supérieure immédiate ou hiérarchique.

Ensemble des documents à remplir pour demande de participation (SST-TIC-PROTOCOLE)  

Protocole d’entente

Si la réponse à une demande est favorable, l’arrangement doit être formalisé par écrit au moyen du document intitulé « Protocole d’entente de télétravail régulier » et signé par les deux parties (personne supérieure immédiate/personne salariée).

Le télétravail peut varier de 20 % à 60 % du temps travaillé par semaine. Après analyse, la documentation des besoins et des impacts par la personne supérieure immédiate et l’autorisation de la direction de l’unité, certaines exceptions pourraient être acceptées en dehors de ces paramètres.

De plus, la personne supérieure immédiate et la personne salariée doivent établir une évaluation périodique de ce mode d’organisation et y apporter les ajustements nécessaires à sa viabilité.

En tout temps, la personne supérieure immédiate peut suspendre temporairement une entente pour assurer les besoins du service.

L’entente peut être résiliée sur-le-champ lorsqu’il est constaté qu’elle n’est pas respectée. Elle peut également être résiliée à la demande de la personne supérieure immédiate ou de la personne salariée à l’intérieur d’un délai raisonnable. La personne conseillère en gestion des ressources humaines de l’unité doit également en être informée.

Ensemble des documents à remplir pour demande de participation (SST-TIC-PROTOCOLE)  

Si acceptation de la demande : Envoi au SRH des documents remplis et signés

Si la demande de télétravail régulier est acceptée, la personne supérieure immédiate (ou autre personne désignée) devra transmettre au Service des ressources humaines une copie numérique du protocole convenu et signé par les parties, avec les fiches de vérification SST et TIC (1 seul fichier PDF regroupant les 3 documents).

Courriel : rh-teletravail@USherbrooke.ca

Quand pourrais-je commencer le télétravail régulier ? 

Ce sont les doyennes, doyens, directrices générales et directeurs généraux qui détermineront le moment où le Programme de télétravail régulier pourra commencer au sein de leur faculté ou service. 

Si votre demande est acceptée, vous conviendrez avec votre personne supérieure immédiate de la date de début du travail régulier à l'intérieur de votre protocole d'entente. 

Avant de débuter le télétravail régulier, le personnel participant devra suivre une formation en ligne obligatoire