Marie-France Bureau

Professeure agrégée

Domaines

  • Droit de la famille
  • Droit des personnes
  • Droits et libertés
  • Histoire du droit
  • Jurilinguisitique
  • Droit comparé
  • Droit et politiques de la santé

Formation

  • LL.B. (UQÀM)
  • D.C.L. (McGill)

Notes biographiques

Marie-France Bureau est professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Membre de plusieurs groupes de recherche, elle a reçu des bourses et des subventions de recherche des principaux organismes subventionnaires canadiens dont le FQRSC et le CRSH. Elle poursuit des recherches qui sont diffusées tant au Québec qu’à l’étranger dans les domaines du droit de la famille, du droit des personnes et de l’étude des sexualités. Elle s’intéresse particulièrement aux enjeux liés à la parenté et à la reproduction. Elle a effectué des études doctorales à l’Université McGill et y a soutenu, en 2007, une thèse consacrée au droit de la filiation (La filiation entre ciel et terre : étude du discours juridique québécois), rédigée sous la direction de l’honorable Nicholas Kasirer, alors doyen, et parue sous forme d’essai aux Éditions Yvon Blais en 2009.

Marie-France Bureau est également membre permanent du Centre de recherches en éthique (CRÉ), axe santé, du groupe de recherche SVR ainsi que de la Chaire de lutte contre l'homophobie. Elle s’intéresse particulièrement au sujet de l’accès à la connaissance des origines personnelles pour les enfants issus de la procréation assistée, à la gestation pour autrui et aux questions liées à la reproduction et à la sexualité.

Marie-France Bureau est chercheure régulière du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). 

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Marie-France Bureau et Mathieu Devinat, (dir.) Les livres du Code civil du Québec, Sherbrooke, Éditions de la Revue de l'Université de Sherbrooke, 2014, 390 p.

Marie-France Bureau, Le droit de la filiation entre ciel et terre : étude du discours juridique québécois, avec une préface de l’Honorable Nicholas Kasirer, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 283 p.

Marie-France Bureau, Sexualité et démocratie : perspectives multidisciplinaires francophones, Sherbrooke, Éditions de la Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke, 2009.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Marie-France Bureau, « Filiation et origines : Questionnement et hypothèses sur le rôle du droit », dans Louise Langevin, Mélanges offerts à Edith Deleury, Les Éditions Yvon Blais, 2015 (à paraître).

Marie-France Bureau, « La Naissance du droit aux origines » dans Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez et Georges Azzaria (dir.), La norme juridique "reformatée". Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke: Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2015 (à paraître).

Marie-France Bureau et Édith Guilhermont, « Le droit de connaître ses origines : Chronique d’une réforme annoncée », Revue du Barreau du Québec, 2014, p. 597-632.

Marie-France Bureau et Jean-Sébastien Sauvé, « Changement de sexe et état civil au Québec : Critique d’une approche législative archaïque », 2011, 41 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 1, p.1-50.

Marie-France Bureau et Édith Guilhermont, « Maternité, gestation et liberté : Réflexions sur la prohibition de la gestation pour autrui en droit québécois», 2011, 4 Revue de droit et santé de McGill, p. 45-76.

Marie-France Bureau et Kim Désilets, « Du mariage gai à la polygamie : triomphe du droit à l’égalité? », (2011) 89 Revue du Barreau Canadien, p. 39-63.

Marie-France Bureau, “National report on same-sex marriage in Canada”, (2010) 9 Journal of Gender, Social Policy & the Law, p. 85-96 (États-Unis).

Marie-France Bureau, « Les conditions d’émergence d’une parole pubique : Le cas de la minorité gaie et lesbienne », in Vincente Fortier et Sébastien Lebel Grenier, La parole et le droit, rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, Éditions de la revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, p. 55.

Marie-France Bureau, « Le Code civil et les liens intimes » « Regards croisés sur le droit civil-colloque du trentenaire du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 3.

Marie-France Bureau et Jacques Papy, « Le dialogue social comme moteur de transformation de la norme : l'exemple de l'orientation sexuelle au Québec », (2008) 16 Bulletin d’histoire politique, 59.

Marie-France Bureau, "Codificazione e diritto famiglia in Québec : sperimentazione o immobilismo?", (2007) 3 Rivista critica del diritto privato, 391.

Marie-France Bureau, « Perspectives de lutte contre la discrimination » dans D. Borillo (Dir.), Halde : Actions, limites et enjeux, Paris, La documentation française, 2007.

Marie-France Bureau et Jacques Papy, « L’orientation sexuelle et la Charte québécoise des droits de la personne : récit d’une trajectoire», dans Alain-Robert Nadeau & Revue du Barreau du Québec (dir.), La Charte Québécoise : origines, enjeux et perspectives, Numéro thématique hors série de la revue du Barreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais, 2007.

Marie-France Bureau, « La famille et la discrimination au Canada, conjugalité et parentalité en redéfinition » dans Personnes et Discrimination, perspectives historiques et comparées, Paris, Dalloz, 2006.

Marie-France Bureau, « Code et famille : Avant-garde ou fixité? Codification, Don Quichotte et autres histoires », (2005) 46 Cahiers de Droit, 397.

D. Julien, M.-F. Bureau et A. Leblond de Brumath,  « Grand-parentalité et homoparentalité au Québec : Nouvelles dispositions législatives et proximité des liens en fonction de la composition familiale » dans B. Schneider, M.C. Mietkiewicz, & S. Bouyer (Dir.), Grands-parents et grands-parentalités, Ramonville-St-Agne, France, Éditions Eres, 2005, p. 199.

Marie-France Bureau, « L’union civile et les nouvelles règles de filiation : Tout le monde à bord pour redéfinir la parentalité », in  P.-C. Lafond & B. Lefebvre (Dir.), L’union civile : nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Québec, Éditions Yvon Blais, 2003.

Marie-France Bureau, « L’union civile et les nouvelles règles de filiation : Contrepoint discordant ou éloge de la parenté désirée », (2003) 105 Revue du Notariat, 901.

Marie-France Bureau « L’union civile et les nouvelles règles de filiation au Québec : De l’ignorance à la reconnaissance de la famille homoparentale », (2002) 21 Jurisfemmes p. 3.

Communications

Marie-France Bureau, « La gestation pour autrui» perspectives législatives pour le Québec. Congrès annuel, Québec solidaire, 25 Avril 2015.

Marie-France Bureau, Le « droit aux origines » Avancées dans la recherche. CRÉ, Les midis de l’éthique, Université de Montréal , 24 février 2015.

Marie-France Bureau, Le « droit aux origines » Avancées dans la recherche. CRÉ/Université de Montréal , 24 février 2015.

Marie-France Bureau,  La règlementation de la gestation pour autrui au Québec. Conférencière invitée par la vice-présidente de l’Assemblée nationale pour le Cercle des femmes parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec, Québec, Canada, 29 octobre 2014.

Marie-France Bureau, La naissance du droit aux origines. Colloque La norme juridique reformatée, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 9 et 10 octobre 2014.

Marie-France Bureau,Ce que fait l’article 541 du Code civil du Québec. Table ronde sur la maternité de substitution et les suites de l'arrêt Adoption-1445 de la Cour d'appel

Conférence de la Chaire du notariat et de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Université de Montréal, Québec, Canada, 3 octobre 2014.

Marie-France Bureau et Louise Bernier, Le programme Québécois d’assistance à la procréation : Point de vue des éthiciens, 60e Congrés annuel de la Société canadienne de fertilité et d’andrologie (CFAS-SCFA), Québec, Canada, 13 septembre 2014.

Marie-France Bureau, Le « droit aux origines » dans le discours juridique québécois : révélateur de malaisse et d’anxiété dans la parenté. Congrès des études de genre en France, GIS Institut du genre CNRS/Universités et l'École normale supérieure de Lyon, 3 au 5 septembre 2014.

Marie-France Bureau, Gestation pour autrui et éthique féministe. Séminaire, Éthique, droit, santé et corps, Université féministe d’Été, Université Laval, Québec, 26 mai 2014.

Projets de recherche

Marie-France Bureau, « La nullité des conventions de maternité pour autrui ». Étude du droit québécois, subvention Fondation du Barreau, 2009-2010.

Coordonnées

819 821-8000, poste 65446 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Marie-France.Bureau@USherbrooke.ca
Bureau A9-265 (Pavillon Albert-Leblanc)

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1