Luc Grenon

Professeur agrégé

Domaines

  • Fiscalité
  • Droit des compagnies et sociétés
  • Financement de l'entreprise

Formation

  • LL.L. (Ottawa)
  • M. Fisc. (Sherbrooke)

Notes biographiques

Luc Grenon est membre du Barreau du Québec depuis 1996 et professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2007. 

Il enseigne et poursuit ses recherches dans les domaines de la fiscalité, du droit des compagnies et sociétés et du financement de l'entreprise. Avant de joindre le corps professoral de l'Université de Sherbrooke, il a pratiqué pendant plus de dix ans en droit des affaires au sein de cabinets d'avocats d'envergure, dont les cinq dernières années principalement en droit fiscal au cabinet McCarthy Tétrault SENCRL, s.r.l.

Outre sa formation universitaire, il a complété le cours sur le commerce des valeurs mobilières de l’Institut canadien des valeurs mobilières, ainsi que le cours sur les intermédiaires de marché du Bureau des services financiers. Il complète actuellement la rédaction d'une thèse de doctorat à l'Université de Montréal sous la direction de professeur Pierre Noreau, laquelle se veut une analyse critique des fins de bienfaisance reconnues au Canada menant au statut d'organisme de bienfaisance enregistré pour fins fiscales.

Activités de recherche - liste sélective

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Luc Grenon, « L'avancement de la religion comme fin de bienfaisance : une question de foi ou de rationalité? », dans V. Fortier et S. Lebel-Grenier (dir.), Les sentiments et le droit, Rencontres juridiques Montpellier Sherbrooke, juin 2011, Sherbrooke, Éditions R.D.U.S., 2012, p. 257-299.

Luc Grenon, « Portrait de la dépense fiscale relative à la bienfaisance: la perspective des personnes vulnérables »,  (2011), 41:2 R.D.U.S. p. 381-436.

Luc Grenon et William. Lemay, « Projet Édu-Club : Étude comparée des mesures fiscales favorisant le développement des clubs d'investissement », Rapport, mai 2010, 27 p.

Luc Grenon, dans N. Leblond, « Manuel d'impôt des sociétés, 2008-2009»,  Publications CCH ltée, 2009, chapitres 4, 5 et 19.

Communications

Luc Grenon, « Les sentiments derrière le don : une analyse critique du don religieux ». Les sentiments et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke,  VIe édition, Faculté de droit et science politique de Montpellier, Montpellier, juin 2011.

Luc Grenon, « Stimuler le développement des clubs d'investissement par le fiscalité : une étude comparée ». Forum Édu-Club, financé par l'Autorité des des marchés financiers (AMF), Montréal, octobre 2010.

Luc Grenon, « La dépense fiscale relative à la bienfaisance : au service des personnes vulnérables? »La vulnérabilité et le droit, Rencontre juridiques Montpellier-Sherbrooke, IVe édition, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, mai 2009.

Luc Grenon, « Aspect civil, commercial et fiscal de la fiducie », Formation permanente du Barreau de Saint-François, Sherbrooke, novembre 2009.

Luc Grenon, « La fiducie comme outil de protection d'actifs, de planification successorale et la réduction de la charge fiscale », formation permanente du Barreau de Saint-François, Sherbrooke, novembre 2009.

Luc Grenon, « Projet à risque et affaires de caractère commercial », Symposium sur les taxes à la consommation, Association de planification fiscale et financière (APFF), Bromont, mai 2005.

Luc Grenon, "Carrying on of your Dental Practice through a Corporation", Faculté de dentisterie de l’Université McGill, Montréal, février 2004.

Luc Grenon, "Dealing with Risks in M&A Transactions" (conférencier et rapporteur national), Congrès annuel de l’Association Internationale des Jeunes Avocats (AIJA), Lisbonne, Portugal, août 2002.

Luc Grenon, "Use of Trusts in a Commercial Context", Congrès annuel de l’Association Internationale des Jeunes Avocats (AIJA), Montréal, août 2001.

Rapports, notes et chroniques

Luc Grenon et N. Leblond, « Projet Édu-Club : Guide fiscal à l'intention des clubs d'investissement », Rapport mai 2010, 29 p.

Coordonnées

819 821-8000, poste 61961 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Luc.Grenon@USherbrooke.ca
Bureau A9-257 (Pavillon Albert-Leblanc)

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