Les 3 et 4 mars 2017, à Toronto, le concours de plaidoirie Bowman Tax Moot accueillera, pour la première fois de son histoire, des participants d’une université québécoise : l’Université de Sherbrooke.

Sous la supervision du professeur Luc Grenon, Caroline Berthelet, Philippe Blais, Caroline Proulx et Kloé Sévigny auront le mandat de représenter fièrement la Faculté. À cette fin, les membres de l'équipe ont également bénéficié du soutien d’avocats du cabinet BCF de Montréal, avec qui ils ont pu parfaire leurs techniques de plaidoirie.

Concours Bowman Tax Moot

Le Bowman Tax Moot, qui en est à sa 7^e édition, est un concours de plaidoirie pancanadien en droit fiscal, commandité par le cabinet Dentons. La cause 2016-2017 traite de la décision de la Cour d’appel fédérale Kruger Inc. c. La Reine, 2016 FCA 186 portant sur la qualification de bien et la notion d’inventaire aux fins du calcul du revenu d’entreprise. Les plaideurs doivent ainsi appeler de cette décision des plus hautes instances canadiennes en matière de droit fiscal devant la Bowman Supreme Moot Court for Tax Appeals, un tribunal fictif.

Le travail de recherche s’effectue sur deux sessions, soit celles de l’automne 2016 et de l’hiver 2017. Chaque université forme deux équipes de deux personnes qui représentent les appelants (ministre du revenu) et les intimés (Kruger Inc.). Celles-ci affronteront la partie opposée provenant d’une autre université canadienne. Au final, chaque équipe doit remettre un mémoire de 20 pages sur les arguments qu’elle défendra lors du concours.

Composition de l'équipe et rôle des membres 

Caroline Berthelet, étudiante de 3^e année au baccalauréat en droit civil, représente Kruger Inc. et s’occupe de la portion française de la plaidoirie. Elle effectue actuellement une activité clinique auprès de l’Honorable Marie-Josée Hogue à la Cour d’appel du Québec.

Philippe Blais, étudiant de 3^e année au baccalauréat en droit civil, cheminement common law et droit transnational, représente le Ministre du revenu et est responsable de la portion anglaise de la plaidoirie. Il effectue actuellement une activité clinique auprès de l’Honorable Mark G. Peacock à la Cour supérieure de Montréal.

Caroline Proulx, étudiante de 3^e année au baccalauréat en droit civil, représente Kruger Inc. et s’occupe de la portion anglaise de la plaidoirie.

Kloé Sévigny, étudiante de 3^e année au baccalauréat en droit civil, représente le Ministre du revenu et s’occupe de la portion française de la plaidoirie. Elle effectue actuellement une activité clinique auprès de l’Honorable Yves-Marie Morissette à la Cour d’appel du Québec.

Bonne chance!