Guillaume Rousseau

Professeur agrégé

Domaines

  • Droit municipal
  • Droit de l’aménagement et de l’urbanisme
  • Procédure civile
  • Droit constitutionnel
  • Droit de la langue française

Formation

  • LL.B.(Sherbrooke)
  • LL.M. (McGill)
  • Doctorat en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Université de Sherbrooke (Université Laval)

Thèse et mémoire

L'État unitaire et la décentralisation en France et au Québec : identité nationale et identités régionales, thèse de doctorat, Faculté des études supérieures et postdoctorales de l'Université Laval, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke et Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2013, (thèse sur l'histoire du droit de la centralisation et de la décentralisation et du droit linguistique au Québec en en France).

Le modèle québécois d'intégration culturelle comme troisième voie entre le multiculturalisme canadien et l'intégration républicaine, mémoire de maîtrise, Faculté des études supérieures de l'université McGill, 2006, (mémoire sur l'histoire du droit linguistique et du droit des religions au Québec, au Canada et en France).

Notes biographiques

Guillaume Rousseau a complété un baccalauréat en droit à l'Université de Sherbrooke et une maîtrise en droit comparé, avec spécialisation en droits de la personne et diversité culturelle, à l'Université McGill. Il a également effectué un stage et a pratiqué comme avocat en droit municipal et en droit de l’aménagement et de l’urbanisme chez Fasken Martineau. Cette expérience de travail s'est ajoutée à celles qu'il avait acquises au Ministère de la Justice du Québec et à la Commission des droits de la personne du Nouveau-Brunswick. Au cours des dernières années, il a été conseiller à l’Assemblée nationale du Québec, notamment au moment des consultations autour de l’avant-projet de loi sur le nouveau Code de procédure civile, et il a effectué des études doctorales en droit à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne et à l'Université de Sherbrooke (programme offert par extension de l'Université Laval). Sa thèse a été soutenue avec succès à l'automne 2012, de sorte qu'il possède un doctorat en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, un de l'Université de Sherbrooke et un troisième de l'Université Laval. Cette même année 2012 est aussi celle du début de sa carrière de professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke .

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Guillaume ROUSSEAU, dir., LegisPratique-Droit municipal : recours et modes de règlement des différends, Montréal, LexisNexis, 2016, 400 p.

Guillaume ROUSSEAU, L’État-nation face aux régions, Les Éditions du Septentrion, Québec, Les éditions du Septentrion, 2016, 536 p.

Guillaume Rousseau, La nation à l'épreuve de l'immigration, Les Éditions du Québecois, Drummondville, 2006, 158 p.

Articles, chapitres d’ouvrage, actes de colloque

Guillaume Rousseau, « Rétribution des biens et services environnementaux : le droit permet-il aux municipalités d’innover ? », dans Développements récents en droit municipal, Service de la formation permanente du Barreau, Cowansville, Yvon Blais, 2017, 1 à 20.

Guillaume ROUSSEAU, « Théorie de la disposition dérogatoire au Québec: quand la langue, l’identité ou le social prime l’individuel » dans Eugénie Brouillet et Patrick Taillon, dir., Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Yvon Blais, 2015 (accepté pour publication).

Guillaume ROUSSEAU, « La Loi québécoise contre les poursuites-bâillons : de la genèse à l’application, de la résistance progressiste à la résistance conservatrice » dans David Gilles, dir.,Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2013, Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S, 2015, 171 à 190.

Guillaume ROUSSEAU, « Planification et aménagement » dans Marc Laperrière, Guillaume Rousseau et Pascalie Tanguay, Aménagement et urbanisme, JurisClasseur Québec, Collection Thema, 2015, 1/1 à 1/21.

Éric POIRIER et Guillaume ROUSSEAU, « L’application de la Charte de la langue française à l’enseignement collégial : étude de la validité d’une idée de  réforme latente à la lumière de développements récents en droits de la personne » (2015) 45 R.G.D. 361-402.

Guillaume ROUSSEAU et Rémi DANYLO, « La grève étudiante à la lumière du droit du travail : un retour aux sources pour penser l’avenir autrement » (2015) 45 R.D.U.S. 298-354.

Guillaume Rousseau, « Contribution au débat sur la laïcité au Québec à partir d’éléments de droit comparé » dans Charles Le Blanc, dir., Laïcité et humanisme,Ottawa, Les Presses de l’Université d’Ottawa, 2015, 75 à 90.

Guillaume Rousseau, « L’accès à la justice, les procédures judiciaires et le nouveau Code de procédure civile: conceptions, moyens et premier bilan » dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, dir., Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « approche différente » et « accès à la justice »? Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S., 2015, 17 à 111.

Guillaume Rousseau et James McDonald, « Legislating secularism in Quebec » (2014) 35, Summer/Fall, Inroads, 92 à 96.

Guillaume Rousseau, Les droits linguistiques au Canada, (2014) 44, 1, R.D.U.S., 227 à 231.

Guillaume ROUSSEAU, Les droits linguistiques au Canada, (2014) VIII, 3, Les Cahiers de lecture, 33 à 34.      

Guillaume Rousseau, « L’accès à la justice, les procédures judiciaires et le nouveau Code de procédure civile: conceptions, moyens et premier bilan » dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, dir., Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « approche différente » et « accès à la justice »? Sherbrooke, Éditions de la R.D.U.S., 2014.

Guillaume Rousseau, « Le mouvement souverainiste face au « parti naturel du pouvoir » : alternatives politiques et juridiques » dans Mathieu Bock-Côté, dir., L’indépendance : les conditions du renouveau, Montréal, VLB, 2014, 95 à 147.

Guillaume Rousseau, « Pour une loi-cadre sur le convergence culturelle » dans Micheline Labelle, Jean-René Milot et Sabine Choquet, Actes du colloque interdisciplinaire et international d’étudiants et de nouveaux chercheurs, Montréal, Les Cahiers de la CRIEC, 2014, 79 à 95.

Guillaume Rousseau, « Notions fondamentales, partage des compétences législatives et sources » dans Guillaume Rousseau, conseiller éditorial, Droit municipal, JurisClasseur Québec, 2014, 1/1 à 1/27.

Guillaume Rousseau, « Planification et aménagement » dans Guillaume Rousseau, conseiller éditorial, Droit municipal, JurisClasseur Québec, 2014, 10/1 à 10/21.

Guillaume Rousseau, « La prépondérance étatique et les compétences municipales sur l'eau et le forage : Étude de la validité d'un règlement de la ville de Gaspé », (2014) 55, C. de D., 645-684.

Guillaume Rousseau, « Contribution à la réflexion sur la grève étudiante et le droit des contrats : ou comment concilier l'autonomie des individus, des associations et des établissements », (2014) 44, R.D.U.S. 417-461.

Guillaume Rousseau, « La Loi québécoise contre les poursuites-bâillons : de la genèse à l'application, de la résistance progressiste à la résistance conservatrice », dans David Gilles (dir.), Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012, Sherbrooke,  Éditions de la R.D.U.S., 2014

Guillaume ROUSSEAU, SLAPP : bâillonnement et répression judiciaire du discours politique, (2013) VII, 2, Les Cahiers de lecture, 32 à 33.

Guillaume Rousseau, « Notions fondamentales, partage des compétences législatives et sources », JurisClasseur Québec - Droit municipal, 2013.

Guillaume Rousseau, « Planification et aménagement »,JurisClasseur Québec - Droit municipal, 2013.

Guillaume Rousseau, « Considérations sur le degré de précision de l'avis de motion et l'interprétation du règlement de zonage à la lumière de l'affaire Batsahw », dans Développements récents en droit municipal 2013, Service de la formation permanente du Barreau, vol. 361, Yvon Blais, Cowansville, 2013, p. 1 à 19.

Guillaume Rousseau et Raphaël Mathieu Legault-Laberge, « Du biconfessionnalisme au multiculturalisme : ruptures et continuités dans la diversité religieuse au Canada » dans Dominique Kounkou (dir.), Réveil du religieux, Éveil de la société, Paris, L'Harmattan, 2012, p. 187 à 212.

Guillaume Rousseau, « Aspects environnementaux du droit de l’aménagement », JurisClasseur QuébecDroit de l'environnement, décembre 2012, p. 22/1 à 22/108

Guillaume Rousseau, « Bernard Landry » dans Robert Comeau, Charles-Philippe Courtois et Denis Monière (dir.), Histoire intellectuelle de l'indépendantisme québécois, Tome II, Montréal VLB Éditeur, 2012.

Guillaume Rousseau, « La Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 30 ans plus tard : toujours entre centralisation et décentralisation », (2011) 52, C. de D., 197-244.

Guillaume Rousseau, « La réforme des collectivités territoriales françaises: une inspiration possible pour le Québec? » (2011) 11:4, A.J.M.

Guillaume Rousseau, « Constitution du Royaume-Uni : des origines à nos jours » (2009-2010) 40, R.D.U.S., 1-2, p. 625 à 627.

Guillaume Rousseau et Sébastien Lebel-Grenier, « L'institution du sanctuaire comme lieu de concurrence internormative » dans Lorraine Derocher, Claude Gélinas, Sébastien Lebel-Grenier et Pierre Noël (dir.), L'asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2009, p. 303 à 317.

Guillaume Rousseau, « Les changements de paradigmes interprétatifs en fonction des valeurs contemporaines » dans François Charbonneau et Martin Nadeau (dir.), L'histoire à l'épreuve de la diversité culturelle, Bruxelles, PI.E. Peter Lang, 2008, p. 119 à 134.

Guillaume Rousseau, « Accommodements raisonnables », (2008) 3:1 Le Bulletin du SoDRUS 8.

Guillaume Rousseau, « La prière dans les conseils municipaux : réflexions philosophiques et propositions », (2007) 2:3 Le Bulletin du SoDRUS, 5-7.

Guillaume Rousseau, Traduction d'un article d'Angela Campbell, « Évaluer les approches juridiques relatives à la polygamie et leurs conséquences pour les femmes », (automne 2006) 2:2 Le Bulletin du SoDRUS, 5-9.

Communications

Guillaume Rousseau, "Theories of Interpretation and Interpretations of the Charter of the French Language:  Quebec Language Policy between Legislative Intent and Judicial Activism", quinzième Conférence internationale de l'Académie internationale de droit linguistique sur le droit et la langue, Université de Zhejiang , Hangzhou, Chine, mai 2017.

Guillaume Rousseau, « La souveraineté du Québec est-elle légale ? », participation au panel dans le cadre de l’émission Face à Face – Canal Savoir, Épisode 5, 14 juin 2016, une série initiée par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie.

Guillaume Rousseau, « La disposition dérogatoire de la Charte québécoise et le statut des droits économiques, sociaux et culturels : une complémentarité insoupçonnée ? »,  dans le cadre de la journée d'étude « Les 40 ans de la Charte québécoise : Bilan et perspectives d'avenir »,  Université Laval, 10 juin 2016.

Guillaume Rousseau, « Les normes et critères autres que ceux du droit,  le pluralisme juridique et un certain antinietzschéisme  à l’heure de la réforme de la procédure civile québécoise », colloque « La norme juridique « reformatée » » de la Chaire de droit et gouvernance de la santé, Université de Sherbrooke (octobre 2014) sur proposition.

Guillaume Rousseau, « Vers une loi-cadre sur la convergence culturelle ? », colloque du Canadian Association for Refugee and Forced Migration Studies, Université de Montréal (mai 2014) sur proposition.

Guillaume Rousseau, « Théorie et pratique de la disposition dérogatoire au Québec » cours Enjeux juridiques contemporains, Université de Sherbrooke (mars 2015) sur invitation.

Guillaume Rousseau, « Les collectivités locales et les affaires internationales en France et au Québec : ambitions politiques et limites juridiques », programme de Droit international et politique internationale appliqués, Université de Sherbrooke (février 2015) sur invitation.

Guillaume Rousseau, « La Clinique juridique Juripop de l’Estrie : un cas pratique d’accès à la justice », cours Accès au droit et à la Justice, Université de Sherbrooke (août 2014) sur invitation.

Guillaume Rousseau, « L’accès à la justice et le nouveau Code de procédure civile », cours Droit judiciaire privé, Université de Montréal (avril 2014) sur invitation.

Guillaume Rousseau, « La crise du multiculturalisme en Europe de l'ouest », Congrès de la Société québécoise de science politique à l'Université de Sherbrooke, mai 2014.

Guillaume Rousseau, « L'État unitaire et la décentralisation en France et au Québec : identité nationale et identités régionales », Congrès de l'ACFAS à l'Université Concordia, mai 2014.

Guillaume Rousseau, « L'État-nation québécois au XXIe siècle : quelles politiques économiques face aux "Cités-États" et aux organisations internationales », Colloque de Génération Nationale, mai 2014.

Guillaume Rousseau, "The philosophical and legal resonning behind the Charter of values: from identity to democracy", Annuel Legal Studies Event à la Wilfrid Laurier University organisé en collaboration avec Rhoda Howard-Hassman titulaire de la Canada Research Chair in International Human Rights, mars 2014.

Guillaume Rousseau, « Vers une loi-cadre sur la convergence culturelle », Colloque de la Chaire de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté de l'Université du Québec, Montréal, février 2014.

Guillaume Rousseau, « Prépondérance gouvernementale et compétences municipales sur l'eau et le forage : contribution à la réflexion à partir du cas de Gaspé », Congrès de l'Association des diplômes de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, reconnue par le Service de formation permanente du Barreau du Québec, octobre 2013.

Guillaume Rousseau, « Prépondérance gouvernementale et compétences municipales sur l'eau et le forage : contribution à la réflexion à partir du cas de Gaspé, Colloque international du groupe de recherche SAGE, Faculté de Droit de l'université de Sherbrooke, reconnue par le Service de formation permanente du Barreau du Québec, octobre 2013.

Guillaume Rousseau, « Le droit européen, les langues et les identités nationales », Programme de common law et de droit transnational, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, juin 2013.

Guillaume Rousseau, « Considération sur le degré de précision de l'avis de motion et l'interprétation du règlement de zonage à la lumière de l'affaire Batshaw », Colloque Développements récents en droit municipal du Service de la formation permanente du Barreau, Trois-Rivières, mars 2013.

Guillaume Rousseau, « La loi 101 : histoire et perspectives d'avenir », organisée par le Mouvement estrien pour le français, avril 2012.

Guillaume Rousseau, « De l’utilité des concepts théoriques dans la pratique: témoignage d’un théoricien/praticien du droit municipal »,  Institut de recherche sur les pratiques éducatives, novembre 2011.

Guillaume Rousseau, « Occupation du territoire, décentralisation et identité nationale », organisée par le Mouvement national des Québécois et des Québécoises, septembre 2011 (communication issue de mes travaux de doctorat).

Guillaume Rousseau, « La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme 30 ans plus tard : toujours entre centralisation et décentralisation? », 78e congrès de l’ACFAS, Université de Montréal, mai 2010, (communication issue de mes travaux de doctorat).

Guillaume Rousseau, « L'Europe est-elle encore compatible avec les nations? », XVIIe Conférence des peuples de langue française, août 2008.

Guillaume Rousseau et Gérar Marcou, « L'État, la décentralisation, la langue, l'identité nationale et les identités régionales en France et au Québec », École doctorale de droit public et de droit fiscal de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, mars 2008,  (communication issue de mes travaux de doctorat).

Participation à l'émission Au cœur de l'actualité animée par Anne-Marie Dussault, à Radio-Canada. Débat sur le financement des universités, janvier 2007.

Guillaume Rousseau, « Décentralisation, démocratie et réforme constitutionnelle : le cas de la France », organisée par le Mouvement Démocratie et Citoyenneté et le Club international de Québec, novembre 2007, (communication issue de mes travaux de doctorat).

Guillaume Rousseau, « L'intégration à la québécoise : pour une meilleure définition et un renforcement démocratique »,  mémoire pour la commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles, octobre 2007.

Guillaume Rousseau, « Le droit constitutionnel de la politique étrangère » dans le cadre du cours Enjeux juridiques contemporains DRT 586, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, septembre 2007.

Guillaume Rousseau et Sébastien Lebel-Grenier, « Sans papier, sans droit : l'universalisme des droits fondamentaux à l'ère de la "guerre contre le terrorisme" », colloque L’asile religieux : entre désobéissance civile et obligation légale, organisé par le SoDRUS, février 2007.

Participation à l'émission Il va y avoir du sport animée par Marie-France Bazzo, à Télé-Québec. Débat sur l'accès à la citoyenneté canadienne avec, notamment, Me Julius Grey, octobre 2006.

Guillaume Rousseau, « L'analyse économique du droit » dans le cadre du cours de maîtrise et doctorat Initiation à la recherche en sciences humaines DRT 770, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, novembre 2006.

Guillaume Rousseau,  Conférence portant sur la place de la philosophie dans le débat sur la laïcité, lors de la journée mondiale de la philosophie, tenue à l'Université de Sherbrooke, novembre 2006.

Guillaume Rousseau, Conférence portant sur « Les changements de paradigmes interprétatifs dans l’historiographie », 7e Symposium de la Chaire de recherche en études québécoises et canadiennes, en collaboration avec la Chaire Hector Fabre d’histoire du Québec et  la Chaire UNESCO d’étude des fondements philosophiques de la justice et des sociétés démocratiques, Université du Québec à Montréal, novembre 2006.

Guillaume Rousseau, Conférence sur le droit linguistique en France De la Révolution à la Loi Toubon, Société Saint-Jean Baptiste de Montréal, juillet 2005.

Guillaume Rousseau, Présentations du mémoire de maîtrise « Le modèle québécois d'intégration culturelle comme troisième voie entre le multiculturalisme canadien et l'intégration républicaine française » au séminaire Théorie et Émergence du droit à l'Université McGill (mars 2006), au Centre d'orientation et de formation pour favoriser les relations ethniques (octobre 2005) et au Salon national de la recherche (avril 2005).

Guillaume Rousseau, « Vert une nouvelle réforme de la politique énergétique : équité, santé, pérennité et fierté », mémoire rédigé et présenté, avec le professeur à la retraite Christian Ouellet, à la Commission parlementaire de l'économie et du travail (Assemblée nationale), mars 2005.

Guillaume Rousseau, « Échange de terrains en vue de céder une partie du parc Orford au développement immobilier », mémoire présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), février 2005.

Guillaume Rousseau, « La langue française et le droit : des origines à aujourd'hui », Conférence sur l'histoire de la langue française et du droit linguistique, Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, mai 2005.

Projets de recherche

Guillaume Rousseau, « Le droit linguistique au Québec », Projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2016-2017. 

Guillaume Rousseau, subvention de la Chambre des notaires dans le cadre du Programme de subventions à la recherche aux universités, 2016-2017.

Guillaume Rousseau, avec la collaboration de François Côté, « Vers une politique de convergence culturelle et des valeurs québécoises », Institut de recherche sur le Québec, 2014, 29 pages.

Guillaume Rousseau, « L'échec du multiculturalisme en Europe de l'Ouest : des origines à la recherche de voies alternatives », Institut de recherche sur le Québec, 2013, 10 pages.

Coordonnées

819-821-8000 poste 65952 (téléphone)
819-821-7578 (télécopieur)
Guillaume.Rousseau@USherbrooke.ca
Bureau A9-111 (Pavillon Albert-Leblanc)

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1