Stéphane Bernatchez

Professeur titulaire

Domaines

  • Droit constitutionnel
  • Droits et libertés
  • Théorie du droit
  • Épistémologie et méthodologie de la recherche
  • Philosophie du droit
  • Interprétation juridique

Formation

  • LL.B. (Montréal)
  • M.Sc. science politique (Montréal)
  • LL.M. (Montréal), LL.D. (Montréal)

Notes biographiques

Stéphane Bernatchez est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Son enseignement et ses recherches portent sur le droit constitutionnel, plus particulièrement les droits et libertés, ainsi que sur la philosophie et la théorie du droit. Il est codirecteur au sein du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrDG) et du Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS).

De 2006 à 2011, il a été assesseur au Tribunal des droits de la personne.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

David Koussens, Marie-Pierre Robert, Claude Gélinas et Stéphane Betnatchez, dir. La religion hors la loi. L’État libéral à l’épreuve des religions minoritaires, Bruxelles, Bruylant, 2016, 232 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), avec la collaboration de Georges Azzaria, La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2016.

Stéphane Bernatchez, Manon Montpetit, Michèle Rivet et Daniel Turp (dir.), Mélanges en l’honneur de Jacques-Yvan Morin, (2015) Revue Québécoise de Droit international 396 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « Approche différente » et « accès à la justice civile », Sherbrooke, Les Éditions de la RDUS, 2014, 489 p.

Marie-Pierre Robert, David Koussens et Stéphane Bernatchez (dir.), Of Crime and Religion. Polygamy in Canadian Law, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2014, 189 p.

David Koussens, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert (dir.), Dossier : Regards multiples sur la criminalisation de la polygamie au Canada, (2013-2014) 7 Annuaire Droit et Religions 138 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011, 220 p.

Stéphane Bernatchez, Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité, Sarrebruck (Allemagne), Éditions universitaires européennes, 2010, 288 p.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Stéphane Bernatchez, « Le droit constitutionnel, les constitutionnalistes et la démocratie : de la légitimité à l’effectivité », dans Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Éditions Thémis, 2017, pp. 505-545.

Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez, « Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution », (2017) 47 R.G.D. 47.

Stéphane Bernatchez, « Oh! Le beau droit. La pertinence du jugement esthétique pour le jugement juridique », (2017) 58 Les Cahiers de droit 87-106.

Stéphane Bernatchez, « Les voies/voix de la gouvernance par le droit », dans Karim Benyekhlef (dir.), Au-delà de la représentation: les figures de la démocratie, Montréal, Thémis, 2016, p. 141-174.

Stéphane Bernatchez, « Being Bjarne Melkevik : par-delà l’interprétation, l’argumentation et la compréhension », dans Georges Azzaria (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4 et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Yvon Blais, 2016, p. 529-555.

Stéphane Bernatchez, « Le tournant contextuel en droit : la prise en compte du contexte par la théorie de l’interprétation législative », dans Georges Azzaria (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4 et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Yvon Blais, 2016, p. 307-354.

Stéphane Bernatchez, « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique? », Patrick Taillon, Eugénie Brouillet et Amélie Binette (dir.), Un regard québécois sur le droit constitutionnel : mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Yvon Blais, 2016, p. 101-130.

Stéphane Bernatchez, « L'éthicisation du droit en matière religieuse: application à la circoncision rituelle », dans Vincente Fortier (dir.), La circoncision rituelle : enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2016, pp. 352-381.

Stéphane Bernatchez, « La pratique de l’opération normative: les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), avec la collaboration de Georges Azzaria, La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2016, p. 203-245.

Stéphane Bernatchez, « Briser la loi du silence sur le silence de la loi : de l’interprétation sémantique à l’application pragmatique du droit », (2015) 56 Les Cahiers de droit 233-255.

Stéphane Bernatchez, « L'éthicisation du droit en matière religieuse », (2015) 20 Lex Electronica 1-38.

Stéphane Bernatchez, « La justice constitutionnelle au-delà du gouvernement des juges: la constitution de pratiques pour refléter la société », dans Sophie Turenne (dir.), Fair Reflection of Society in Judicial Systems – A Comparative Study, New York, Springer, 2015, p. 93-120.

Stéphane Bernatchez, « Le concept de droits », dans les Mélanges en l’honneur de Jacques-Yvan Morin, (2015) Hors-série Revue Québécoise de Droit International 131-170.

Stéphane Bernatchez, « L’État de droit aux États-Unis : le débat entre les fédéralistes et les anti-fédéralistes », dans les Mélanges en l’honneur de Jacques-Yvan Morin, (2015) Hors-série Revue Québécoise de Droit International 243-265.

Stéphane Bernatchez, « Pourquoi résister en démocratie ? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit – analysé dans le contexte du « printemps érable » », dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier, Résister : droit & subversion, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2013, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2015, p. 7-39.

Stéphane Bernatchez, « Le nouveau Code de procédure civile du Québec et les modes de PRD : les conditions de possibilité d'une transformation de la justice » dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), Le nouveau Code de procédure civile du Québec.  « Approche différente » et  « accès à la justice civile » ?, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2014, p. 227-261.

Stéphane Bernatchez, « Pourquoi criminaliser la polygamie? Un débat constitutionnel et social sur la signification d’une pratique religieuse », (2013-2014) 7 Annuaire Droit et Religions 459-473.

Stéphane Bernatchez, " Why Criminalize Polygamy ? A Constitutional and Social Debate over the Meaning of a Religious Practice ", in Marie-Pierre Robert, David Koussens and Stéphane Bernatchez,Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2014, p. 37-59.

Nadia Boutouba et Stéphane Bernatchez, « L’État et la diversité religieuse au Canada: une possible histoire du principe de neutralité de l’État », (2013) Hors-série R.D.U.S. 9-48.

David Koussens, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert, « Le voile intégral : analyse juridique d’un objet religieux », (2013) 29 Revue canadienne droit et société/Canadian Journal of Law and Society 77-92.

Stéphane Bernatchez, «L’arrière-plan théorique du principe de neutralité : pluralisme, processualisme, procéduralisation contextuelle et pragmatisme», dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), La neutralité et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012, Éditions RDUS, 2013, 19-41.

Stéphane Bernatchez, «Les fondements philosophiques et théoriques de la Charte canadienne des droits et libertés», dans Errol Mendes et Stéphane Beaulac (dir.), Canadian Charter of Rights and Freedoms/Charte canadienne des droits et libertés, Markham, LexisNexis, 2013, p. 47-81.
aussi publié dans : (2013) 61 Supreme Court Law Review 47-81.

Stéphane Bernatchez, «La doctrine juridique, un obstacle à la théorie du droit?», dans Georges Azzaria (dir.), Les cadres théoriques et le droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013, p. 7-24.

Stéphane Bernatchez, «Un tribunal spécialisé pour résister à l'approche civiliste en matière de droits de la personne», (2012) 42 R.D.U.S. 203-253.

Stéphane Bernatchez, «La signification du droit à la liberté d’expression au crépuscule de l’idéal», (2012) 53 C. de D. 687-713.

Stéphane Bernatchez, «De l’amour des lois à la beauté du droit : les fondements sentimentaux de l’hypothèse théorique des lois à exigence de réflexivité», dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), Les sentiments et le droit, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2012, p. 55-74.

Stéphane Bernatchez, «Quand appliquer les chartes, c’est hiérarchiser les droits», (2012) 4 Revue québécoise de droit constitutionnel 61-85.

Stéphane Bernatchez, « Les obstacles épistémologiques de la méthodologie juridique : l’exemple de la théorie de l’imprécision », (2011) 52 Les Cahiers de droit 379-396.

Stéphane Bernatchez, « De la vérité à l’intersubjectivité : vers une conception réflexive de l’interprétation du droit », dans Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat (dir.), Interpretatio non cessat. Mélanges en l’honneur de Pierre-André Côté, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 79-100.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « L’effectivité dans le monde vécu comme lieu d’émergence de la norme : la normativité, l’interprétation contextuelle et l’acceptation pratique », dans Vincente Fortier et Sébastien LeBel-Grenier (dir.), Les pratiques, sources de normativité? Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke Octobre 2010, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011, p. 9-32.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « L’hypothèse des lois à exigence de réflexivité : un instrument de gouvernance réflexive et un grand défi pour la théorie du droit », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011, p. 159-220.

Stéphane Bernatchez, «Les rapports entre le droit administratif et les droits et libertés : la révision judiciaire ou le contrôle constitutionnel?», (2010) 55 R.D. McGill 641-660.

Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez, «La criminalisation de la polygamie soumise à l’épreuve de la Charte», (2010) 40 Revue générale de droit 541-598.

Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez, «La valse-hésitation du droit à l’égalité pour le bal des dix ans de la Cour McLachlin», (2010) 26 Revue nationale de droit constitutionnel 231-278.

Stéphane Bernatchez, « Les défis de la gouvernance de la santé par les droits », dans Robert P. Kouri et Catherine Régis (dir.),Les grands défis en droit et politiques de la santé, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2010, 19-54.

Stéphane Bernatchez, «Accommodements raisonnables et gouvernance : le rôle du juge, au-delà de l’interprétation et de la création du droit à l’égalité», dans Christian Brunelle et Patrick A. Molinari (dir.), Accommodements raisonnables et rôle de l'État : un défi démocratique, Congrès de l’Institut canadien d’administration de la justice, Québec, 2009, p. 371-400.

Stéphane Bernatchez, «Les défis de la gouvernance par le droit dans une société multiculturelle et pluraliste», dans Fady Fadel et Cynthia Eid (dir.),Les Actes du colloque La FINUL : 30 ans d’existence. Signe de pérennité?, Bruxelles/Hadath-Baabda, Bruylant/Éditions de l’Université Antonine, 2009, p. 247-263.

Stéphane Bernatchez, «La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l’égalité et de la liberté de religion», dans Marie-France Bureau (dir.), Sexualité et démocratie : Perspectives multidisciplinaires francophones, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, p. 77-123.

Stéphane Bernatchez, «De la théorie du dialogue aux constitutionnalismes populaire et démocratique : les limites de la démocratie délibérative», dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.),La parole et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2009, 105-131.

Stéphane Bernatchez, «Un rapport au droit difficile. La commission Bouchard-Taylor et les accommodements raisonnables», dans les Journées strasbourgeoises 2008 (Institut canadien d’études juridiques supérieures), Droits de la personne. Éthique et droit : nouveaux défis, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 69-92.

Stéphane Bernatchez et Marc-André Russell, «Grandeur et misère de la théorie du dialogue en droit constitutionnel canadien», dans Le droit public existe-t-il?, Site collaboratif de recherche interdisciplinaire sur le droit public, Centre de droit public de l’Université libre de Bruxelles, 2008, p. 1-61 (texte en ligne).

Stéphane Bernatchez, «Le rôle des valeurs et du contexte dans la transformation de la fonction de juger», dans Pierre Noreau et Louise Rolland (dir.), Mélanges Andrée Lajoie, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 333-357.

Stéphane Bernatchez, «Les accommodements raisonnables et la société québécoise : le droit comme problème d’action collective», dans les Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke Juin 2007, Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, Montpellier, Université Montpellier 1, 2008, 73-99.

Stéphane Bernatchez, «La Cour suprême du Canada et la Charte québécoise des droits et libertés : des décisions judiciaires non-entièrement théorisées en guise de dialogues», (2008) 1 Revue Québécoise de Droit Constitutionnel (texte en ligne).

Stéphane Bernatchez, «De la représentation du pouvoir législatif à la recherche de l’intention du législateur : les fondements et les limites de la démocratie représentative», (2007) 48 C. de D. 449-476.

Stéphane Bernatchez, "Les enjeux juridiques du débat québécois sur les accommodements raisonnables", (2007) 38 R.D.U.S. 233-285.

Stéphane Bernatchez, «L’évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux : arbre vivant ou dialogue?», (2007) 37 Supreme Court Law Review 47-86.

Stéphane Bernatchez, «Droit et justice constitutionnelle de Habermas à Luhmann», (2006) 21 Revue Canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society 113-141.

Stéphane Bernatchez, «La procéduralisation contextuelle et systémique du contrôle de constitutionnalité à la lumière de l’affaire Sauvé», (2006) 20 Revue nationale de droit constitutionnel / National Journal of Constitutional Law 73-114.

Stéphane Bernatchez, «La fonction paradoxale de la morale et de l’éthique dans le discours judiciaire», (2006) 85 Revue du Barreau canadien / Canadian Bar Review 221-254.

Stéphane Bernatchez, «Les traces du débat sur la légitimité de la justice constitutionnelle dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada», (2005-06) 36 R.D.U.S. 165-288.

Stéphane Bernatchez, «Critique de la retenue et de l’activisme judiciaires en vertu de la théorie procédurale de la démocratie et du droit de Jürgen Habermas», dans André Duhamel, Daniel Weinstock et Luc B. Tremblay (dir.), La démocratie délibérative en philosophie et en droit : enjeux et perspectives, Montréal, Éditions Thémis, 2001, 207-253.

Stéphane Bernatchez, "La controverse doctrinale sur la légitimité du juge constitutionnel canadien", (2000) 19 Politique et Sociétés 89-113.

Communications

Stéphane Bernatchez, « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance », American University, Washington College of Law, 26 octobre 2017.

Stéphane Bernatchez, « La Cour suprême et le partage des compétences », Colloque Jean-Charles et l’ « esprit » de la Confédération, Université McGill, 9 mai 2017.

Stéphane Bernatchez, « La démocratie, au-delà de la représentation », Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, 7 mars 2017.

Stéphane Bernatchez, « Le tournant contextuel et l’application pragmatique du droit », Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 2 mars 2017.

Stéphane Bernatchez, « Quelle place pour la religion dans la société contemporaine? », débat Savoirs en partage, organisé par les Presses universitaires de Strasbourg, Bibliothèque nationale et universitaire, Strasbourg, le 10 novembre 2016.

Stéphane Bernatchez, « L’indétermination du droit éclairée par sa beauté », conférence présentée à l’École doctorale de la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg, le 9 novembre 2016.

Stéphane Bernatchez, « La théorie juridique américaine et le problème de l'indétermination du droit », conférence présentée à l'École doctorale de la Faculté de droit de l'Université Paris Descartes, le 23 septembre 2016.

Stéphane Bernatchez, « Accommodements raisonnables et liberté religieuse », conférence à l’École d’été du Centre d’études du religieux contemporain, Université de Sherbrooke, Longueuil, 8 juin 2016.

Stéphane Bernatchez, « Luhmann et Habermas sur les problèmes contemporains de la théorie du droit », communication présentée lors du Symposium Luhmann. Problèmes épistémologiques de la théorie des systèmes, Université du Luxembourg, 26 mai 2016.

Stéphane Bernatchez, « L'éthicisation du droit de la santé. L'exemple de l'aide à mourir », communication présentée dans le cadre du colloque Droit et santé en fin de vie : impacts des récents développements juridiques, Programmes en droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, 13 mai 2016.

Stéphane Bernatchez, « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique? », conférence à l’occasion du lancement des Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Faculté de droit, Université Laval, 20 avril 2016.

Stéphane Bernatchez, « Le juge Scalia et l’interprétation originaliste », intervention au Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 15 mars 2016.

Stéphane Bernatchez, « Liberté de religion, égalité, accommodement raisonnable », conférence Les toiles de la laïcité, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 3 mars 2016.

Stéphane Bernatchez, « La théorie du droit aux États-Unis: un siècle entre rêve noble et cauchemar », conférence à l'École doctorale, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 2 mars 2016.

Stéphane Bernatchez, « L’interprétation juridique : théorie et pratique », Conférence au Tribunal administratif du Québec, 29 mai 2015.

Stéphane Bernatchez, « Accommodements raisonnables et enjeux juridiques de gestion de la diversité religieuse en entreprise », Séminaire international Les spiritualités dans les organisations. Expériences canadiennes, Université de Sherbrooke, 14 mai 2015.

Stéphane Bernatchez, « Quelle spiritualité pour les accommodements raisonnables? », Rencontre internationale Management et spiritualité. L’’entreprise post-séculière, UCL, Belgique, 30 avril 2015.

Stéphane Bernatchez, « L’éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle », Séminaire international Corps objet, corps sujet : regards croisés sur la circoncision rituelle, Université de Strasbourg, 27 avril 2015.

Stéphane Bernatchez, « Les voies/voix de la gouvernance par le droit », Cycle de conférences du CRDP « Les voies/voix de l’État de droit et la gouvernance démocratique », Université de Montréal, 22 avril 2015.

Stéphane Bernatchez, « Le droit constitutionnel et la démocratie », communication lors du colloque Constitutionnalisme, droits et diversité. Mélanges en l’honneur de José Woehrling, UQAM, 4 décembre 2015.

Stéphane Bernatchez, « La production et la reconnaissance de l’autorité normative, condition de possibilité de la gouvernance par le droit », conférence, Université d'été, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 1er septembre 2015.

Stéphane Bernatchez, « La pratique de l’opération normative : les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit », Colloque La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées, Université de Sherbrooke, le 9 octobre 2014.

Stéphane Bernatchez, « Conceptualiser la force normative et revisiter les sources pour situer le droit en contexte », Colloque La norme juridique reformatée, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 9 octobre 2014.

Stéphane Bernatchez, « Le tournant contextuel en droit : rupture épistémologique et changement de paradigme? », 4e journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Québec, Université Laval, 9 mai 2014.

Stéphane Bernatchez, « Légiférer sur les valeurs de laïcité, de neutralité et d’égalité : l’éthicisation du droit en matière religieuse », Journée d'étude du Centre de recherche Société, Droit et Religions (SoDRUS), Sherbrooke, 14 mars 2014.

Stéphane Bernatchez, « À la recherche des fondements contemporains des droits et libertés de la personne : l’usage doctrinal de la philosophie et la théorie juridiques », Colloque Jacques-Yvan Morin, De la Charte des droits de l’Homme pour le Québec à la Charte des droits et libertés de la personne, Faculté de droit, Université de Montréal, 13 mars 2014.

Stéphane Bernatchez, « Religion, neutralité de l’État et égalité », Colloque de l’Association du Barreau canadien, « Laïcité, obligation de neutralité de l’État et protection des droits de la personne », 7 novembre 2013.

Stéphane Bernatchez, « Pourquoi résister en démocratie ? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit – analysé dans le contexte du printemps érable », Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 29 juin 2013.

Stéphane Bernatchez, « La retour à la neutralité procédurale du droit », Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, 25 octobre 2012.

Stéphane Bernatchez, « La doctrine, obstacle à la théorie du droit?, colloque Épistémologie et méthodologie juridiques, Université Laval, 4 mai 2012.

Stéphane Bernatchez, « Les droits linguistiques, une question de droit et de justice », colloque international Traditions étatiques et régimes linguistiques : un état des lieux, Université d’Ottawa, 10 septembre 2011.

Stéphane Bernatchez, « De l’amour des lois à la beauté du droit. Les fondements sentimentaux de l’hypothèse de l’exigence de réflexivité des normes juridiques », Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Université de Montpellier 1, 1er juillet 2011.

Stéphane Bernatchez, «L’effectivité dans le monde vécu comme lieu d’émergence de la norme, une réflexion sur la normativité de la norme? L’interprétation contextuelle», Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Les pratiques, sources de normativité?, Sherbrooke, 4 octobre 2010.

Stéphane Bernatchez, «L’évolution de la démocratie canadienne selon la théorie constitutionnelle et la théorie du droit », 35e Colloque annuel British Association of Canadian Studies, La démocratie au Canada : dynamique intellectuelle et culturelle d’un projet en constante évolution, Cambridge University (UK), Murray Edwards College, 8 avril 2010.

Stéphane Bernatchez, «Transformation de la gouvernance étatique des droits fondamentaux : quelles transformations pour le droit?», École doctorale, Université Montpellier 1, 17 novembre 2009.

Stéphane Bernatchez, «La réflexivité et les limites des théories de l’interprétation législative et constitutionnelle», Séminaire de chercheurs, Montpellier, 16 novembre 2009.

Stéphane Bernatchez, «La gouvernance de la santé par les droits : apports et limites des approches juridique et constitutionnelle», Conférence nationale en droit de la santé,Les Grands défis en droit et politiques de la santé, Montréal, 2 octobre 2009.

Stéphane Bernatchez, «Internormativité, transformation du droit et des droits fondamentaux», ColloquePertinence et impertinence des Droits de l’Homme au XXIe siècle, Montpellier, 8 septembre 2009.

Stéphane Bernatchez, «Le droit à l’égalité comme enjeu de la gouvernance réflexive», Colloque international à São Paulo (Brésil), Les inégalités dans le système mondial : Science politique, philosophie, droit, 4 septembre 2009.

Stéphane Bernatchez et Manon Montpetit, «Le droit à l’égalité à la Cour McLachlin», Conférence de l’Association du Barreau canadien, La première décennie de la Cour McLachlin : bilan et perspectives, Ottawa, 19 juin 2009.

Stéphane Bernatchez, «La laïcité ouverte en trois hypostases : réflexions autour du mariage … et du divorce», colloque L’État et les mariages religieux : confrontation et cohabitation, Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 13 février 2009.

Stéphane Bernatchez, «La FINUL et l’État libanais : l’effectivité du droit», dans le cadre du colloque La FINUL : 30 ans d’existence. Signe de pérennité?, organisé par l’Université Antonine-UPA, Hadath-Baabda, Liban, 19 décembre 2008.

Stéphane Bernatchez, «Le rôle du pouvoir judiciaire en matière d’accommodements raisonnables : de l’interprétation à la création des normes?», Accommodements raisonnables et rôle de l'État : un défi démocratique, Congrès de l’Institut canadien d’administration de la justice, Québec, 26 septembre 2008.

Stéphane Bernatchez, «Les accommodements raisonnables et la gouvernance par le droit», dans le cadre des Journées strasbourgeoises organisées par l’Institut canadien d’études juridiques supérieures, Droits de la personne – éthique et droit : nouveaux défis, Strasbourg, 30 juin 2008.

Stéphane Bernatchez, «La théorie du dialogue, le constitutionnalisme populaire et les limites de la démocratie délibérative», Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 24 juin 2008.

Projets de recherche

Cochercheur, contrat de recherche avec la COMMISSION DES SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX DES PREMIÈRES NATIONS DU QUÉBEC ET DU LABRADOR, volet gouvernance. « Étude des modèles effectifs de gouvernance en santé pour les Premières Nations du Québec », fin du projet décembre 2015 – avec Louise Lalonde dans le volet gouvernance.

Stéphane Bernatchez, collaborant au projet de Louise Lalonde, « Étude de la transformation des lois et des limites du droit dans les lois à exigence de réflexivité », projet subventionné par le CRSH (description du projet).

Coordonnées

819 821-8000, poste 65284 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Stephane.Bernatchez@USherbrooke.ca
Bureau A9-209 (Pavillon Albert-Leblanc) 

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1