Sèdjro Axel-Luc Hountohotegbè

Professeur adjoint

Domaines

Modes de prévention et de règlement des différends (médiation, négociation, justice participative)
Droit civil
Procédure civile
Théorie du droit
Droit comparé

Formation

Doctorat en droit (Ph.D. Sherbrooke-Laval)
Master 2 en Sciences politiques (Lyon III-Grenoble II)
D.E.A. en Droit privé fondamental (Lyon III)

Notes biographiques

S. Axel-Luc Hountohotegbè est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Sherbrooke. Il a suivi un double cursus universitaire, en France et au Canada. Il est titulaire de deux diplômes de troisième cycle, l’un en droit privé (D.E.A. en droit privé fondamental) et l’autre en science politique (Master 2 Sécurité et défense) obtenus à la Faculté de droit et de science politique de l’Université Jean Moulin Lyon III. Il est aussi détenteur d’une maîtrise en droit des affaires et carrières judiciaires.

Au cours de ses études, il a obtenu plusieurs prix et bourses soulignant son excellence académique, notamment une bourse de doctorat du CRSH et une bourse doctorale de l’Université de Sherbrooke. Son domaine de spécialisation concerne le droit civil, la procédure civile, l’accès à la justice, les modes amiables de prévention et de règlement des différends (PRD), la théorie du droit et le droit comparé. Ses recherches portent entre autres sur l’effectivité du droit, les modèles de régulation sociale et l’apport des modes amiables de prévention et de règlement des différends à l’amélioration de l’accès à la justice. Il a également travaillé comme expert-consultant indépendant pour le Conseil de la magistrature du Québec.

Activités de recherche - liste sélective

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

S. Axel-Luc Hountohotegbè et Noémie Raza, « Identifier et comprendre les dynamiques de pouvoir dans les processus de médiation intra-entreprise : les enjeux du pouvoir informel », (2018) 5 La Lettre des Médiations, p. 36-43.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Le principe de coopération dans les modes amiables de prévention et de règlement des différends : ébauche d’un cadre théorique pour des processus de qualité » dans Lise Casaux-Labrunée et Jean-François Roberge, (dirs.), Pour un droit du règlement amiable des différends. Des défis à relever Des défis à relever pour une justice de qualité, Paris, L.G.D.J., 2018, p. 215-235.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Prévention et résolution des conflits interentreprises : Le principe de coopération pour un changement de perspective des protagonistes », (2017) 4 La Lettre des Médiations, p. 30-36.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Lettre ouverte pour Justice Plurielle et complémentaire ! Une invitation à dépasser les conceptions figées de la Justice pour en améliorer l’accès », dans Catherine Regis, Karim Benyekhlef et Daniel Weinstock, Sauvons la justice : 39 propositions pour agir, Montréal, Del Busso éditeurs, 2017, p. 90-93.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « La légitimité des modes amiables de prévention et de règlement des différends à l’ère du Nouveau Code de procédure civile du Québec », (2016) 16 Nouveaux cahiers du socialisme.

J.F. Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè, T. Manuello, « L’ère de la coopération procédurale et de la saine gestion de l’instance sous le nouveau Code de procédure civile », (2016) 75 Revue du Barreau 391-432.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « De l’ombre à la lumière : l’hypothèse de la renaissance de la filiation romano-germanique de la procédure civile québécoise », (2015) 60:2 RD McGill.

J.-F. Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè et E. Grahovic, « L’article 1er du Nouveau Code de procédure civile du Québec et l’obligation de considérer les modes de PRD : des recommandations pour réussir un changement de culture », (2015) 49:2 R.J.T.U.M. 487.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Le nouveau Code de procédure civile du Québec et le paradigme de la régulation », dans L. Lalonde et S. Bernatchez (dir.), Le nouveau Code de procédure civile du Québec : «approche différente» et «accès à la justice civile»?, Sherbrooke, les Éditions de la R.D.U.S., 2014, p.113.

J.-F. Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè et C. Dion-Lafont, « La négociation intégrative : un outil pour le notaire notamment en droit des successions », (2013) 1:2 Cours de perfectionnement du notariat 63.

S. Axel-Luc Hountohotegbè contributeur dans l’ouvrage de J.-F. Roberge, La justice participative. Changer le milieu juridique par une culture intégrative de règlement des différends, Cowansville, Yvon Blais, 2011.

J.-F. Roberge et S. Axel-Luc Hountohotegbè, « La médiation judiciaire peut-elle régler les différends d’affaires par des solutions d’affaires créées par des gens d’affaires? », 4e Biennale Internationale de la Négociation Commerciale, 2010, Paris, en ligne : http://biennale.negocia.fr/biennale/biennale/Roberge_Hountohotegb%C3%A9.pdf

Communications

S. Axel-Luc Hountohotegbè, Conférence de synthèse Colloque L’indépendance de la magistrature et les technologies se conjuguent au futur, 2e Conférence internationale du Réseau francophone des Conseils de la magistrature judiciaire (RFCMJ), Dakar, Sénégal, 7 novembre 2017.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Les modes amiables de prévention et de règlement des différends : une réponse différente aux enjeux de l’accès à la justice », Équipe d’accueil Droits, Contrats, Territoires (DCT) de l’Université Lumière Lyon 2, Faculté de droit Université Lyon II, Lyon, France, 15 novembre 2017.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Réflexions juridiques sur les fondements théoriques de la médiation », Forum mondial de la médiation, Saint-Sauveur, Canada, 7 mai 2017.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «Repenser la procédure civile. Les enjeux théoriques de l’accès à la justice et l’hypothèse de la régulation sociale par l’intégration des modes extrajudiciaires de prévention et de règlement des différends (PRD)», conférence à l’École doctorale de la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole, Toulouse, 14 novembre 2016.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «L’expérience canadienne de la médiation à la lecture du Nouveau Code de procédure civile du Québec»,Colloque université d’été SAHARA, Montréal, juin 2016.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «Accès à la justice et réforme de la procédure civile : de l’instrumentalisation des tribunaux à une justice participative et une culture intégrative de PRD», Colloque AJP, UQAM, Montréal, novembre 2015.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «L’évolution des paradigmes actuels de la procédure civile québécoise», 82e Congrès de l’ACFAS, Université Guy Concordia, Montréal, mai 2014.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «Les enjeux et les défis des conseils supérieurs de la magistrature : Essai de droit comparé»,Colloque organisé par le Conseil de la magistrature du Québec sur le thème Contribution des conseils de la magistrature à l’indépendance des magistrats, Gatineau, novembre 2014.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «La réforme du C.p.c. : De l’omnipotence des tribunaux à la justice participative», Colloque du groupe Regroupement Droit, changements et gouvernance, Faculté de droit, Université McGill, Montréal, avril 2013.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «La transformation du concept d’accès à la justice par les ADR», 79e Congrès de l’ACFAS, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, mai 2011.

S. Axel-Luc Hountohotegbè, «Les défenses en justice en procédure civile, essai d’une nouvelle présentation», Conférences des Écoles doctorales des Facultés de droit des Universités Jean Moulin Lyon III et Jean Monet St-Étienne, Lyon, mars 2007.

Projets de recherche

S. Axel-Luc Hountohotegbè, « Les enjeux du principe de coopération procédurale du nouveau Code de procédure civile du Québec pour le notaire : état des lieux et propositions », Subvention de la Chambre des notaires du Québec, (2018-2019).

Coordonnées

819 821-8000, poste 61148 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Sedjro.Axel-Luc.Hountohotegbe@USherbrooke.ca
Bureau A9-223 

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1