Patrick Mignault

Professeur adjoint

Vice-doyen à la recherche et aux études supérieures

Domaines

  • Régimes de retraite
  • Droit des affaires
  • Gouvernance
  • Analyse économique du droit
  • Régulation économique
  • Gestion des risques
  • Produits financiers dérivés

Formation

  • Doctorat en droit (Université de Montréal)
  • Maîtrise en mathématiques – Actuariat (Université Laval)
  • Maîtrise en administration des affaires – Finance (Université Laval)
  • Baccalauréat en droit (Université Laval)

Notes biographiques

Patrick Mignault est membre du barreau du Québec depuis 2002 et professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2012. Il est vice-doyen à la recherche et aux études supérieures, chercheur au Groupe pour la Prévention et le Règlement des Différends (G-PRD) et membre chercheur à la Chaire en gouvernance et droit des affaires (Université de Montréal). 

Le professeur Patrick Mignault a une formation pluridisciplinaire en droit, finance et actuariat. Il détient un baccalauréat en droit, une maîtrise en administration des affaires (finance) et une maîtrise en mathématique (actuariat) de l’Université Laval, ainsi qu'un doctorat en droit de l'Université de Montréal. Pour ses études doctorales, il a été boursier du FQRSC.

Ses travaux de recherche portent sur les thèmes de la gestion des risques, la gouvernance et la régulation des activités financières. Il s’intéresse plus spécifiquement aux régimes de retraite et aux produits financiers complexes. Dans son mémoire en actuariat, il a développé un modèle d’évaluation des coûts de la retraite progressive et analysé son application sous la Loi sur les régimes complémentaires de retraite. Quant à ses recherches doctorales, elles traitaient de l’encadrement des risques associés à la gouvernance des régimes complémentaires de retraite au Québec.

Avant d’entreprendre une carrière professorale, le professeur a notamment travaillé en droit chez Stikeman Elliott et en actuariat avec la Société Watson Wyatt. Il a occupé aussi différentes fonctions administratives et de recherche à titre de professionnel en milieu universitaire.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Patrick Mignault (coll.) dans Nicole Lacasse (dir.), Droit de l’entreprise, Montréal, Éditions Narval (4 dernières éditions)

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Patrick Mignault, « La gestion du risque d’entreprise », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau (dir.), Introduction au droit des affaires, 2e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, à paraitre à l’automne 2017.

Patrick Mignault, « Une théorie de l’agence des régimes complémentaires de retraite », (2016) 62(1) Revue de droit de McGill, p. 111-156.

Patrick Mignault, « Innovation financière : un contrôle a priori est-il devenu un mal nécessaire », (2015) 49(2) Revue juridique Thémis, p. 527-565.

Patrick Mignault, « L'exercice du pouvoir dans les sociétés (la gouvernance d'entreprises) », dans Les pouvoirs dans les sociétés, Association Henri-Capitant, Journées chiliennes 2012, tome LXII, Bruxelles, Brulant et LB2V éditeurs, 2013.

Patrick Mignault, « Droit, gouvernance d'entreprise et efficience des marchés financiers » (2013) 43 R.G.D. 237.

Patrick Mignault, « Le comité de retraite et le contrôle des problèmes de transfert de risques dans les régimes à prestations déterminées », dans Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal, Éditions Thémis, 2013, p. 119-139.

Nicole Lacasse, Patrick Mignault et Johanne Morneau, “Case Study: Undergraduate Academic and Career Success at Université Laval”, dans Susan Gotheil & Clayton Smith, SEM in Canada: Promoting Student and Institutional Success in Canadian Colleges and Universities, Washington, AACRAO Publications, p. 259-288.

Arthur Oulai, Serge Kablan et Patrick Mignault, « Transactions commerciales internationales de la PME », dans Charlaine Bouchard, Droit des PME, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2011, p. 433-466.

Communications

Patrick Mignault, « Crise des régimes de retraite à prestations déterminées », Sherbrooke, Université de Sherbrooke (Faculté de droit), 24 octobre 2015.

Patrick Mignault, « Les  problèmes d’agence au sein des régimes de retraite à prestations déterminées », Québec, Faculté de droit, Université Laval, 11 mars 2015.

Patrick Mignault, « Innovation financière : un contrôle a priori est-il devenu un mal nécessaire », dans le cadre du colloque Encadrement des activités financières : tendances et défis », Montréal (Tour de la bourse), Faculté de droit, Université de Montréal, 26 septembre 2014.

Patrick Mignault, « L'exercice du pouvoir dans les sociétés (la gouvernance d'entreprises) », Journées chiliennes, Association Henri-Capitant, Santiago, 29 mai 2012.

Patrick Mignault, « Gouvernance et crise financière : le cas des régimes de retraite à prestations déterminées au Québec », dans le cadre du colloque Risques, crise financière et gouvernance : séminaire transatlantique, Faculté de droit, Université de Montréal Montréal, Faculté de droit, Université de Montréal, 20 octobre 2011.

Arthur Oulai, Serge Kablan et Patrick Mignault, « Transactions commerciales internationales de la PME », dans le cadre du colloque Droit des PME, Université Laval, Québec, 29 avril 2011.

Patrick Mignault et Claire Bilodeau, "How Phased Retirement Affects Defined Benefits”, Actuarial Research Conference, Burnaby, Colombie-Britannique, 26 juillet 2010.

Coordonnées

819 821-8000, poste 62548 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Patrick.Mignault@USherbrooke.ca
Bureau A9-201 (Pavillon Albert-Leblanc) 

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1