Marie-Claude Desjardins

Professeure adjointe

Domaines

•   Droit national et international du développement durable

•   Responsabilité sociale et environnementale de l’entreprise

•   Rapports Nord/Sud

•   Droit international du travail

•   Droit de la consommation

•   Recherches empiriques en droit

•   Droit de l'agroalimentaire

•   Publicité destinée aux enfants

•   Travail des enfants

Formation

•   LL.D. (Université Laval) 

•   Doctorat en droit (Université Montesquieu-Bordeaux IV)

•   LL.M. (Tableau d’honneur) (Université Laval)

•   LL.B. (Université McGill)

•   B.C.L. (Université McGill)

Notes biographiques

Marie-Claude Desjardins est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2011. Elle est titulaire d’un baccalauréat en droit civil et un baccalauréat en common law de l’Université McGill et est membre du Barreau du Québec depuis 2004. La professeure Desjardins a été auxiliaire juridique auprès du juge Claude Jorda à la Cour pénale internationale. Elle a ensuite obtenu une maîtrise en droit du développement durable à l’Université Laval.

Sa thèse de doctorat, réalisée en cotutelle, sous la direction de Geneviève Parent, professeure titulaire à l’Université Laval, et Isabelle Daugareilh, directrice de recherches CNRS de l’Université de Bordeaux, se consacrait à l’analyse de la certification du commerce équitable depuis une perspective juridique. Ses recherches doctorales l'ont amenée à étudier les normes sociales et environnementales dans des vignobles certifiés équitables au Chili, en Afrique du Sud et en Argentine. Cette thèse de doctorat a été publiée par les Éditions Yvon Blais en 2015, à l’issue du Concours Minerve 2014 (meilleure thèse en droit au Québec). Elle s’est également méritée le Prix de la meilleure thèse en cotutelle 2014 dans la catégorie sciences humaines et sociales (France-Québec), le Prix de thèse de l’Association des doyens des études supérieures (meilleure thèse de doctorat au Québec dans la catégorie sciences humaines et sociales) et la mention « Très honorable avec les félicitations du jury et recommandation pour publication ».

La professeure Desjardins a été récipiendaire de plusieurs bourses d’excellence et subventions de recherche, dont une bourse d'études supérieures du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, une bourse du Centre de recherches pour le développement international (CRDI) aux chercheurs candidats au doctorat et une bourse de doctorat de la Fondation Desjardins (1er prix Société et environnement). Elle réalise actuellement un projet de recherche subventionné par la Fondation Claude Masse, avec la professeure Geneviève Parent, portant sur l’encadrement juridique des représentations quant à l'origine des produits alimentaires.

Elle fait partie de plusieurs groupes de recherches dont la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires (DDSA), à titre de chercheuse principale, le Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale de l’Université de Bordeaux (COMPTRASEC), à titre de chercheuse associée, et le SAGE.

Marie-Claude Desjardins est chercheure régulière du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). 

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Marie-Claude Desjardins, La certification du commerce équitable depuis une perspective juridique L’exemple du secteur viticole, Montréal, Yvon Blais, 2015, 568 pages. (avec comité de lecture – lauréat du Prix Minerve).

Articles, chapitres d’ouvrage, actes de colloque

Marie-Claude Desjardins et Finn Makela, « La computation des délais prévus au Code du travail », (2017) 58 C. de D. 457.

Marie-Claude Desjardins, « Les mécanismes de contrôle du respect des normes au sein du régime Fairtrade International » dans Isabelle Daugareilh (dir.), La RSE, vecteur d'un droit de la mondialisation, Bruxelles, Bruylant, 16 pages, (acceptée, publication prévue 2016).

Marie-Claude Desjardins et Geneviève Parent, « Le droit et les systèmes alimentaires territorialisés : perspective canadienne », Économies et Sociétés, série "Systèmes agroalimentaires", no 37, 2015. (co-auteure)

Marie-Claude Desjardins, « Las interacciones entre el derecho estatal y la certificación Comercio Justo Fairtrade: garantía de una mejor protección de los derechos de los trabajadores y del medio ambiente », Revista Temas Socio Jurídicos, Volumen 34 N°68, Enero - Junio de 2015, 57 – 73.

Marie-Claude Desjardins et Geneviève Parent, “El Derecho y los sistemas alimentarios territorializados: perspectiva canadiense”, Actes du Colloque international Otras maneras de comer, Barcelone (Espagne), 2015. (co-auteure).

Marie-Claude Desjardins et Hélène Mayrand, « Les recours des citoyens en vertu du droit commun » dans Paule Halley et Hugo Tremblay (dir.), Juriclasseur Québec, Recours en droit de l'environnement, Montréal, Lexis Nexis Canada, 2015, 30 pages. (co-auteure).

Marie-Claude Desjardins, « Les instruments de RSE en tant que passerelle entre les normes et la réalité. L’exemple de la certification équitable », dans Kinvi Logossah,  Chantal Hervieux et Bouchra M’Zali (dir.)Responsabilité sociétale des entreprises : pratiques et impacts, Publibook, Collection Presses de l’Université des Antilles et de la Guyane, 2014, 143-162. 

Catherine Choquette, Édith Guilhermont, Marie-Claude Desjardins, Suzanne Comtois, David Gilles, Christopher Bryant et Louis Guay et.1. Etude de cas de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) : historique, fonctionnement, résultats. 2. Analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l’égard de l’industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d’usages. Rapports du groupe SAGE pour le gouvernement du Québec dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique sur les gaz de schiste, Juin 2013.

Geneviève Parent et Marie-Claude Desjardins, "The Transformation of Food Safety Laws through International Standards" (2012) 1(2) Food Studies: An Interdisciplinary Journal 11-24. 

Dominic Roux et Marie-Claude Desjardins, "Sustainable Development and Social Justice: A Need for Coherence with International Law", (2012) 20 Waikato Law Review 30.

Dominic Roux et Marie-Claude Desjardins, "Sustainable Development without Social Justice?", dans Marie-Ange Moreau & Antoine Duval (eds),  Towards Social Environmental Justice?, European University Institute, novembre 2010, pp. 19 à 35: http://cadmus.eui.eu/handle/1814/20018.

Marie-Claude Desjardins et Dominic Roux, « Développement durable et travail décent : à la recherche d’une interface en droit international » (2009) 5(2) Revue internationale de droit et de politique de développement durable de l’Université McGill 199-225.

Marie-Claude Desjardins et Aude Tremblay « L’encadrement juridique du commerce équitable : un aperçu des avenues possibles », dans G. PARENT (dir.), Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen, Centre d’études en droit économique de l'Université Laval, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008.

Marie-Claude Desjardins, « Des lois moins vertes qu’on nous laisse croire », Le Panoptique, Édition numéro 14, Septembre 2007.

Aude Tremblay et Marie-Claude Desjardins, « Des produits vraiment équitables? Réflexions sur l’opportunité d’un encadrement juridique des produits équitables au Canada », (2007) 3(2) Revue internationale de droit et politique du développement durable, 155-179.

Marie-Claude Desjardins, « La notion de déchet : une solution adéquate pour combler les lacunes du droit européen en matière de sols pollués? », (2006) 2 Revue européenne de droit de l’environnement, 145-152.

Marie-Claude Desjardins et Aude Tremblay, « Réflexions sur un encadrement juridique des produits équitables au Canada », Actes du deuxième colloque international sur le commerce équitable et le développement durable, Université du Québec à Montréal, Montréal, 2006.

Marie-Claude Desjardins et Aude Tremblay, « L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing », Options politiques/Policy Options, Vol. 26, No. 6, Juillet-août 2005.

Marie-Claude Desjardins, « L'approvisionnement vert : un outil de développement durable pour l'Administration publique », (2004-2005) Revue juridique des étudiants de l’Université Laval, 18e édition Texte sur commande.

Geneviève Parent et Marie-Claude Desjardins, « La sécurité alimentaire durable au Nunavik : les aspects juridiques de la commercialisation de la viande du caribou et de ses sous-produits par les Inuits », (décembre 2003) 44:4 Les Cahiers de droit.

Marie-Claude Desjardins, O. Sallahi et Aude Tremblay, « La situation du commerce équitable au Québec : proposition d’un encadrement normatif » (2003-2004) Revue juridique des étudiants de l’Université Laval, 17e édition.

Communications

Marie-Claude Desjardins et David Tremblay, « La certification équitable : pour un meilleur accès à la justice? », 1re Conférence internationale sur le commerce équitable et le développement durable, Agadir (Maroc), 19 mai 2017.

Marie-Claude Desjardins et Sabrina Tremblay-Huet, « Droit des consommateurs à l'information dans l'agroalimentaire », Atelier de l'honnête volupté, UQAM, 6 avril 2017.

Marie-Claude Desjardins et Sabrina Tremblay-Huet, "Consumers' Rights to Information on Animal Welfare", The Future of Food Law & Policy in Canada Conference, Schulich School of Law, Dalhousie University, Halifax, 4 novembre 2016.

Marie-Claude Desjardins, « La prise en compte des liens entre l’aliment, la santé et le territoire par les certifications privées : l’exemple des produits d’origine animale » (avec Sabrina Tremblay-Huet), 2e colloque international de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaire, L’aliment(ation) : entre territoire et santé, Université Laval, Québec, 6-7 octobre 2016.

Marie-Claude Desjardins, « Droit étatique et certification équitable : des rapports de complémentarité », Colloque international L’internormativité, organisé par le Centre Perelman de Philosophie du droit (ULB) et l’Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ), Université Libre de Bruxelles, Bruxelles, 29-30 septembre 2016.

Marie-Claude Desjardins et Sabrina Tremblay-Huet, doctorante, « Les initiatives de consommation « responsables » dans le domaine des produits agroalimentaires d’origine animale et la protection juridique du consommateur », École d’été en droit de la consommation, UQAM, 7 juillet 2016.

Marie-Claude Desjardins, « La certification du commerce équitable depuis une perspective juridique: cadre théorique et méthodologie », Atelier théorique de la recherche, Laboratoire pour la recherche critique en droit, Université de Sherbrooke, 21 octobre 2015.

Marie-Claude Desjardins et Geneviève Parent, “El Derecho y los sistemas alimentarios territorializados: perspectiva canadiense”, Colloque international Otras maneras de comer, Barcelone (Espagne), 11 juin 2015. (avec comité de lecture) (co-auteure).

Marie-Claude Desjardins “The possible role of consumer to ensure a better respect of Fairtrade standards: the potential of Canadian consumer law.”, 5th Fair Trade International Symposium, Milan (Italie), 30 mai 2015. (avec comité de lecture)

Marie-Claude Desjardins, « Le cours d’accès à la justice, Faculté de droit », Club MEDD : midi éducation au développement durable, 29 avril 2015. 

 Marie-Claude Desjardins, « Les interactions entre les normes du droit international et les instruments d'origine privée. L'exemple de la certification du commerce équitable", Programme de Droit international et politique internationale appliqués, Université de Sherbrooke, 10 avril 2015. 

Marie-Claude Desjardins, « Le rôle de coopérant volontaire en Haïti auprès d’Avocats sans frontières », Conférence organisée par Avocats sans frontières Canada- section Université de Sherbrooke, 31 mars 2015. 

Marie-Claude Desjardins, « Le droit comparé et le pluralisme juridique dans la recherche en droit », Méthodologie de la recherche en droit, Séminaire des étudiants aux cycles supérieurs en droit, 11 novembre 2014. 

Marie-Claude Desjardins,Le commerce équitable comme outil de diversité et de sécurité alimentaires, École internationale d’été sur la sécurité alimentaire, Université Laval, 16 mai 2014.

Marie-Claude Desjardins,La certification équitable du vin, Carrefour de solidarité internationale, Sherbrooke, 16 mai 2013. 

Marie-Claude Desjardins,La certification équitable : un véritable outil de protection des droits des travailleurs agricoles du Sud ? L’exemple du secteur viticole, 31 octobre 2012, Midi-MAD, Université de Sherbrooke. 

Marie-Claude Desjardins,Les instruments de RSE en tant que passerelle entre les normes et la réalité. L’exemple de la certification équitable, 29 avril 2012, Agadir (Maroc). (avec comité de lecture).

Marie-Claude Desjardins et Geneviève Parent, The Transformation of Food Safety Law through International Standards, dans le cadre de Food Studies Conference, University of Nevada (États-Unis), 10 décembre 2011. (avec comité de lecture) (co-auteure).

Marie-Claude Desjardins, « La certification équitable : un véritable outil de protection des droits des travailleurs agricoles du Sud? L’exemple du secteur viticole », Droit international du travail, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 7 février 2011.

Marie-Claude Desjardins, "Fairtrade certification: a way to improve youth working conditions in agriculture? The case of Fairtrade wine", Conférence mondiale de la jeunesse organisée par le gouvernement du Mexique et l’Organisation des Nations Unies, Leon, Mexique, 26 août 2010.

Marie-Claude Desjardins et D. Roux, « La représentation collective des travailleurs : un vecteur de développement durable », 47e Congrès annuel de l’ACRI/Colloque international du CRIMT, Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines?, Université Laval, Québec, 16-18 juin 2010.

Marie-Claude Desjardins et D. Roux, « Le travail décent : un élément incontournable des initiatives de RSE en matière de développement durable? » Séminaire L’éthique et la régulation sociale de l’entreprise organisé par le CRIMT (Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail), le CREUM (Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal) et la Chaire de responsabilité sociale et de développement durable de l’UQAM, Montréal, 10 mars 2009.

Marie-Claude Desjardins, « Les instruments de régulation privée en matière de responsabilité sociale de l’entreprise », Droit international du travail, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 25 février 2009.

Marie-Claude Desjardins et Aude Tremblay, « L’encadrement juridique du commerce équitable : un aperçu des avenues possibles », Colloque international Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen organisé par le Centre d’études en droit économique de l'Université Laval, Québec, 19 septembre 2008.

Marie-Claude Desjardins et D Roux, Mission d’enseignement à l’Université d’État d’Haïti, Port-au-Prince et Gonaïves pour Avocats sans frontières Québec en partenariat avec l’Entraide universitaire mondiale du Canada (EUMC) et le Centre d’étude et de coopération internationale (CECI) dans le cadre du Programme de coopération volontaire d'appui à la gouvernance en Haïti financé par l’ACDI) : Cours portant sur les droits économiques et sociaux, mai 2008.

Marie-Claude Desjardins et Dominic Roux, « Le respect des droits économiques et sociaux dans les pays en développement: l'exemple d'Haïti », Faculté de droit et des sciences économiques, Université d'État d'Haïti, Port-au-Prince, 16 mai 2008.

Marie-Claude Desjardins et H Gagnon, Mission d’enseignement à l’Université d’État d’Haïti, Port-au-Prince, Gonaïves et Jacmel pour Avocats sans frontières Québec en partenariat avec l’Entraide universitaire mondiale du Canada (EUMC) et le Centre d’étude et de coopération internationale (CECI) dans le cadre du Programme de coopération volontaire d'appui à la gouvernance en Haïti financé par l’ACDI: Cours portant sur le droit international du travail, novembre 2007.

Marie-Claude Desjardins et H. Gagnon, « Le droit international du travail en Haïti», conférence donnée lors de l’inauguration officielle de l’année universitaire 2007-2008 de la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université d’État d’Haïti, Port-au-Prince, 26 novembre 2007, Port-au-Prince.

Marie-Claude Desjardins,« Le droit international pénal », Droit international public, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 17 novembre 2004, 23 mars 2005, 31 octobre 2007 et 1er novembre 2007.

Marie-Claude Desjardins,« Les possibilités et les limites de l’analyse du cycle de vie pour un droit de l’environnement plus cohérent», 5eJournée d'étude du Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique et de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, de la Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 30 mars 2007.

Marie-Claude Desjardins, « Encadrement juridique du commerce équitable », Les instruments économiques en droit de l’environnement, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 19 février 2007.

Marie-Claude Desjardins et A. Tremblay, « Réflexions sur un encadrement juridique des produits équitables au Canada », Deuxième colloque international sur le commerce équitable et le développement durable, UQAM, Montréal, 20 juin 2006.

Marie-Claude Desjardins et A. Tremblay, « L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing », 4e Journée d'étude du Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique et de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, de la Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 24 mars 2006 et Congrès sur les politiques sociales canadiennes, Fredericton (N-B), 17 juin 2005.

Marie-Claude Desjardins et S. Lavallée, « Vers une nouvelle responsabilité environnementale des producteurs européens et nord-américains », 2e Forum canadien sur la gestion du cycle de vie des produits et services, Montréal, 26 octobre 2005.

Marie-Claude Desjardins, « L’analyse du cycle de vie : un outil d’évaluation et d’élaboration pour une réglementation plus durable », Séminaire du Centre interuniversitaire de référence sur l’analyse, l’interprétation et la gestion du cycle de vie des produits, procédés et services (CIRAIG), École Polytechnique de Montréal, 14 juin 2005.

Marie-Claude Desjardins, « Les incidences de l'analyse du cycle de vie (ACV) sur le droit de l'environnement et les politiques de développement durable », 73e Congrès de l’ACFAS, Chicoutimi, Chicoutimi, 11 mai 2005.

Marie-Claude Desjardins, "International Criminal Court : A Chambers’ Perspective", Cour pénale internationale, La Haye, 4 mai 2004.

Marie-Claude Desjardins et L.-P. Lampron, « L’analyse du cycle de vie comme outil essentiel à l’écologisation des marchés publics au Canada», 1er Forum canadien sur la gestion du cycle de vie des produits et services, Montréal, 6 novembre 2003.

Projets de recherches

Marie-Claude Desjardins, « Étude d’effectivité de la certification équitable des bananes en République dominicaine et au Costa Rica : un nouveau modèle de régulation des pesticides »​, projet financé par FRQSC, 2017.

Marie-Eve Couture Ménard, Marie-Claude Desjardins et Édith Vézina, « L'encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l'obésité infantile : le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre? »​, Projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, au montant de 7 000 $, 2016. 

Marie-Claude Desjardins, « Les enjeux de la récente ratification de la Convention (no 138) concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi (C138) de l'Organisation internationale du travail (OIT) par le Canada. Étude de l'interaction entre les obligations internationales du Canada et les lois et pratiques provinciales (Québec et Nouveau-Brunswick) dans la prise en compte du travail et de l'éducation de l'enfant » avec Thierno Souleymane Barry, Projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, (2016).  

Coordonnées

819 821-8000, poste 62531 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Marie-Claude.Desjardins4@USherbrooke.ca
Bureau A9-109 (Pavillon Albert-Leblanc) 

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1