Charles-Étienne Daniel

Professeur chargé d'enseignement

Domaines

  • Droit et sciences
  • Encadrement du développement technologique et des technologies émergentes (biotechnologies, nanotechnologies, robotique et intelligence artificielle)
  • Droit et gouvernance
  • Éthique en sciences de la vie

Formation

  • LL.D. (Laval/Sherbrooke : en cours)
  • M.Sc. Biotechnologie moléculaire et droit (Sherbrooke)
  • LL.B. cheminement droit et biotechnologies (Sherbrooke)

Notes biographiques

Charles-Étienne Daniel est membre du Barreau du Québec depuis 2011 et professeur aux Facultés de droit et de génie de l’Université de Sherbrooke depuis 2019, où il enseigne principalement dans le domaine du droit, du développement technologique et des sciences de la vie. Il est également membre de l’Institut interdisciplinaire de l’innovation technologique (3IT), rattaché à l’Université de Sherbrooke et siège au comité d’éthique de la recherche du CISSS de la Montérégie-Centre.

Ses intérêts de recherche ciblent plus particulièrement l’accompagnement et la gouvernance du développement de la robotique interactive. Il s’intéresse également à l’encadrement normatif des différents enjeux de nature technique, éthique, légale et sociétale liés au développement de technologies émergentes telles que l’intelligence artificielle, les nanotechnologies et les biotechnologies. 

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Jean-Pierre Béland et Charles-Étienne Daniel, « La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques », Collection Enjeux éthiques contemporains, Québec, Presses de l’Université Laval, à paraître.

Georges A. Legault, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel, Caroline Fontaine et Johane Patenaude, « Nanotechnologie et Principe de Précaution : forces et limites de l’appel au principe », Collection Enjeux éthiques contemporains, Québec, Presses de l’Université Laval, 2012, 292 p.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Charles-Étienne Daniel, « Quelle(s) forme(s) de gouvernance juridique pour l’encadrement de l’IA et de la robotique interactive ? », dans Jean-Pierre Béland et Charles-Étienne Daniel (dir.), La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques, Collection Enjeux éthiques contemporains, Presses de l’Université Laval, Québec, à paraître.

Charles-Étienne Daniel, « Quel(s) droit(s) pour la robotique ? Pistes de réflexion sur la gouvernance par le droit du développement de la robotique interactive », dans Marie-Hélène Parizeau et Soheil Kash (dir.), La société robotisée. Enjeux éthiques et politiques, Collection Bioéthique critique, Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, à paraître.

Johane Patenaude, Suzanne K. Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian A. Bellemare, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Georges A. Legault, Monelle Parent, "Eliciting Implicit Value-Judgments in the HTA Process. In Strengthening the Evidence-to-Action Connection", (2019) Conference paper, International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC), p. 118; Published online: 03 January 2019.

Georges A. Legault, Suzanne K. Bédard, Christian A. Bellemare, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Monelle Parent, Johane Patenaude, "Revisiting the Fact/Value Dichotomy: A Speech Act Approach for Health Technology Assessment", (2018) 8 Open Journal of Philosophy 578-593, DOI:10.4236/ojpp.2018.85042; ISSN Online: 2163-9442 ISSN Print: 2163-9434.

Georges A. Legault ; Jean-Pierre Béland ; Monelle Parent ; Suzanne K. Bédard ; Christian A. Bellemare ; Louise Bernier ; Pierre Dagenais ; Charles-Étienne Daniel ; Hubert Gagnon ; Johane Patenaude, "Ethical evaluation in HTA : Understanding the diversity of approaches", (2018) Soumis à BMC Medical Ethics (en évaluation) 34 p. 

Christian Bellemare, Pierre Dagenais, Suzanne K.-Bédard, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Georges A. Legault, Monelle Parent, Johane Patenaude, "Integration of Ethics in Health Technology Assessment: A Systematic Review", (2018) International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC). Cambridge University Press. UK (Cambridge). Publié en ligne le 9 octobre 2018.

Christian Bellemare, Suzanne Kocsis Bédard, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Georges A. Legault, Monelle Parent, Johane Patenaude, Pierre Dagenais, "Integration of Ethics in Health Technology Assessment", (2018) Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC). Cambridge University Press. UK. (Cambridge). Jan 2018; 33(S1):212-213. Conference paper.

Johane Patenaude, Monelle Parent, Jean-Pierre Béland, Suzanne K.-Bédard, Christian Bellemare, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel, Pierre Dagenais, Hubert Gagnon, Georges A. Legault, "HTA's ethical evaluation : Understanding the diversity of approaches", (2018) Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC). Cambridge University Press. UK. (Cambridge). Jan 2018; 33(S1):47-48. Conference paper.

Georges A. Legault, Charles-Étienne Daniel, Suzanne K.-Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian Bellemare, Pierre Dagenais, Hubert Gagnon, Monelle Parent, Johane Patenaude, Louise Bernier, "Legal governance: How does law circumscribe the social role of HTA?", (2018) Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC). Cambridge Univresity Press. UK. (Cambridge). Jan 2018; 33(S1):136-137. Conference paper.

Charles-Étienne Daniel, « Gouvernance du développement de la robotique interactive : enjeux éthiques et juridiques », (2016) 20-1 Ethica 97-136.

Charles-Étienne Daniel, Georges A. Legault, et Louise Bernier, « La régulation des nanotechnologies, le débat national français et le dialogue social: nanomonde, grandes attentes normatives? », (2015) 19-2 Lex Electronica 93-125. 

Johane Patenaude, Georges A. Legault, Jacques Beauvais, Louise Bernier, Jean-Pierre Béland, Patrick Boissy, Vanessa Chenel, Charles-Étienne Daniel, Jonathan Genest, Marie-Sol Poirier, Danielle Tapin, "Framework for the Analysis of Nanotechnologies' Impacts and Ethical Acceptability: Basis of an Interdisciplinary Approach to Assessing Novel Technologies", (2015) 21-2 Science Engineering Ethics 293-315.

Georges A. Legault, Louise Bernier et Charles-Étienne Daniel, « Démocratisation du défi technologique: trois défis pour l'éthique publique », (2014) 18-2 Ethica 65-91.

Charles-Étienne Daniel et Louise Bernier, « Nanotechnologies et droit des brevets: une incompatibilité de taille? », (2012) 24-23 Cahiers de Propriété Intellectuelle 537-573.

Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel et Joanie Lapalme, « Nanotechnologies, droit des brevets et principe de précaution », dans Georges A. Legault et al. (dir.), Nanotechnologies et principe de précaution : Forces et limites de l’appel au principe, Collection Enjeux éthiques contemporains, Québec, Presses de l’Université Laval, 2012, p. 167-189.

Charles-Étienne Daniel, « L’implication du principe de précaution dans le développement de nanocapteurs de pression au Canada », dans Georges A. Legault et al. (dir.), Nanotechnologies et principe de précaution : Forces et limites de l’appel au principe, Collection Enjeux éthiques contemporains, Québec, Presses de l’Université Laval, 2012, p. 243-282.

Communications

Hubert Gagnon, Christian A. Bellemare, Georges-A. Legault, Suzanne K.-Bédard, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Monelle Parent, Danielle Tapin, Johane Patenaude, "How Does HTA Address Social Expectations Now? An International Survey", Poster PS44-ID#PP193, XVIth Health Technology Assessment international, HTAi 2019 Annual Meeting: HTA Beyond 2020: Ready For The New Decade? Maritim Köln Hotel, Cologne, Allemagne, 18 juin 2019.

Charles-Étienne Daniel, « Projet VIGIL – Robot mobile pour assistance et soutien à la vie quotidienne : quelles leçons tirer de l’expérience d’un projet-pilote en résidence pour aînés ? », Journées d’étude – Intelligences artificielles et vulnérabilité : les contreforts de l’éthique et du droit, Faculté de Droit, Université catholique de Lyon (Lyon), 1er avril 2019.

Charles-Étienne Daniel, « Robotique et intelligence artificielle : quel sens pour quelle définition ? », Journées d’étude – Intelligences artificielles et vulnérabilité : les contreforts de l’éthique et du droit, Faculté de Droit, Université catholique de Lyon (Lyon), 16 octobre 2018.

Charles-Étienne Daniel, « Gouvernance juridique de la robotique et de l’IA : panorama international des différentes initiatives normatives », Colloque international de la Personne Transformée, Faculté de Droit, Université catholique de Lyon (Lyon), 15 juin 2018.

Johane Patenaude, Suzanne K.-Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian Bellemare, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Georges A. Legault et Monelle Parent, " Eliciting Implicit Value-Judgments in the HTA Process", XVth Health Technology Assessment international HTAi 2018 Annual Meeting: Strengthening the Evidence-to-Action Connection, Westin Bayshore Hotel, Vancouver, Canada, 4 juin 2018.

Georges A. Legault, Suzanne K.-Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian A. Bellemare, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Monelle Parent et Johane Patenaude, " Towards a Systemic Approach of Value Judgment in HTA", XVth Health Technology Assessment international HTAi 2018 Annual Meeting: Strengthening the Evidence-to-Action Conection, Westin Bayshore Hotel, Vancouver, Canada, 4 juin 2018.

Charles-Étienne Daniel, « Quel(s) droit(s) pour/de la robotique? Quand le génie, le droit et la politique discutent de robots et d'humains ». Journées des sciences humaines 2018, Université de Sherbrooke (Sherbrooke), 21 mars 2018.

Charles-Étienne Daniel, « Droits de la robotique interactive et personnalité électronique. Quels enjeux de gouvernance? », Laboratoire de recherche de la Faculté de Droit, sciences économiques et sociales sur la Personne (LRP), Faculté de Droit, Université Catholique de Lyon, (Lyon), 30 juin 2017.

Christian Bellemare, Suzanne K. Bédard, Pierre Dagenais, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Georges-A. Legault, Monelle Parent, Johane Patenaude, "Integration of Ethics in Heath Technology Assessment", (Vignette Presentation), XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards and HTA Ecosystem: From Local Needs To Global Opportunities, Rome (Italie), 17-21 juin 2017.

Louise Bernier, Georges A. Legault, Charles-Étienne Daniel, Suzanne K. Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian Bellemare, Pierre Dagenais, Hubert Gagnon, Monelle Parent, Johane Patenaude, "Legal governance: how does law circumscribe the social role of HTA?", (Poster), XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards and HTA Ecosystem: From Local Needs To Global Opportunities, Rome (Italie), 17-21 juin 2017. 

Johane Patenaude, Georges-A. Legault, Monelle Parent, Jean-Pierre Béland, Suzanne K. Bédard, Christian Bellemare, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, "HTA's ethical evaluation : Understanding the diversity of approaches", XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs to Global Opportunities, Rome (Italie), 17-21 juin 2017. 

Charles-Étienne Daniel, « Droit, gouvernance et développement technologique. Réfléchir l'encadrement normatif du développement technologique ». BistroBrain, La Capsule (Sherbrooke), 3 avril 2017.

Charles-Étienne Daniel, « La science de la fiction : L'Homme bicentenaire ». Évènement Décoder le monde | Robots. Musées de la civilisation (Québec), 31 mars 2017.

Charles-Étienne Daniel, "Which law(s) for robotics? Analyzing legal governance for the development of interactive robotics", Colloque international et transdisciplinaire, organisé par la Commission mondiale de l'éthique sur les connaissances scientifiques et les technologies (COMEST) de l'UNESCO, «Robots et sociétés : quelles transformations? Quelles régulations?». Université Laval (Québec), 29 mars 2017.

Charles-Étienne Daniel, « L'automobile intelligente » s'en vient : Avantages et désavantages, « Bouchard en Parle », Interview radiophonique de Sylvain Bouchard pour la chaîne FM93, 2 juin 2016, en ligne : http://www.fm93.com/lecteur/audio/l-automobile-intelligente-s-en-vient-avantages-322414.mp3

Charles-Étienne Daniel, « Enjeux éthiques et juridiques du développement technologique. Quel état des lieux pour l'encadrement des technologies émergentes ? », Réseau de veille stratégique, Mouvement Desjardins, Complexe Desjardins (Montréal), 27 avril 2016.

Charles-Étienne Daniel, « 2016 : Beaucoup d'avancées technologiques, mais quels risques pour la vie privée », « L'heure de pointe - Toronto », Interview de Line Boily à la Première chaîne de Radio-Canada, 4 janvier 2016, en ligne : http://ici.radio-canada.ca/emissions/L_heure_de_pointe_Toronto/2015-2016/chronique.asp?idChronique=393851

Charles-Étienne Daniel, « Gouvernance du développement de la robotique interactive: Enjeux éthiques et juridiques », Colloque « Les enjeux éthiques de l'avenir en science et technologie: au-delà de la santé », 83e Congrès de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS), Université du Québec à Rimouski (Québec), 27 mai 2015.

Charles-Étienne Daniel, « Gouvernance du développement technoscientifique: enjeux normatifs et insuffisances », 82e Congrès de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS), Concordia University (Québec), 13 mai 2014.

Charles-Étienne Daniel, Georges A. Legault et Louise Bernier, "Nanotechnology and the Precautionary Principle", Conférence Internationale 2012 du Réseau NE³LS, HEC Montréal, 2 novembre 2012.

Jonathan Genest, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Vanessa Chenel, Charles-Étienne Daniel, Caroline Fontaine, Georges A. Legault, Jacques Beauvais, Patrick Boissy, Monelle Parent, Marie-Sol Poirier, Danielle Tapin et Johane Patenaude, "Interdisciplinary analysis of the impacts of nanotechnologies and their social acceptability", Ne³LS Network International Conference, Montréal, Canada, November 2012. 

Georges A. Legault, Charles-Étienne Daniel et Louise Bernier, « Nanotechnologies et société: le débat national en France et le dialogue social», 80e Congrès de l'ACFAS, Palais des Congrès, Québec, 11 mai 2012.

Johane Patenaude, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Vanessa Chenel, Charles-Étienne Daniel, Caroline Fontaine, Georges A. Legault, Jacques Beauvais, Patrick Boissy, Jonathan Genest, Monelle Parent, Marie-Sol Poirier, Danielle Tapin, « Instrument d'analyse interdisciplinaire des impacts et de l'acceptabilité sociale des nanotechnologies », Présentation par affiche, Conférence NanoQuébec 2012 "Nanotechnologies : sources d'innovation et de compétitivité", Montréal, 20-12 mars 2012.

Johane Patenaude, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Vanessa Chenel, Charles-Étienne Daniel, Caroline Fontaine, Georges A. Legault, Jacques Beauvais, Patrick Boissy, Jonathan Genest, Monelle Parent, Marie-Sol Poirier, Danielle Tapin, "Interdisciplinary analysis of the impacts of nanotechnologies and their social acceptability", 4ième colloque international du Laboratoire International Associé (LIA) Nanotechnologies et Nanosystèmes (LN2), Allevard-les-Bains (Grenoble), 10 au 13 juillet 2011.

Johane Patenaude, Jean-Pierre Béland, Louise Bernier, Vanessa Chenel, Charles-Étienne Daniel, Caroline Fontaine, Georges A. Legault, Jacques Beauvais, Patrick Boissy, Jonathan Genest, Monelle Parent, Marie-Sol Poirier, Danielle Tapin, « Accompagner le développement des nanotechnologies: Fondements, enjeux et perspectives du groupe de recherche InterNE3LS », dans le cadre du colloque Innovations en nanotechnologie et perceptions de risque: enjeux interdisciplinaires, Association canadienne française pour l'avancement des sciences (ACFAS), Université de Sherbrooke (Québec), 12 mai 2011.

Charles-Étienne Daniel, « La portée juridique du principe de précaution », 78e Congrès de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS), Université de Montréal (Québec), 14 mai 2010.

Projets de recherche

François Michaud et Goldie Nejat (chercheurs principaux) et Hani Naguib, Beno Benhabib, François Ferland, Ito Peng, Isabelle Lacroix, Stéphane Bernatchez, Marie-Ève Couture Ménard, Mélanie Bourassa Forcier, Charles-Étienne Daniel, Johane Patenaude et Isabelle Gaboury (co-chercheurs), "SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults", Subvention de recherche du réseau AGE-WELL centre national d’excellence (NCE) de 600 000 $, 2019-2023.

Johane Patenaude (chercheure principale) et Suzanne K. Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian A. Bellemare, Louise Bernier, Pierre Dagenais,  Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon,  Georges A Legaul, Monelle Parent (co-chercheurs), subvention de recherche des instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) de 794 140$ pour le projet « Opérationaliser, aux plans théorique et pratique, l'intégration de l'éthique dans le processus d'Évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé (ETMIS) » (2015 à 2020).

Johane Patenaude (chercheure principale) et Jacques Beauvais, Louise Bernier, Jean-Pierre Béland, Patrick Boissy, Jonathan Genest, Georges-A Legault (co-chercheurs) subvention de recherche des instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) de 860 000$ octroyée pour le projet: « Développement d’un cadre de référence interdisciplinaire de l’analyse d’impacts des nanotechnologies et de leur acceptabilité sociale » (2009- 2015 – participation à titre d’étudiant à la maîtrise, puis au doctorat en droit)  

Coordonnées

819 821-8000, poste 63054 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Charles-Étienne.Daniel@USherbrooke.ca
Bureau A9-109 (Pavillon Albert-Leblanc) 

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1