Arthur Oulaï

Professeur agrégé

Domaines

  • Droit de l’entreprise
  • Droit des services bancaires
  • Droit du commerce électronique
  • Droit international économique
  • Droit du commerce international

Formation

  • Licence en droit public (Abidjan)
  • Maîtrise en sciences juridiques (Abidjan)
  • LL.M. (Laval)
  • LL.D. (Laval)

Notes biographiques

Arthur Oulaï est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2008.

Il a entrepris sa formation à la Faculté de droit de l’Université d’Abidjan (Côte d’Ivoire). Il a poursuivi ses études supérieures au Québec, en s’inscrivant à la maîtrise puis au doctorat à l’Université Laval. Son mémoire de maîtrise portait sur Le traitement des investissements privés étrangers en Côte d’Ivoire à la lumière des principes directeurs du Groupe de la Banque Mondiale rédigé sous la direction du professeur Maurice Arbour. Au doctorat, il a rédigé, sous la direction de la professeure Nicole L’Heureux, une thèse intitulée Contribution à la recherche d’une harmonisation dans le traitement juridique des risques reliés aux transferts électroniques de fonds à caractère commercial.

Il mène présentement un projet multidisciplinaire intitulé «Le nouveau droit québécois de la cyberconsommation : projet de guide de conformité et de site modèle», en collaboration avec le professeur Serge Kablan de la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval.

Le professeur Oulaï est membre du Centre d’études en droit économique (Faculté de droit, Université Laval).

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Les usages : l’autre droit de l’entreprise, Paris, LexisNexis, 2014, sous la direction de Pierre MOUSSERON (co-auteur avec Marie Bourdeau, Aurélie Brès, Lise Chatain-Autajon, Philippe Grignon, Serge Kablan, Sébastien Praicheux et Lucie Vincens).

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Arthur Oulaï, « La protection du consommateur numérique : les acteurs à l’appui des autorités régulatrices », dans Pierre-Claude Lafond et Vincent Gautrais,Le consommateur numérique : une protection à la hauteur de la confiance?, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, pp. 321 à 345.

Serge Kablan, Arthur Oulaï et Mouhamadou Sanni Yaya, « Convention de l’Union africaine sur la cybersécurité : Plaidoyer pour un dépassement des traditions », (2016) 3 Revue de droit des affaires internationales 267-305.

Serge Kablan, Arthur Oulaï et Emma Elliott, « Legal Aspects of Accessibility and Usability of Online Public Services », Electronic Commerce Review, 2015, 10.1007/s10660-015-9186-3 (Digital Object Identifier).

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Le prêt entre particuliers par Internet », (2014) 44 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 463-530.

Arthur Oulaï, « La place du consentement dans l’encadrement de la cyberpublicité au Canada » dans Pierre-Claude LAFOND, (dir.), La publicité, arme de persuasion massive : les défis de l’encadrement législatif, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012) p. 123-171.

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Le financement des PME à capital fermé » dans Charlaine BOUCHARD (dir.), Droit de la PME, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 257-296.

Arthur Oulaï, Serge Kablan et Patrick Mignault, « Transactions commerciales internationales de la PME » dans Charlaine BOUCHARD (dir.), Droit de la PME, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 433-466.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « La formalisation du devoir d’information dans les contrats de cyberconsommation : analyse de la solution québécoise » (2009), 54 Revue de droit de McGill, 627-668.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « L’essence des approches du droit cyberspatial et l’opportunité de la co-régulation » (2009) 39 Revue Générale de Droit, p. 89-156.

Arthur Oulaï, Serge Kablan et Édouard Onguéné, « Le ciblage technologique et la gestion préventive des conflits de juridiction dans le commerce électronique », (2008), 20 Electronic Journal of Digital Enterprise, p. 98-130.

Arthur Oulaï, « La détermination du moment de l'achèvement du virement : l'apport de l'Article 4A du Uniform Commercial Code », (2006), 21 Banking & Finance Law Review 215-261.

Communications

Serge Kablan et Arthur Oulaï, "Customary Law of Internet Today", International Workshop on Customary Law Today, Institut des Usages (Faculté de droit, Université de Montpellier) & The Robbins Collection (Berkeley Law, University of California), Montpellier, France, May 18 2017. 

Arthur Oulaï, « Caractéristiques et aspects juridiques des principaux modes de virements électroniques au Canada », dans le cadre du colloque intitulé Développements récents en droit bancaire, organisé par le Service de la formation continue du Barreau du Québec, Montréal, le 17 mars 2017.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « Big Data et profilage dans l’Union européenne et au Canada », Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval, Cercle Europe (Faculté de droit – HEI), CRDEI (Université de Bordeaux), École d’automne 2016 sur l’Union européenne (Les données personnelles : entre protection et exploitation) / Colloque international – Ateliers Schuman, Université Laval, Québec, 30 octobre – 4 novembre 2016. 

Serge Kablan et Arthur Oulaï, "Can Canada and the United States Get Rid of Spam? A Prospective Assessment of Canada's anti-spam legislation in the light of US CAN-SPAM Act", 15th Annual Hawaii International Conference on Business, October 12-14, 2015, Honolulu, Hawaii. 

Serge Kablan et Arthur Oulaï, "Legal Aspects of Accessibility and Usability of Online Public Services", 2013 Networking and Electronic Commerce Research Conference (NAEC 2013), Riva del Garda, Italy, octobre 2013.

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Quel encadrement pour les crédits accordés par les banques », Colloque La crise des dettes souveraines : Approches croisées Canada-Europe, juin 2013.

Arthur Oulaï, « OHADA : un cadre juridique novateur pour les affaires en Afrique », colloque Business and Entrepreneurship in Africa, Université Laval (Faculté des sciences de l’administration, Université Laval et Whitman School of Management, Syracuse University), Québec, mai 2012.

Arthur Oulaï et Sanni Yaya, « OHADA et commerce électronique », colloque L’arbitre, l’avocat et les entreprises face au droit des affaires de l’OHADA, Université de Montréal (Forum OHADA Canada), Montréal, mars 2012.

Arthur Oulaï, « La problématique et les enjeux de la publicité sur Internet », colloque La publicité, arme de persuasion massive : les défis de l’encadrement législatif, organisé par la Fondation Claude Masse, Montréal, octobre 2011.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « Le renouveau des usages en matière de commerce électronique : de la Lex Electronica à la Nétiquette », colloque Le renouveau des usages, organisé par la Faculté de droit de l’Université de Montpellier, Montpellier, juin 2011.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « Prévention de la cybercriminalité : faut-il modifier le régime de responsabilité des intermédiaires techniques? », organisée par l’Association de la sécurité de l’information du Québec (ASIQ), Québec, mai 2011.

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Le financement des PME à capital fermé », colloque sur le Droit des PME organisé par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval, Québec, avril 2011.

Arthur Oulaï, Serge Kablan et Patrick Mignault ,« Transactions commerciales internationales de la PME », colloque sur le Droit des PME organisé par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval, Québec, avril 2011.

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Pour ou contre un Code québécois de la consommation – Échanges croisés », organisée par le Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC), Université du Québec à Montréal (UQAM), Montréal, mars 2011.

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Le cadre légal canadien de la cybersécurité », Conférence régionale africaine sur la cybersécurité (AF-CYBERSEC 08) : Bâtir un espace numérique de confiance en Afrique, organisée par le Gouvernement de la Côte d’Ivoire, l’Organisation internationale de la francophonie et l’Union africaine, Yamoussoukro, Côte d’ivoire, novembre 2008.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « Cyberespace et protection de la vie privée », Conférence régionale africaine sur la cybersécurité (AF-CYBERSEC 08) : Bâtir un espace numérique de confiance en Afrique, organisée par le Gouvernement de la Côte d’Ivoire, l’Organisation internationale de la francophonie et l’Union africaine, Yamoussoukro, Côte d’ivoire, novembre 2008.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « Les nouvelles technologies et la protection du consommateur », Table ronde sur l’avenir de la protection du consommateur, organisée par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Université Laval, Québec, février 2009.

Arthur Oulaï, Serge Kablan et Édouard Onguéné, « Le ciblage technologique et la gestion préventive des conflits de juridiction dans le commerce électronique », colloque Le e-Management : Rupture ou continuité organisationnelle, opportunités et risques majeurs? organisé par la Grenoble école de management et l’Association francophone de management électronique, Grenoble, France, mars 2008.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « Les normes « informelles » comme instrument de régulation du cyberespace », colloque international Commerce et gouvernance de l’Internet, organisé par le Group Sup de Co La Rochelle et la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval, Sousse, Tunisie, octobre 2007.

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819 821-8000, poste 65481 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Adresse personnelle : Arthur.Oulai@USherbrooke.ca
Bureau A9-255 (Pavillon Albert-Leblanc)

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