Le spectre de l’indigne : réflexions juridiques autour de la mort

Colloque

Campus principal de l'Université de Sherbrooke
En présentiel et en visioconférence Teams

Vendredi 14 mars 2025 - Salle multifonctionnelle (A9-162)

Comment le droit réagit-il quand l’indignité côtoie la mort? Afin de contribuer à la réflexion sur le thème de la dignité dans le contexte de la mort, ce colloque vise à regarder de l’autre côté du miroir en analysant comment les comportements indignes sont sanctionnés par le droit dans ce contexte. Par la figure du spectre, évoquant le défunt, c’est principalement l’indignité à son égard, alors qu’il était vivant, ou à l’égard de ses restes, maintenant qu’il est décédé, qui est analysée. La personne décédée peut également subir, dans la mort, les conséquences de son comportement indigne. Cette analyse, fondée d’abord en droit civil québécois, nous amènera au-delà, notamment en droit comparé.

Direction scientifique : Marie-Pierre Robert, professeure et doyenne de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et Mariève Lacroix, professeure à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa

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Programme préliminaire

9 h	Accueil
9 h 15	Mot de bienvenue et introduction : Marie-Pierre Robert, professeure et doyenne à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke Mariève Lacroix, professeure à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa
9 h 30	Thème 1 : Le spectre de l’indigne autour des restes humains Parcours exploratoire d’une juriste sur une éthique de la décomposition Mariève Lacroix, professeure à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa Remuer ciel et terre : interpréter la vie des morts en l’absence de dernières volontés explicites Michaël Lessard, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
10 h 45	Pause
11 h	Corps pillés ou escamotés : regard sur l’indignité vis-à-vis des restes humains dans la Convention européenne des droits de l’homme Anne-Françoise Debruche, professeure à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa Du corps « en majesté » au corps destitué : L’indignité du pouvoir des dictateurs, le refus de dignité de leur mort Muriel Paradelle, professeure à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa
12 h 30 à 14 h	Dîner
14 h	Thème 2 : Le spectre de l’indigne en matière successorale et contractuelle Une indignité successorale à géométrie variable : La succession internationale Édith Vézina, professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke L’indignité successorale : défis d’application pour le notaire M^e Natacha Bouffard, directrice du programme de droit notarial à l’UOttawa et M^e Kim Lambert, doctorante en droit et directrice de la Clinique notariale de l’Outaouais L’ingratitude en droit québécois : d’un comportement répréhensible qui s’apparente à l’indignité? Andréanne Malacket et Pascal Fréchette, professeurs à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et Pénéloppe Chabot, candidate à la maitrise en droit de l’Université de Sherbrooke
15 h 45	Conclusion
16 h	Fin