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Concours national de plaidoirie en droit public

L'UdeS rafle les grands honneurs au concours Bora Laskin

C'est du jamais vu en quelque 15 participations de l'UdeS au concours de plaidoirie national Bora Laskin: non seulement les étudiants de la Faculté de droit ont remporté le prix de la meilleure équipe, mais ils sont repartis avec des honneurs dans toutes les catégories.

Chaque année, le concours Bora Laskin regroupe près de 80 étudiants et une vingtaine de professeurs de 19 facultés de droit de partout le Canada, ce qui en fait le plus grand concours de plaidoirie au pays. Le concours Bora Laskin se tenait cette année du 23 au 25 février à la Cour suprême et à la Cour fédérale à Ottawa.

L'équipe de l'UdeS était composée de cinq étudiants de 3e année du baccalauréat en droit, soit Geneviève Charron, Julie Desmarais, Faïka Gafsi, Mathieu Godard et Zeineb Mellouli. Outre le titre de la meilleure équipe, les étudiants sont repartis avec le prix du meilleur tandem pour celui composé de Faïka Gafsi et de Zeineb Mellouli, le 2e prix du meilleur plaideur pour Zeineb Mellouli et le 3e prix pour le meilleur mémoire. L'équipe a été supervisée par le doyen Daniel Proulx pour la partie mémoire et par une avocate diplômée de l'UdeS (elle-même une ancienne du concours Laskin), Me Mia Manocchio, pour la partie plaidoirie.

Tout comme à la Cour suprême

Les étudiants, sélectionnés après entrevue, reçoivent le sujet du jugement vers la mi-octobre. Les quatre étudiants (plus un ou une réserviste) sont divisés en deux tandems qui rédigent chacun un mémoire d’appel. L’un des mémoires doit attaquer le jugement (tandem appelant), l’autre le défendre (tandem intimé). Les mémoires sont rédigés durant les mois qui précèdent le concours de plaidoirie. Lors du concours, chaque tandem dispose de 44 minutes pour faire valoir sa position devant une formation de juges, et chaque équipe doit présenter au moins un plaideur dans la langue officielle qui n'est pas celle de leur université. C'est Faïka Gafsi qui a plaidé en anglais pour l'Université de Sherbrooke.

Le sujet du jugement porte toujours sur une cause fictive. Dans le cas soumis aux participants cette année, un Canadien d'origine iranienne soupçonné de terrorisme se voyait refuser l'accès aux renseignements personnels que l'État détenait sur lui. Le tandem appelant défendait le citoyen en question, alors que le tandem intimé défendait la décision du gouvernement.

La finale consiste à opposer le meilleur tandem d'intimés au meilleur tandem d'appelants. «Seulement, cette année, les deux meilleurs tandems étaient de l'Université de Sherbrooke, alors que l'idée est que deux universités s'affrontent! explique Faïka Gafsi. Les organisateurs ont donc pris la 2e meilleure équipe d'intimés pour la finale, soit celle de la Faculté de droit de Toronto.»

Un défi relevé avec brio

Les étudiants de Sherbrooke ne peuvent compter les heures qu'ils ont investies dans la préparation du concours depuis octobre, participation qui compte pour 6 crédits. «Ce fut très exigeant de mener à bien notre travail, encore plus pour la rédaction du mémoire que pour la préparation de la plaidoirie. Mais ce défi était tellement stimulant et enrichissant», indique Zeineb Mellouli.

Et pourquoi l'UdeS a-t-elle remporté? «L'une des forces de notre équipe est que nous voulions tous gagner très fort; j'ai vu ce qu'était un véritable travail d'équipe», explique Faïka. «De plus, chaque tandem connaissait bien l'ensemble des deux positions (pour ou contre la décision du gouvernement), ajoute Zeineb. Aussi, le fait que Faïka et moi faisons le diplôme de 2e cycle de common law et droit transnational en même que notre baccalauréat nous a permis d'aborder la question d'un point de vue de civiliste et d'un point de vue de common lawyer.»

Faïka et Zeineb veulent toutes deux plaider dans leur carrière future. «Juste de plaider à la Cour suprême et devant de vrais juges était tout un honneur et un grand plaisir malgré le stress, conclu Zeineb. Je réalise aujourd'hui que le domaine du droit propose un éventail de possibilités extrêmement palpitant, qui me pousse aujourd'hui à rêver de plaider en faveur des droits des citoyens du monde, et ce, peu importe sur quel continent!»