Politiques et règlements
Des politiques et des règlements viennent baliser les activités de recherche des membres de la communauté de recherche, qui sont assujettis aux politiques, normes et règlements de l'Université de Sherbrooke et des organismes subventionnaires qui financent leurs activités de recherche.
Ces activités sont aussi encadrées par les organismes réglementaires comme le Conseil canadien de protection des animaux, la Commission canadienne de sûreté nucléaire ou les lois comme la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines ou la Loi sur la santé et la sécurité du travail.
Toujours en vertu des fonds qu'elle reçoit des organismes subventionnaires fédéraux, l'Université de Sherbrooke est tenue de respecter les exigences de ces organismes, notamment celle d'afficher les détails concernant les programmes de financement.
Fonds de soutien à la recherche
En fonction du financement reçu par les organismes subventionnaires fédéraux, l'Université de Sherbrooke reçoit, dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche, une subvention annuelle qui l'aide à assumer une partie des frais administratifs centraux et départementaux associés aux travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral.
Politiques de l'Université de Sherbrooke
- 2500-003 - Politique d'approvisionnement responsable
- 2500-004 - Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
- 2500-005 - Politique d’accueil et d'encadrement de stagiaires postdoctoraux
- 2500-012 - Politique relative aux chaires de recherche
- 2500-013 - Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
- 2500-019 - Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
- 2500-021 - Politique sur la conduite responsable de la recherche
- 2500-022 - Politique en matière d'habilitation à la direction et la codirection des travaux étudiants conduisant à la réalisation d'un mémoire ou d'une thèse
- 2500-027 - Politique d'acceptation de dons
- 2500-028 - Politique en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- 2500-032 - Politique sur les conflits d'intérêts
- 2500-036 - Politique de sécurité de l'information
- 2500-046 - Politique sur la gestion des données de recherche
- 2500-048 - Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Directives, normes et procédures de l'Université de Sherbrooke
- 2600-002 - Utilisation des locaux, équipements et services de l'Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d'événements spéciaux et autres activités
- 2600-004 - Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
- 2600-016 – Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche (Voir la liste des centres de recherche reconnus)
- 2600-017 - Directive relative aux frais de représentation et de réunion
- 2600-094 - Directive relative à la protection des renseignements personnels
- 2600-025 - Directive relative au dépôt des productions de fin d'études
- 2600-029 - Directive relative à la création et à l'évaluation des instituts de recherche (Voir la liste des instituts de recherche reconnus)
- 2600-034 - Directive relative à l'utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
- 2600-035 - Directive sur les frais indirects de la recherche
- 2600-037 - Directive relative à l’usage du titre de professeure et de professeur dans les communications orales et écrites
- 2600-040 - Procédure concernant la sécurité lors de la mobilité étudiante internationale
- 2600-042 - Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d’études - English version
- 2600-043 - Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke
- 2600-048 - Directive en matière d’éthique de l’expérimentation animale
- 2600-049 - Directive en matière de biosécurité et de biosûreté
- 2600-057 - Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
- 2600-060 - Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
- 2600-062 - Directive relative à l'approvisionnement responsable
- 2600-063 - Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
- 2600-070 - Guide de radioprotection
- 2600-071 - Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
- 2600-072 - Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
- 2600-078 - Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire - English version
- 2600-088 - Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
- 2600-089 - Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Politiques des organismes subventionnaires
- Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (CRSNG, CRSH, IRSC)
- Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (CRSNG, CRSH, IRSC)
- Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (CRSNG, CRSH, IRSC)
- Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation (CRSNG)
- Politique sur l'archivage des données de recherche (CRSH)
- Politique sur la conduite responsable en recherche (FRQ)
- Politique sur la propriété intellectuelle (CRSNG)
- Politique sur la recherche comportant des marchandises et des renseignements contrôlés (CRSNG)