La gestion des conflits d'intérêts
La société s’attend à ce que la recherche réalisée dans les établissements universitaires soit accomplie dans un contexte d’intégrité absolue.
Un conflit d'intérêts fait référence à une situation, qu’elle soit réelle, potentielle ou apparente, dans laquelle la personne visée a des intérêts personnels qui pourraient avoir une influence sur l’exécution de ses fonctions et de ses responsabilités officielles ou par laquelle la personne visée utilise ses fonctions officielles à des fins personnelles.
Les conflits d'intérêts se divisent en trois types :
- Réel : Un conflit d’intérêts réel risque d’altérer l’intégrité des décisions prises et ainsi de causer des torts, compromettant la confiance du public à l’endroit de l’Université et de ses membres.
- Potentiel : Un conflit d’intérêts potentiel survient lorsque des intérêts personnels sont assez importants pour qu’une personne puisse être amenée à privilégier ceux-ci aux dépens de ses obligations professionnelles.
- Apparent : Un conflit d’intérêts apparent survient quand une personne suffisamment informée pourrait raisonnablement craindre la présence d’un conflit d’intérêts.
Un conflit d'intérêts n'est pas une accusation et être en conflits d'intérêts ne signifie pas qu'une faute a été commise. Toute personne membre de la communauté universitaire peut être placée en situation de conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent dans le cadre de ses activités et de ses fonctions ou à l’occasion d’activités extérieures, qu’elles soient personnelles ou professionnelles.
En savoir plus sur la gestion des conflits d'intérêts à l'UdeS
Quoi faire si vous vivez ou êtes témoin d'une situation de conflit d'intérêts?
La notion de conflit d’intérêts est très large. Si vous pensez être dans une situation de conflits d’intérêts ou en êtes témoin, il est de votre responsabilité de le déclarer ou de le signaler afin que la situation puisse être analysée par une personne compétente, favorisant ainsi l’intégrité attendue des membres de la communauté universitaire.
L’existence d’un conflit d’intérêts n’empêche pas nécessairement la personne concernée de s’impliquer dans la situation où le conflit se manifeste ou est susceptible de se manifester, dans la mesure où ce conflit est déclaré et géré.
Bonnes pratiques à adopter
Voici quelques exemples de bonnes pratiques qui favorisent une conduite responsable en recherche :
- Éviter les conflits d’intérêts ou, lorsqu’ils sont inévitables, les aborder d’une manière éthique.
- Déclarer un conflit d’intérêts afin qu’il soit géré adéquatement.
- Adopter un comportement vigilant face aux conflits d’intérêts et à la présence de biais conscients ou inconscients.
- Veiller à distinguer en tout temps les différents rôles que vous pouvez occuper au sein de l’Université, ou avec l’Université, et selon les finalités de ces rôles et les circonstances, agir afin d’éviter ou gérer toute situation de conflit d’intérêts qui pourrait en découler.
- Déclarer tous les faits se rapportant à la situation, dès qu’un conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent risque d’influencer vos actes ou vos décisions.