Directives, normes et procédures de l'Université de Sherbrooke

Note : Les liens qui suivent entraînent le téléchargement de fichiers de type PDF.

• 2600-002 - Utilisation des locaux, équipements et services de l'Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d'événements spéciaux et autres activités
• 2600-004 - Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
• 2600-013 - Directive relative au remboursement des frais de déplacement
• 2600-016 – Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche 
  (Voir la liste des centres de recherche reconnus)

• 2600-017 - Directive relative aux frais de représentation et de réunion
• 2600-025 - Directive relative au dépôt des productions de fin d'études
• 2600-029 - Directive relative à la création et à l'évaluation des instituts de recherche
• 2600-035 - Directive sur les frais indirects de la recherche
• 2600-037 - Directive relative à l’usage du titre de professeure et de professeur dans les communications orales et écrites
• 2600-042 - Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d’études
  (English version)
• 2600-043 - Directive relative aux visites des installations animalières de l’Université de Sherbrooke
• 2600-047 - Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés
• 2600-048 - Directive en matière d’éthique de l’expérimentation animale
• 2600-049 - Directive en matière de biosécurité et de biosûreté
• 2600-055 - Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
• 2600-057 - Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
• 2600-060 - Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
• 2600-062 - Directive relative à la gestion des contrats d'approvisionnement, de services, de travaux de construction et d'acquisition de technologies de l'information
• 2600-070 - Guide de radioprotection
• 2600-071 - Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
• 2600-072 - Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada

Politiques de l'Université de Sherbrooke

Note : Les liens qui suivent entraînent le téléchargement de fichiers de type PDF.

• 2500-003 - Approvisionnement responsable
• 2500-004 - Santé et sécurité en milieu de travail et d’études
• 2500-005 - Accueil et encadrement de stagiaires postdoctoraux
  (2500-005 - English version)
• 2500-011 - Protection de la propriété intellectuelle des étudiantes et des étudiants et des stagiaires postdoctoraux de l'Université de Sherbrooke
• 2500-012 - Politique relative aux chaires de recherche
• 2500-013 - Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
• 2500-019 - Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale
• 2500-021 - Politique sur l'intégrité en recherche et sur les conflits d'intérêts
  (2500-021 - English version)
  • Formulaire – Déclaration de conflit d’intérêts (Annexe 2)
  • Form – Conflict of Interest Declaration (Appendix 2)

• 2500-022 - Politique en matière d'habilitation à la direction et la codirection des travaux étudiants conduisant à la réalisation d'un mémoire ou d'une thèse
• 2500-027 - Politique d'acceptation de dons
• 2500-028 - Politique en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains
• 2500-032 - Politique complémentaire sur les conflits d'intérêts

Politiques des organismes subventionnaires

• Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (CRSNG, CRSH, IRSC)
• Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (CRSNG, CRSH, IRSC)
• Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (CRSNG, CRSH, IRSC)
• Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation (CRSNG)
• Politique sur l'archivage des données de recherche (CRSH)
• Politique sur la conduite responsable en recherche (FRQ)
• Politique sur la propriété intellectuelle (CRSNG)
• Politique sur la recherche comportant des marchandises et des renseignements contrôlés (CRSNG)

Documents informatifs

• Atténuer les risques économiques et géopolitiques associés aux projets de recherche sensibles (Universités Canada - Décembre 2019)
• Guide sur la sécurité en voyage à l'intention du personnel et des chercheurs universitaires (Université Canada - Décembre 2019)