Le colloque « Penser le droit pour les générations futures : dialogue multidisciplinaire » a pour objectif de rassembler des personnes expertes provenant de diverses disciplines afin de discuter des enjeux que pose le droit actuel pour les générations présentes et futures et de réfléchir à des changements d’orientation pour la société civile, les entreprises et les acteurs publics.
Pre Marie-Pierre Robert Doyenne de la Faculté de droit et professeure titulaire, Université de Sherbrooke; Chercheuse au Centre de recherche Société, Droit et Religions
9 h 15 à 10 h 30
Conférence d'ouverture
Le droit des générations futures, un droit au carrefour des civilisations? Émilie Gaillard Maîtresse de conférences HDR en droit privé à SciencesPo Rennes, en délégation à l'Université de la Nouvelle-Calédonie; Responsable des partenariats internationaux et des mobilités internationales pour le Département Droit Economie Gestion de l'UNC
10 h 30 à 10 h 45
Pause
10 h 45 à 12 h 15
Panel 1 : Enchâsser les générations futures dans les approches étatiques Présidence : Pre Marie-Claude Desjardins, Codirectrice et chercheure au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Les aspects transgénérationnels de la justice transitionnelle Bernard Duhaime Professeur titulaire, Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal; Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition de l’ONU; Avocat émérite, Barreau du Québec
Systèmes de savoirs autochtones et droit des générations futures: repenser la régulation en écho aux pratiques millénaires Alexandre Bacon et Véronique Lebuis Président-fondateur de l’Institut Ashukan; Conférencier et Conseiller stratégique Directrice générale adjointe de l’Institut Ashukan; Avocate, Barreau du Québec
Le développement du pilier transtemporal dans le constitutionnalisme écologique d'Amérique du Sud Cosimo Gonzalo Sozzo Professeur titulaire, Universitad Nacional del Litoral, Santa Fe; Directeur de l'Institut d'études avancées du Littoral de l'UNL; Directeur de l'Observatoire argentin de litigation climatique
Période de questions
12 h 15 à 13 h 15
Dîner
13 h 15 à 14 h 45
Panel 2 : Gestion des ressources Présidence : Hervé Gonnord, Postdoctorant au CrRDG, Université de Sherbrooke
Les risques liés aux matières plastiques: apports et limites du droit agroalimentaire européen Pierre- Étienne Bouillot Maître de conférences, AgroParisTech, Université Paris-Saclay; Chercheur à l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne
Un modèle d'avenir pour le développement de normes? Possibilités et limites de la gouvernance privée en contexte d'agriculture animale au Canada Daphnée B. Ménard Candidate au doctorat en droit, Faculté de droit, Université d’Ottawa; Avocate, Barreau du Québec
L’appellation d’origine dans le secteur vitivinicole: frein ou levier pour l’adaptation au changement climatique? Josiane Rioux-Collin Professeure, Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal; Chercheuse au Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance; Avocate, Barreau du Québec
Période de questions
14 h 45 à 15 h
Pause
15 h à 16 h 30
Panel 3 : Protection de l’environnement Présidence : Pr Jean-Frédéric Ménard, Codirecteur des programmes de droit et politiques de la santé et chercheur au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Gouvernance transfrontalière de l’eau et justice intergénérationnelle: une analyse juridique de la crise climatique et hydrique du lac Tchad Benedict Mbaiornom Ngaralta Candidat à la maîtrise en droit, Faculté de Droit, Université de Sherbrooke
Le droit de l'environnement, la production de l'ignorance et la contamination du futur: le cas de la gestion des déchets au Québec Olivier Barsalou Professeur, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal
Faire Société avec la Nature - la santé commune, antidote contre la décroissance sociale et écologique (et au fake) Ioan Negrutiu Professeur émérite, ingénieur agronome et biologiste, Laboratoire Reproduction et Développement des Plantes, Institut RhônAlpin des systèmes complexes, École Normale Supérieure de Lyon; Directeur de l’Institut Michel Serres
Période de questions
9 h 30 à 10 h 10
Panel 4 : Revisiter les institutions privées et les fondements des institutions démocratiques Présidence : Pre Marie-Ève Couture-Ménard, Codirectrice et chercheure au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Le temps des générations futures: penser la transmission normative Cyril Sintez Professeur des Universités en droit privé, Université d’Orléans; Directeur de l’École de droit d’Orléans; Chercheur au Centre de recherche juridique Pothier
Régénérer le droit privé Gaëlle Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici Professeure de droit privé, Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal; Directrice du Groupe de réflexion en droit privé; Chercheuse dans le Groupe de recherche sur les Humanités Juridiques Professeure agrégée, Faculté de droit, Université de Sherbrooke; Directrice des programmes de common law et droit transnational
10 h 10 à 10 h 25
Pause
10 h 25 à 12 h
Panel 4 (suite) : Revisiter les institutions privées et les fondements des institutions démocratiques
Repenser la gestion de l’offre pour les générations futures Sarah Berger Richardson Professeure agrégée, Faculté de droit, section de droit civil, Université d’Ottawa ; Co-directrice du Centre de droit public; Présidente et co-fondatrice de l’Association canadienne de droit et politiques agroalimentaires
Passer d’une approche réactive à une approche préventive de l’intégrité : vers des institutions démocratiques résilientes Jordan Mayer Candidat au doctorat en droit, Université Laval et Université de Liège; Avocat, Barreau du Québec
Dettes souveraines et développement durable: une question d'équité intergénérationnelle David Fortunat Nyamabo Candidat au doctorat en droit international public, Université du Québec à Montréal; Enseignant, Faculté de droit de l’Université Technologique Bel Campus, Kinshasa; Avocat, Barreau du Kongo Central et Barreau du Québec
Période de questions
12 h à 13 h
Dîner
13 h à 14 h 30
Panel 5 : Quelle protection pour le patrimoine mondial de l’humanité? Présidence : Pr Charles-Étienne Daniel, Codirecteur et chercheur au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
La protection des patrimoines culturels et naturels pour les générations futures : quelle place pour la société civile? Arnaud De Lajartre Docteur en droit public, Maître de conférences, Université d’Angers, Centre Jean Bodin
Entre mobilité choisie et contrainte, une lecture intergénérationnelle du surtourisme dans les destinations patrimoniales Alessandra Harissi Dagher Candidate à la maîtrise en Environnement et développement durable, option Enjeux sociaux et gouvernance, Université de Montréal
Transmettre l'intransmissible, réflexion juridique sur le caractère transgénérationnel du patrimoine commun Grégoire Leray Professeur de droit privé, Vice-Doyen à la recherche, Faculté de Droit et Science politique, Université Côte d’Azur; Directeur du Centre d’études et de recherches en droit des procédures
Période de questions
14 h 30 à 14 h 45
Pause
14 h 45 à 16 h 30
Panel 6 : Un changement de paradigme pour un nouveau contrat social Présidence : Pre Edith Vézina, Directrice de la maîtrise en droit notarial et chercheure au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Réfléchir à la protection de la santé et du développement des tout-petits face aux écrans numériques à travers le modèle interdisciplinaire de Global Kids Online Marie-Pier Jolicoeur Candidate au doctorat en droit, Université Laval et Université d’Ottawa; Chercheuse au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, au Laboratoire de recherche interdisciplinaire sur les droits des enfants et à l’Institut d’Éthique appliquée
La mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : réparation, réconciliation et responsabilisation avec les générations futures Karine Millaire Professeure adjointe, Faculté de droit, Université de Montréal; Chercheuse au Centre de recherche interdisciplinaire sur la justice intersectionnelle, la décolonisation et l’équité; Avocate, Barreau du Québec
Repenser le droit spatial à l'épreuve des tensions géopolitiques : quel cadre normatif à l'ère du « Space Rush »? Alain De Neve Chercheur au Centre d’Études de Sécurité et Défense, Institut royal supérieur de défense, Bruxelles; Expert externe à la Commission européenne, Fonds européen de défense
Période de questions
16 h 30 à 16 h 45
Mot de clôture
Stéphane Bernatchez Professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Sherbrooke; Chercheur au Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance
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