Robert P. Kouri

Professeur titulaire

Domaines

  • Droit des obligations
  • Droit de la responsabilité civile
  • Droit et politiques de la santé

Formation

  • B.A. (Bishop's), LL.L. (Sherbrooke)
  • M.C.L., D.C.L. (McGill)

Notes biographiques

Robert P. Kouri est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1966.

Il a publié les ouvrages La responsabilité civile médicale (en collaboration avec Alain Bernardot) et L'intégrité de la personne et le consentement aux soins (en collaboration avec Suzanne Philips-Nootens). Il a présidé les travaux du comité éditorial du Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec. Il a été professeur invité à la Faculté de droit de l'Université McGill. Il a participé aux travaux de réforme qui ont mené à l'adoption du Code civil du Québec. Il a agi à titre de consultant auprès de Justice Canada, du ministère de la Justice du Québec et de la Commission de réforme du droit du Canada. Il est directeur du Groupe de recherche en droit de la santé de l'Université de Sherbrooke (GREDSUS), et membre du Board of Professional Advisors de la revue American Journal of Contemporary Health Law and Policy et du Comité d'éthique de la recherche de Santé-Canada. Professeur Kouri est rédacteur adjoint/Associate Editor de la collection Canadian Cases on the Law of Torts/Recueil de jurisprudence canadienne en responsabilité civile publié par Carswell Thomson.

Il a occupé la fonction de directeur des programmes en droit et politiques de la santé de 1999 à 2003 et de vice-doyen à la recherche de 2000 à 2002.

Thèse de doctorat

Robert P. Kouri, Certain Legal Aspects of Modern Medicine (Sex Reassignment and Sterilization), Montréal, McGill University Institute of Comparative Law, 1975, 456 p.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

Suzanne Philips-Nootens, Robert P. Kouri et Pauline Lesage-Jarjoura, Éléments de responsabilité civile médicale – Le droit dans le quotidien de la médecine, 4e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, 662 pages.

Catherine Régis, Lara Khoury et Robert P. Kouri, dir.,Les grands conflits en droit de la santé : Les rencontres en droit de la santé, vol. 1, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, 364 pages.

Robert P. Kouri et Catherine Régis, dir., Les grands défis en droit et politiques de la santé, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 350 pages.

Lucie Laflamme, Robert P. Kouri, Suzanne Philips-Nootens, Le mandat donné en prévision de l’inaptitude, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2008, 252 pages.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, L'intégrité de la personne et le consentement aux soins, 2e éd., Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2005, 738 p. [Édition antérieure publiée sous le titre : Le corps humain, l'inviolabilité de la personne et le consentement aux soins – Le regard du législateur et des tribunaux civils, Sherbrooke (Québec), Éditions R.D.U.S., 1999, 712 p.

Robert P. Kouri (dir.), Private law dictionary and bilingual lexicons, 2e éd., Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1991, 611 p.

Alain Bernardot et Robert P. Kouri, La responsabilité civile médicale, Sherbrooke (Québec), Éditions R.D.U.S., 1980, 450 p.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

Robert P. Kouri, « La limite de l'accès aux soins telle que définie par l'article 13 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux : véritable exutoire ou simple mise en garde? », avec Catherine Régis, (2013) 72 R. du B., p. 177.

Robert P. Kouri, « Observations concernant certains changements apportés au Code civil par la Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière de recherche », (2013) 43 R.D.U.S., p. 867.

Robert P. Kouri, « La responsabilité civile de l'établissement de santé en droit québécois : regards sur la contribution de Paul-André Crépeau » (2012) 43 (3) R.D.U.S., p. 523.

Robert P. Kouri, « Réflexions sur la responsabilité civile de la personne non titulaire de l'autorité parentale pour la faute ou le fait du mineur », dans Brigitte Lefebvre (dir.), Mélanges Roger Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 355-379.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, "Civil Liability of Physicians under Quebec Law", dans Jocelyn Downie, Timothy Caulfield et Colleen M. Flood (dir.), Canadian Health Law and Policy, 3e éd., Toronto, Butterworths, 2007, 135-187.

Robert P. Kouri, "Achieving Reproductive Rights : Access to Emergency Oral Contraception and Abortion in Quebec", dans Colleen M. Flood (dir.), Just Medicare. What’s In, What’s Out, How We Decide, Toronto, University of Toronto Press, 2006, 168-190.

Sophie Brisson et Robert P. Kouri, «Les incertitudes juridictionnelles en télémédecine, où est posé l'acte médical?», (2005) 35 R.D.U.S. 521-547.

Robert P. Kouri, «L'arrêt Hôpital de l'enfant-Jésus c. Camden-Bourgault et le contrat hospitalier occulté : aventurisme ou évolution?», (2004) 35 R.D.U.S. 307-326.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «Le majeur inapte et le refus catégorique de soins de santé : un concept pour le moins ambigu», (2003) 63 R. du B. 3-28 (texte intégral).

Robert P. Kouri, "From Presumptions of Fact to Presumptions of Causation : Reflections on the Perils of Judge-Made Rules in Quebec Medical Malpractice Law", (2001-02) 32 R.D.U.S. 213-241.

Robert P. Kouri, «Le contractant de bonne foi et la cause illégale : réflexions sur le mutisme du législateur», (2000) 102 R. du N. 171-188.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «La protection de la personne dans la recherche médicale : l'approche du droit civil au Québec», dans Droit contemporain : Rapports canadiens au Congrès international de droit comparé, Bristol, R.-U., 1998, Cowansville (Québec) Éditions Yvon Blais, 1999, 169-192.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «L'"expérimentation" et les "soins innovateurs" : l'article 21 C.C.Q. (Code civil du Québec) et les affres de l'imprécision», (1996-97) 27 R.D.U.S. 89-137.

Robert P. Kouri et Charlotte Lemieux, «Les Témoins de Jéhovah et le refus de certains traitements : problèmes de forme, de capacité et de constitutionnalité découlant du Code civil du Québec», (1995) 26 R.D.U.S. 77-129.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «L'utilisation des parties du corps humain pour fins de recherche : l'article 22 du Code civil du Québec», (1994-95) 25 R.D.U.S. 359-396.

Robert P. Kouri, «L'obligation de renseignement en matière de responsabilité médicale et la "subjectivité rationnelle" : mariage de convenance ou mésalliance?», (1993-94) 24 R.D.U.S. 345-366.

Robert P. Kouri et Charlotte Lemieux, «La gestion d'affaires inopportune, l'indemnisation du faux gérant, et la portée de l'article 1490 C.c.Q..», (1992-93) 23 R.D.U.S. 501-521.

Robert P. Kouri, "The Law Governing Human Experimentation in Québec", dans Contemporary law : Canadian reports to the International Congress of Comparative Law, Montreal, 1990, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1992, 696-718.

Serge Gaudet et Robert P. Kouri, «Contrats entre non-présents et contrats entre présents: y a-t-il une différence?», (1989-90) 20 R.D.U.S. 175-202.

Communications

Robert P.  KOURI, « L’autonomie de la personne : d’hier à aujourd’hui », Conférence Roger-Comtois à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 9 avril 2015.

Robert P. KOURI, « Les conflits de l’accès aux soins à la lumière d’un recours basé sur les Chartes : quelle efficacité? », 1ère Rencontre en droit de la santé, Les grands conflits en droit de la santé, Université McGill et Université de Montréal, 28-29 novembre 2014 (co-organisateur de l'événement avec Lara Khoury et Catherine Régis).

Robert P. Kouri, « Certains aspects juridiques de la maladie mentale chez les mineurs de 14 ans et plus », Colloque annuel en droit et politique de la santé: Regards innovateurs sur le droit, l'inaptitude et la santé mentale, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, 2 mai 2014.

Projets de recherche

Dans le cadre du Programme d'appui à la recherche innovante, le Groupe de recherche en droit de la santé (GREDSUS), formé des professeurs Suzanne Philips-Nootens (chercheur principal), Robert P. Kouri et Lucie Laflamme de la Faculté de droit, et des professeurs Marie Beaulieu et Yves Couturier, de la Faculté des lettres et sciences humaines (FLSH), ont obtenu une subvention importante de recherche pour leur projet intitulé : «Le champ conceptuel de l'inaptitude de la personne âgée au carrefour des disciplines».

Coordonnées

819 821-8000, poste 62524 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Robert.Kouri@USherbrooke.ca
Bureau A9-207 (Pavillon Albert-Leblanc)

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2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
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