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Robert P. Kouri

Professeur titulaire

Coordonnées

819 821-8000, poste 62524 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Robert.Kouri@USherbrooke.ca
Bureau A9-207 (Pavillon Albert-Leblanc)

Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

  • Droit des obligations
  • Droit de la responsabilité civile
  • Droit et politiques de la santé
  • B.A. (Bishop's), LL.L. (Sherbrooke)
  • M.C.L., D.C.L. (McGill)

Robert P. Kouri est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1966.

Il a publié les ouvrages La responsabilité civile médicale (en collaboration avec Alain Bernardot) et L'intégrité de la personne et le consentement aux soins (en collaboration avec Suzanne Philips-Nootens). Il a présidé les travaux du comité éditorial du Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec. Il a été professeur invité à la Faculté de droit de l'Université McGill. Il a participé aux travaux de réforme qui ont mené à l'adoption du Code civil du Québec. Il a agi à titre de consultant auprès de Justice Canada, du ministère de la Justice du Québec et de la Commission de réforme du droit du Canada. Il est directeur du Groupe de recherche en droit de la santé de l'Université de Sherbrooke (GREDSUS), et membre du Board of Professional Advisors de la revue American Journal of Contemporary Health Law and Policy et du Comité d'éthique de la recherche de Santé-Canada. Professeur Kouri est rédacteur adjoint/Associate Editor de la collection Canadian Cases on the Law of Torts/Recueil de jurisprudence canadienne en responsabilité civile publié par Carswell Thomson.

Il a occupé la fonction de directeur des programmes en droit et politiques de la santé de 1999 à 2003 et de vice-doyen à la recherche de 2000 à 2002.

Robert P. Kouri, Certain Legal Aspects of Modern Medicine (Sex Reassignment and Sterilization), Montréal, McGill University Institute of Comparative Law, 1975, 456 p.

Activités de recherche - liste sélective

Suzanne Philips-Nootens et Robert P. Kouri, Éléments de responsabilité civile médicale Le droit dans le quotidien de la médecine 5e édition, Montréal (Québec), Éditions Yvon Blais, 2022, 734 p.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, L'intégrité de la personne et le consentement aux soins, 4e édition, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2017, 936 p.

Suzanne Philips-Nootens, Robert P. Kouri et Pauline Lesage-Jarjoura, Éléments de responsabilité civile médicale – Le droit dans le quotidien de la médecine, 4e édition, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2016, 662 p.

Catherine Régis, Lara Khoury et Robert P. Kouri, Les grands conflits en droit de la santé : Les rencontres en droit de la santé, vol. 1, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2016, 364 p.

Robert P. Kouri et  Suzanne Philips-Nootens, L’integrité de la personne et le consentement aux soins 3e édition, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais., janvier 2013, 807 p.

Robert P. Kouri et Catherine Régis, dir., Les grands défis en droit et politiques de la santé, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2010, 350 p.

Lucie Laflamme, Robert P. Kouri, Suzanne Philips-Nootens, Le mandat donné en prévision de l’inaptitude, De l'expression de la volonté à sa mise en oeuvre, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2008, 252 p.

Suzanne Philips-Nootens, Robert P. Kouri et Pauline Lesage-Jarjoura, Éléments de responsabilité civile médicale – Le droit dans le quotidien de la médecine, 3e édition, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2007, 630 p.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, L'intégrité de la personne et le consentement aux soins, 2e éd., Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2005, 738 p. [Édition antérieure publiée sous le titre : Le corps humain, l'inviolabilité de la personne et le consentement aux soins – Le regard du législateur et des tribunaux civils, Sherbrooke (Québec), Éditions R.D.U.S., 1999, 712 p.

Robert P. Kouri (dir.), Private law dictionary and bilingual lexicons, 2e éd., Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1991, 611 p.

Alain Bernardot et Robert P. Kouri, La responsabilité civile médicale, Sherbrooke (Québec), Éditions R.D.U.S., 1980, 450 p.

Vanessa Roy, Véronique Provencher, Robert P. Kouri et Dominique Giroux, «Favoriser la collaboration professionnelle avec les proches aidants : la nécessité d’établir un cadre juridique pour préciser leurs droits, leurs obligations et leur responsabilité civile», (2020) 80 CRSP/Revue canadienne de politique sociale,  p. 87-99.

Robert P. Kouri, « La responsabilité pour le fait d’un majeur non doué de raison : réflexions sur la portée réelle de l’article 1461 C.c.Q.», (2019) 121(2) La Revue du notariat, p. 343-363.

Vanessa Roy, Dominique Giroux, Robert Koury*, et Véronique Provencher, «Encadrement juridique du congé hospitalier en contexte de délégation de soins aux proches aidants: portrait de la responsabilité civile des acteurs», (2019) 79 Canadian Review of Social Policy / Revue canadienne de politique sociale 79. (*erreur - aurait dû être "Kouri")

Robert P. Kouri, «Les directives médicales anticipées : une œuvre perfectible», dans Vincent Gautrais, Catherine Régis, Laurence Largenté (dir.), les Mélanges Molinari : Mélanges en l’honneur du professeur Patrick A. Molinari, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018 25(1) p. 171 -193.

Catherine Régis, Lara Khoury, et Robert P. Kouri, « Causation at the Frontier, St-Germain v. Benhaim and the Obscure Role of Logical Intuition: Proof of Causation by Inference or by Presumption », dans Health law at the frontier, Les Rencontres en droit de la santé – Vol. 2, (2018) Montréal (Québec), Éditions Yvon Blais, p. 245‑277

Robert P. Kouri, «Les conflits de l'accès aux soins à la lumière d'un recours basé sur les Chartes : quelle efficacité?», dans Catherine Régis, Lara Khoury, Robert P. Kouri (dir.), Les grands conflits en droit de la santé, Les rencontres en droit de la santé - Vol. 1, (2016) Montréal (Québec), Éditions Yvon Blais, p. 151 à 194.

Hassane Alami, Marie-Pierre Gagnon, Jean-Paul Fortin, et R. P. Kouri, « La télémédecine au Québec : état de la situation des considérations légales, juridiques et déontologiques », (2015) 4(2) European Research in Telemedicine / La Recherche Européenne en Télémédecine, 33.

Robert P. Kouri, «L’autonomie de la personne : d’hier à aujourd’hui - 13e Conférence Roger-Comtois», Editions Thémis, 2015, p. 1-21.

Robert P. Kouri, «Observations concernant certains changements apportés au Code civil par la Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière de recherche», (2013) 43(3) RDUS., p. 867-886.

Robert P. Kouri et Catherine Régis, «La limite de l'accès aux soins telle que définie par l'article 13 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux : véritable exutoire ou simple mise en garde?»,  (2013) 72 Revue du Barreau, p. 177-212.

Robert Kouri et Stéphane Bernatchez, «Le principe de dignité humaine et le droit à la vie en droit constitutionnel canadien/The Principle of Human Dignity and the Right to Life in Canadian Constitutional Law», dans Le juge constitutionnel et la protection immédiate des droits, vol. 3 de la Collection d'études collectives de droit comparé, Les Grands auteurs du Droit Public, 2012.

Robert P. Kouri, «Le traitement futile et le devoir de soigner en droit québécois : l’impact normatif du désespoir», dans Benoît Moore (dir.), Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p. 59.

Robert P. Kouri, «La responsabilité civile de l'établissement de santé en droit québécois : regards sur la contribution de Paul-André Crépeau», (2011) 43(3) RDUS, p.523.

Robert P. Kouri, «Le consentement aux soins: aperçu général et quelques questions controversées», (2011) 82(2) Cours de perfectionnement du notariat 1.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «Civil Liability of Physicians Under Quebec Law», dans Jocelyn Grant Downie, Timothy A. Caulfield, et Colleen M. Flood (dir.), Canadian Health Law and Policy 4e Éd., Markham, Ont., LexisNexis Canada, 2011, p. 195-252.

Robert P. Kouri, «Le mineur et les soins médicaux, A.C. c Manitoba: de l’autonomie au meilleur intérêt, une limite bien floue», (2010) 4 McGill Journal of Law and Health/Revue de droit & santé de McGill, p. 55.

Robert P. Kouri, «Réflexions sur la responsabilité civile de la personne non titulaire de l'autorité parentale pour la faute ou le fait du mineur», dans Brigitte Lefebvre (dir.), Mélanges Roger Comtois, Montréal, Québec, Éditions Thémis, 2007, p. 355-379.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, "Civil Liability of Physicians under Quebec Law", dans Jocelyn Downie, Timothy Caulfield et Colleen M. Flood (dir.), Canadian Health Law and Policy, 3e éd., Toronto, Butterworths, 2007, 135-187.

Robert P. Kouri, "Achieving Reproductive Rights : Access to Emergency Oral Contraception and Abortion in Quebec", dans Colleen M. Flood (dir.), Just Medicare. What’s In, What’s Out, How We Decide, Toronto, University of Toronto Press, 2006, 168-190.

Sophie Brisson et Robert P. Kouri, «Les incertitudes juridictionnelles en télémédecine, où est posé l'acte médical?», (2005) 35 R.D.U.S. 521-547.

Robert P. Kouri, «L'arrêt Hôpital de l'enfant-Jésus c. Camden-Bourgault et le contrat hospitalier occulté : aventurisme ou évolution?», (2004) 35 R.D.U.S. 307-326.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «Le majeur inapte et le refus catégorique de soins de santé : un concept pour le moins ambigu», (2003) 63 R. du B. 3-28.

Robert P. Kouri, "From Presumptions of Fact to Presumptions of Causation : Reflections on the Perils of Judge-Made Rules in Quebec Medical Malpractice Law", (2001-02) 32 R.D.U.S. 213-241.

Robert P. Kouri, «Le contractant de bonne foi et la cause illégale : réflexions sur le mutisme du législateur», (2000) 102 R. du N. 171-188.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «La protection de la personne dans la recherche médicale : l'approche du droit civil au Québec», dans Droit contemporain : Rapports canadiens au Congrès international de droit comparé, Bristol, R.-U., 1998, Cowansville (Québec) Éditions Yvon Blais, 1999, 169-192.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «L'"expérimentation" et les "soins innovateurs" : l'article 21 C.C.Q. (Code civil du Québec) et les affres de l'imprécision», (1996-97) 27 R.D.U.S. 89-137.

Robert P. Kouri et Charlotte Lemieux, «Les Témoins de Jéhovah et le refus de certains traitements : problèmes de forme, de capacité et de constitutionnalité découlant du Code civil du Québec», (1995) 26 R.D.U.S. 77-129.

Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens, «L'utilisation des parties du corps humain pour fins de recherche : l'article 22 du Code civil du Québec», (1994-95) 25 R.D.U.S. 359-396.

Robert P. Kouri, «L'obligation de renseignement en matière de responsabilité médicale et la "subjectivité rationnelle" : mariage de convenance ou mésalliance?», (1993-94) 24 R.D.U.S. 345-366.

Robert P. Kouri et Charlotte Lemieux, «La gestion d'affaires inopportune, l'indemnisation du faux gérant, et la portée de l'article 1490 C.c.Q..», (1992-93) 23 R.D.U.S. 501-521.

Robert P. Kouri, "The Law Governing Human Experimentation in Québec", dans Contemporary law : Canadian reports to the International Congress of Comparative Law, Montreal, 1990, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1992, 696-718.

Serge Gaudet et Robert P. Kouri, «Contrats entre non-présents et contrats entre présents: y a-t-il une différence?», (1989-90) 20 R.D.U.S. 175-202.

Robert P. KOURI, «Aperçu des aspects juridiques concernant le consentement aux soins en droit Québécois», Conférence du midi, Département de psychiatrie, CHUS, pavillon Hôtel-Dieu, le vendredi 8 novembre 2019.

Robert P. KOURI et Me Catherine Pariseault, «Modifications corporelles extrêmes : un affront à la dignité ou l’exercice de la liberté d’expression», Colloque annuel du programme en droit et politiques de la santé, Longueuil, Québec, 13 Mai 2019.

Robert P.  KOURI, «L’autonomie de la personne : d’hier à aujourd’hui», Conférence Roger-Comtois à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 9 avril 2015.

Robert P. KOURI, «Les conflits de l’accès aux soins à la lumière d’un recours basé sur les Chartes : quelle efficacité?», co-organisateur de l'événement avec Lara Khoury et Catherine Régis,1ère Rencontre en droit de la santé, Les grands conflits en droit de la santé, Université McGill et Université de Montréal, 28-29 novembre 2014 .

Robert P. KOURI, «Certains aspects juridiques de la maladie mentale chez les mineurs de 14 ans et plus», Colloque annuel en droit et politiques de la santé: Regards innovateurs sur le droit, l'inaptitude et la santé mentale, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, 2 mai 2014.

Robert P. KOURI, «La limite de l’accès aux soins sous l’article 13 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux: véritable exutoire ou simple mise en garde?», Les 30 années des programmes en droit et politiques de la santé, Campus de Longueuil, Québec, le jeudi 2 mai 2013.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Louise Bernier, Mylaine Breton, Robert P. Kouri et Jean-Frédéric Ménard, «Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire: l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19», projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2021-2022.

Dans le cadre du Programme d'appui à la recherche innovante, le Groupe de recherche en droit de la santé (GREDSUS), formé des professeurs Suzanne Philips-Nootens (chercheur principal), Robert P. Kouri et Lucie Laflamme de la Faculté de droit, et des professeurs Marie Beaulieu et Yves Couturier, de la Faculté des lettres et sciences humaines (FLSH), ont obtenu une subvention importante de recherche pour leur projet intitulé : «Le champ conceptuel de l'inaptitude de la personne âgée au carrefour des disciplines».