Louise Bernier

Professeure agrégée

Domaines

  • Propriété intellectuelle
  • Droit médical
  • Éthique et sciences de la vie
  • Sciences et droit

Formation

  • LL.B. (Laval)
  • LL.M. Droit des biotechnologies (Montréal)
  • D.C.L. (McGill)

Notes biographiques

Louise Bernier est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2006.

La professeure Bernier a soutenu, en octobre 2006, une thèse de doctorat consacrée au partage des bénéfices et à l'accès aux nouvelles technologies médicales et génétiques dans les pays du tiers monde dont une version retravaillée sera publiée chez Edward Elgar Publishing au cours de l’année 2009. En plus d’enseigner à Sherbrooke depuis 2006, elle a offert des enseignements à la Faculté de médecine de l'Université McGill, à la Faculté de droit de l'Université de Nairobi, et au MRC Human Genetic Unit en Écosse.  Tout au long de son parcours académique, elle a œuvré au sein de différents organismes canadiens et étrangers dans des dossiers relatifs à la santé, la génétique humaine, la biodiversité, les biotechnologies, la propriété intellectuelle et les droits de la personne et a été récipiendaire de nombreux prix et bourses, dont une bourse de doctorat du CRSH et une bourse de recherche en milieu de pratique du FCAR pour une collaboration avec l'Institut de recherche en biotechnologie du Conseil national de recherche du Canada.

En mai dernier, elle a obtenu un financement de 40 500 $ pour trois ans du FQRSC pour le projet de recherche : «Le système canadien des brevets et l’accès aux nouvelles technologies dans le domaine médical au Canada : enjeux de gouvernance». Elle est également co-chercheure membre du groupe de recherche interdisciplinaire NE3LS (Nanotechnologie, éthique, environnement, économie, loi et société) de l’université Sherbrooke qui est titulaire d’une subvention importance des IRSC. En plus de ses projets de recherches, la professeure Bernier est aussi régulièrement appelée à faire des communications dans ses domaines d’expertise au Canada et à l’étranger.

En tant que responsable du programme de baccalauréat-maîtrise en droit et sciences de la vie, la professeure Bernier joue un rôle de premier plan auprès des étudiants inscrits dans ce programme. En mai 2008, Elle a obtenu, conjointement avec Me Éliane-Marie Gaulin une subvention d'appui à la pédagogie universitaire pour assurer un enseignement intégré du droit et des sciences plus tôt dans le parcours académique des étudiants. En plus de ses responsabilités universitaires et facultaires, la professeure Bernier agit aussi comme représentante légale sur le comité d'éthique à la recherche de l'Institut thoracique du centre de santé Mcgill depuis 2002.

Activités de recherche - liste sélective

Ouvrages et directions d'ouvrage

G. A. Legault, L. Bernier, C-E Daniel, C. Fontaine et J.Patenaude, Nanotechnologie et Principe de Précaution : forces et limites de l’appel au principe. Collection Enjeux éthiques contemporains, Collection Enjeux éthiques contemporains, Québec, Presses de l’Université Laval, 2012, 292 p.

Louise Bernier, Justice in Genetics : Intellectual Property and Human Rights from a Cosmopolitan Liberal Perspective, Cheltenham UK & Northampton Mass, Edward Elgard Publishing, 2010, 250 p.

Articles, chapitres d'ouvrage, actes de colloque

C. Régis, T. Epps et L. Bernier, "Implementing Medical Travel in the Canadian Health Care System: What should Policy Makers consider before moving forward?", (2012) Health Law Journal.

L. Bernier, "International Socio Economic Human Rights: The Key to Global Health Improvement?" (April 2010) 14:2 International Journal of Human Rights 246-279

L. Bernier et K. Durell, “Are Gene Patents Really a Threat?” dans B.M. Knoppers & E.R. Gold, (dir), Biotechnology IP and Ethics, Montréal, Butterworth, 2009, p. 203-242

L. Bernier, «Dialogue et élaboration de normes dans le domaine de la propriété intellectuelle : le rôle et l’influence grandissants des citoyens et des groupes d’intérêts» dans S. Bernatchez, (dir.), La parole et le droit, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, p. 83-103

J-P Béland, L. Bernier et C. Verchère-Maurice, «Quelles difficultés dialogiques attendent la gouvernance réflexive sur la question du sens et de la finalité du développement des nanotechnologies?» dans J-P Béland et J. Patenaude, (dir), Les défis éthiques dans la recherche et le développement des nanotechnologies: Enjeux de la gouvernance du développement technologique, Québec, Presses de l’Université Laval, 2009, p. 101-123

L. Bernier et D. Grégoire, “Reproductive and Therapeutic Cloning, Germ-Line Therapies and Purchase of Gametes and Embryos: Comments on New Canadian Legislation Governing Reproduction Technologies”, (December 2006) 30:6 Journal of Medical Ethics 527-532.

E.R. Gold, L. Bernier et al., “The Unexamined Assumptions of Intellectual Property:  Adopting an Evaluative Approach to Patenting Biotechnological Innovation,” (2004) 18:4 Public Affairs Quarterly 299-344.

Communications

G-A. Legault, C.-E. Daniel et L. Bernier, «Nanotechnologies et Société : débat national en France et le Dialogue Social» ACFAS, Montréal, Mai 2012

J. Genest, J. Patenaude, L. Bernier et al., «Accompagnement E3LS en nanotechnologie: Franchir les frontières des langages disciplinaires» 4ième colloque international du Lab International Associé (LIA) Nanotech et Nanosystèmes (LN2), Grenoble,12 juillet 2011

P. Boissy J. Genest, J. Patenaude, L. Bernier et al., "Carbon nanotubes (CNTs) based strain sensors for a wearable monitoring and biofeedback system for pressure ulcer prevention and réhabilitation. Invited session paper for presentation" 33rd Annual International Conference of the IEEE Engineering in Medicine and Biology Society (EMBC'11), Boston, MA, 30 Août 2011

J. Genest, L. Bernier et al, «Définir les nanotechnologies : n'est-ce qu'une question de taille?» ACFAS, Mai 2010, Montréal

G-A. Legault et L. Bernier, «Développement des nanotechnologies : quels choix de gouvernance s'offrent à nous?» ACFAS, Montréal, Mai 2010

G-A. Legault, L. Bernier et al, “Accompanying Nanotechnological Developments NE3Ls Perspectives : Fundamental issues of Governance and the uses of the Precautionary Principle”, Poster présenté au colloque scientifique Connecting to the nanoworld organisé dans le cadre des Entretiens Jacques-Cartier, Lyon, 30 novembre 2009

L. Bernier, «Gouvernance réflexive et nanotechnologie», Colloque «Les défis éthiques et sociaux de la recherche et du développement des nanotechnologies» (colloque 648), ACFAS,  Ottawa, 15 mai 2009

L. Bernier, “Benefit Sharing vs Intellectual Property in agricultural-biotechnologies: theoretical and practical perspectives towards food security”, atelier sur Les enjeux contemporains soulevés par le développement des biotechnologies, Annual Conference of theAsian Law Institute, Hong Kong Universirty, Hong Kong, 28 mai 2009

L. Bernier, «Propriété intellectuelle et enjeux de gouvernance», Séminaire du pôle d’innovation en biotechnologies du laboratoire cémantic sud Paris, Evry, Paris, 8 juillet 2008.

L. Bernier, «Dialogue et élaboration de normes dans le domaine de la propriété intellectuelle : le rôle et l’influence grandissants des citoyens et des groupes d’intérêts», Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 23 juin 2008

J-P Béland et L. Bernier, «Quelles difficultés dialogiques attendent la gouvernance réflexive sur la question du sens et de la finalité du développement des nanotechnologies ?», ACFAS, Québec, 9 mai 2008

L. Bernier, "Access to medicines, MDG 8 and Policy Coherence", Atelier organisé dans le cadre de la conférence Accès aux médicaments et mondialisation, Montréal, 20 novembre 2007 (conférencière invitée sur le panel d’experts)

L. Bernier, "Intellectual Property Law from a Cosmopolitan Liberal Perspective", 3rd Annual Workshop on the Law and Economics of Intellectual Property and Information Technology, London University, Londres, R-U, 5-6 Juillet 2007

L. Bernier, «Renforcement des capacités de recherche et transfert de connaissances en matière de propriété intellectuelle : expérience terrain au Kenya», ACFAS, Université McGill, 18 mai 2006

L. Bernier, Modératrice pour le panel: "Is patent length really a threat for innovation?" International Workshop on The Role of Intellectual Property Rights in Biotechnology Innovation, 19-22 novembre 2005 (modératrice invitée)

Projets de recherche

E. R. Gold, L. Bernier & K. Durell, “The impact of DNA Patents on Access to Genetic Technologies and Services: View from Developing Countries,” Rapport produit pour l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), Genève, 75 p., 2006

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819 821-8000, poste 65279 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Louise.Bernier@USherbrooke.ca
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