Laurence Marquis se penchera sur l’indépendance et l’impartialité des arbitres en arbitrage sportif

La Faculté de droit est fière d’annoncer que la professeure Laurence Marquis a obtenu du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC) une subvention de soutien à la relève professorale d’un montant de 43 345 $, pour une durée de trois ans, afin de mener un projet de recherche intitulé La diversité influence-t-elle l’indépendance et l’impartialité des arbitres en arbitrage sportif – Une incursion comparée dans les arbitrages commercial, d’investissement et sportif (2015–2025).

Ce projet s’intéresse à une question au cœur des débats contemporains en arbitrage : le lien entre la diversité des arbitres, leur indépendance et l’impartialité des décisions rendues. En s’appuyant sur les réformes récentes en arbitrage commercial international et en arbitrage d’investissement, il vise à mieux comprendre comment la composition des tribunaux arbitraux influence la neutralité, tant perçue que réelle, des processus décisionnels.

Alors que certains secteurs de l’arbitrage ont connu des avancées notables, notamment en matière d’encadrement des conflits d’intérêts et de transparence, l’arbitrage sportif demeure marqué par des critiques persistantes. La composition des listes d’arbitres, en particulier, soulève des préoccupations quant à la sous-représentation des femmes et des personnes issues de régions moins représentées, ainsi qu’à la perception d’une justice parfois partiale.

Le projet repose sur l’hypothèse qu’une plus grande diversité au sein des tribunaux arbitraux peut contribuer à renforcer leur impartialité, en multipliant les perspectives et en réduisant les biais de groupe. Il prend toutefois en considération les défis que soulève cet objectif, notamment quant à la perception d’expertise et aux nouvelles formes possibles de partialité. Pour répondre à ces enjeux, la recherche adoptera une méthodologie mixte combinant analyse juridique, collecte de données quantitatives, entrevues auprès d’acteurs clés et analyse comparative entre différents forums arbitraux. Elle vise ainsi à produire des connaissances inédites dans un domaine où les données sont souvent difficiles d’accès.

Par ce projet, la professeure Laurence Marquis contribuera à une réflexion essentielle sur la légitimité des institutions arbitrales et à l’élaboration de recommandations concrètes pour renforcer l’impartialité en arbitrage sportif.