Directives et politiques
- Considérations sur l'utilisation des banques de données
- Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées 2600-004 (PDF)
- Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d'enseignement d'oeuvres protégées par le droit d'auteur 2600-005 (PDF)
- Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels 2600-063 (PDF)
- Directive relative à l'utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives 2600-034 (PDF)
- Directive relative au dépôt des productions de fin d'études 2600-025 (PDF)
- Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS 2600-060 (PDF)
- Directive sur le développement et la gestion des collections du Service des bibliothèques et archives 2600-051 (PDF)
- Politique sur les dons de documents (PDF)