Centre de ressources sur le droit d'auteur (CRDA)
Le CRDA offre à l'ensemble de la communauté universitaire les ressources nécessaires pour l'utilisation des oeuvres d'autrui dans le respect de la réglementation en vigueur.
De façon plus précise, le CRDA :
- Informe et sensibilise la communauté universitaire sur le droit d'auteur dans ces domaines : la législation, la Convention Copibec, la Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d'enseignement d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (Directive 2600-005), les licences détenues par l'Université, l'utilisation équitable et les bonnes pratiques en intégrité intellectuelle.
- Forme le personnel enseignant sur le respect du droit d'auteur dans le cadre de ses fonctions.
- Administre et gère le logiciel de déclaration de droit d'auteur (Dda) permettant aux membres du personnel enseignant et aux administrateurs et administratrices de transmettre les déclarations de droit d'auteur et met à jour la documentation sur le sujet.
- Soutien et forme les administrateurs et les administratrices facultaires à l'utilisation du logiciel DDA et à l'application de la Convention.
- Entretien les liens appropriés avec Copibec afin d'assurer le suivi de l'application de la Convention.
Accéder au logiciel de déclaration de droit d'auteur (Dda)
Le personnel enseignant et les administrateurs assignés à chaque faculté ou département peuvent accéder au logiciel Dda.
La Dda est un processus simplifié permettant d'assurer la légalité de la reproduction du matériel didactique et le calcul des frais des droits d'auteur, le cas échéant.
Guide du CRDA
Vous vous posez des questions? Vous voulez savoir si vous devez remplir une Dda, si vous pouvez reproduire une œuvre, si vous pouvez présenter une œuvre en classe? Consultez notre guide pour les réponses à toutes vos questions et les coordonnées pour obtenir de l'aide.