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Abrégé PG

Abrégé de la classification des publications gouvernementales (CODOC)

Exemple de cote complète : CA1DN1-19 
(Rapport annuel / Recherche et développement pour Défense Canada)

CoteSignification
CA1DN1Organisme
-19Sujet précisé

Abrégé de la classification CODOC (Principaux organismes)

CotesOrganismes
CA1GOUVERNEMENT DU CANADA
CA1BC1-Société Radio-Canada
CA1BC8-Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
CA1BS1-99Statistique-Canada
CA1BT1-Conseil du trésor
CA1C1-Ministère de l'industrie
CA1CC1-396Compagnies de la couronne
CA1CE31Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes
CA1CH1-Ministère du patrimoine
CA1CI1-Ministère de la citoyenneté et de l'immigration
CA1CO1-Ministère des communications
CA1CP1-Conseil privé
CA1CR1-Conseil de recherches en sciences humaines
CA1CW66-Service canadien de la faune
CA1D1-Protection civile
CA1DA1-Ministère de l'agriculture et de l'agro-alimentaire
CA1DN1-Ministère de la défense nationale
CA1E1-Ministère des affaires étrangères et du commerce international
CA1E94ACDI (Agence canadienne de développement international)
CA1EC1-25Conseil économique du Canada
CA1EP1-Ministère de l'environnement
CA1F1-Ministère des finances
CA1FA1-Vérificateur général
CA1FB1-Banque du Canada
CA1FR1-Ministère des ressources naturelles
CA1FS1-Ministère des pêches et des océans
CA1H1-Ministère de la santé nationale et du bien-être social
CA1J1-Ministère de la justice
CA1JS1-Solliciteur général
CA1JS61-62Gendarmerie royale du Canada
CA1L1-Ministère du travail
CA1MI1-Ministère de l'emploi et de l'immigration
CA1MS1-Ministère des ressources naturelles
CA1NH1-Société canadienne d'hypothèque et de logement
CA1P1-Ministère des travaux publics et des services gouvernementaux
CA1P51-1Comptes publics
CA1PO1-Société canadienne des postes
CA1R1-Ministère des affaires indiennes et du nord
CA1RG1-Ministère de la consommation et des affaires commerciales
CA1RH1-Ministère du développement et des ressources humaines
CA1RV1-Agence des douanes et du revenu
CA1S1-Secrétariat d'état
CA1SA1-Archives nationales du Canada
CA1SCF1-Commission de la fonction publique
CA1SE1-Directeur général des élections
CA1SF1-Commissaire aux langues officielles
CA1SW1-Condition féminine
CA1T1-Ministère des transports
CA1TT1-Commission canadienne des transports
CA1TU1-Bureau de la sécurité des transports
CA1V1-Ministère des anciens combattants
CA1W1-Ministère des travaux publics
CA1W90-Commission de la capitale nationale
CA1X1Débats. Chambres des communes
CA1X2Journaux. Chambre des communes
CA1XC1Comité de la chambre des communes
CA1Y1Débat du Sénat
CA1Y2Journaux du Sénat
CA1YC1-Comités du Sénat
CA1YPX1Debates. Legislative assembly. United Canada. 1842-1856
CA1YPX2Journaux. Assemblée législative. Province du Canada. 1842-1859
CA1YPY2Journaux. Conseil législatif. Province du Canada. 1848, 1851, 1854-55-1863
CA1YS1Documents de la session et Documents parlementaires 1861-1925
CA1Z1Commissions d'enquête
CA1Z2Conférences fédérales - provinciales
CotesOrganismes
CA2GOUVERNEMENTS PROVINCIAUX
CA2ALAlberta
CA2CBColombie-Britannique
CA2MAManitoba
CA2NBNouveau-Brunswick
CA2NENouvelle-Écosse
CA2ONOntario
CA2PQGOUVERNEMENT DU QUÉBEC
CA2PQABConseil exécutif
CA2PQABC1-Conférences socio-économiques et des sommets
CA2PQABF-Conseil du statut de la femme
CA2PQABR-Conseil du trésor
CA2PQAC-Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation
CA2PQAI-Ministère des relations internationales
CA2PQAM-Ministère des affaires municipales et des régions
CA2PQAS-Ministère de la santé et des services sociaux
CA2PQAT-Régie de l'assurance-maladie
CA2PQBS1-93Institut de la statistique du Québec
CA2PQCA-Ministère des affaires culturelles
CA2PQCC-Ministère de la culture et des communications
CA2PQCI20Office de la protection du consommateur
CA2PQCI55Inspecteur général des institutions financières
CA2PQCIV-Autorité des marchés financiers
CA2PQCO-Ministère des communications
CA2PQCPJ-Conseil permanent de la jeunesse
CA2PQCSE-Conseil des services essentiels
CA2PQDP-Comité de déontologie policière
CA2PQE-Ministère de l'éducation, des loisirs et des sports
CA2PQE92-99Conseil supérieur de l'Éducation
CA2PQEC-Ministère de l'enseignement supérieur et de la science
CA2PQECC-Conseil des collèges
CA2PQEN-Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs
CA2PQEN50-51Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
CA2PQER-Ministère de l'énergie et des ressources
CA2PQF-Ministère des finances
CA2PQFD-Caisse de dépôt et de placement
CA2PQFE-Ministère de la famille, des aînés et de la condition féminine
CA2PQFG-Société générale de financement
CA2PQFL-Régie des rentes
CA2PQFO-Ministère des forêts
CA2PQFP-Ministère de la fonction publique
CA2PQHS-Société d'habitation du Québec
CA2PQI-Ministère des communautés culturelles et de l'immigration
CA2PQIC-Ministère de l'industrie et du commerce
CA2PQICR-Centre de recherche industrielle du Québec
CA2PQJ-Ministère de la justice
CA2PQJB-Commission des droits de la personne et de la jeunesse
CA2PQJS-Sûreté du Québec
CA2PQL-Ministère des loisirs, de la chasse et de la pêche
CA2PQLF-Ministère des terres et des forêts
CA2PQNR-Ministère des richesses naturelles
CA2PQOG-Office des services de garde à l'enfance
CA2PQPD-Office de la planification et de développement du Québec
CA2PQR-Ministère du revenu
CA2PQRAA-Société de l'assurance-automobile
CA2PQRJ-Conseil de la langue française
CA2PQRL-Office de la langue française
CA2PQRN-Ministère des ressources naturelles
CA2PQSPU-Ministère de la sécurité publique
CA2PQSHQ-Société Hydro-Québec
CA2PQTA-Ministère des transports
CA2PQTL-Ministère du travail
CA2PQTM-Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale
CA2PQTM825-875Commission de la santé et de la sécurité au travail
CA2PQTO-Ministère du tourisme
CA2PQX1Journal des débats. Assemblée nationale
CA2PQX2Journaux. Assemblée nationale
CA2PQXF-Autres publications. Assemblée nationale
CA2PQXFD-Directeur général des élections
CA2PQXFV-Vérificateur général
CA2PQYS1Documents de la session et Documents parlementaires (1869-1922)
CA2PQZ1Commission d'enquête
AUTRES NIVEAUX DE GOUVERNEMENTS
CA3PQML-Conseil d'agglomération de Montréal
CA4PQML-Ville de Montréal
CA6ACR à CA6SRSAutres organismes gouvernementaux, organismes communautaires, associations, sociétés, etc.
CotesOrganismes
EU1GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS
EU1A-Ministère de l'agriculture
EU1C-Ministère du commerce
EU1FR-Réserve fédérale
EU1GS504-Archives nationales
EU1HE-Ministère de la santé et des services sociaux
EU1L-Ministère du travail
EU1PR-Bureau du président
ORGANISMES INTERNATIONAUX
UN9AC-FAO (Organisation des Nation-Unies pour l'alimentation et l'agriculture)
UN9BM-Banque mondiale
UN9ES-UNESCO (Organisation des Nation-Unies pour l'éducation, la science et la culture)
UN9FM-Fonds monétaire international
UN9NA-Organisation des Nation-unies
UN9T-Bureau international du travail
ZZCC-Union européenne
ZZOC-Organisation de coopération et de développement économique