Modifications majeures
En quoi consiste une modification majeure?
Une modification majeure dans un programme a pour effet de changer des éléments habituellement stables d’un programme et est à ce titre approuvée par les instances supérieures de l'Université (conseil de la recherche, conseil des études, conseil universitaire). C’est le cas, entre autres, des changements suivants :
- L’ajout, le retrait ou la fusion de cheminements
- Une refonte du programme
- Des changements au nom du programme ou d’un cheminement
- Des changements liés à la teneur des cibles de formation
- Des changements aux conditions d'admission modifiant le bassin de clientèle admissible au programme
- Les changements aux activités pédagogiques obligatoires d’un programme
- Les changements quant à la répartition des crédits obligatoires et à option exigés dans un programme
S’agit-il d’une modification mineure ou majeure?
- Déterminer si les changements sont mineurs ou majeurs à l'aide d'un arbre de décision
Déterminer si les changements sont mineurs ou majeurs à l'aide des rubriques de la fiche signalétique
Les impacts sur la fiche signalétique du programme peuvent être difficiles à cerner. Pour toute modification complexe ou en en cas de doute, n’hésitez pas à communiquer avec nous.
Quelles étapes doit-on prévoir?
Une modification majeure requiert l’approbation du conseil de Faculté dans un premier temps, et par la suite celle de la ou des instances universitaires concernées (conseil de la recherche, conseil des études, conseil universitaire).
- Consulter les Processus d’approbation pour les modifications ou les créations de programmes
- Consulter le Calendrier des instances 2023-2024, incluant les dates limites pour le dépôt des dossiers au SSF
Des gabarits de dossiers de présentation sont disponibles pour les modifications de grande envergure:
- Télécharger le gabarit de dossier de présentation pour la refonte d’un programme
- Télécharger le gabarit de dossier de présentation pour la création d’un cheminement
Veuillez noter que les programmes de grade en cours d’évaluation périodique ne peuvent faire l’objet d’une modification majeure avant que le processus d’évaluation ne soit terminé.
Quels documents sont requis?
Les documents à fournir dans le cas d’une modification majeure sont les suivants :
- Un dossier de présentation expliquant les changements souhaités ainsi que les besoins auxquels ils répondent. Le dossier doit être rédigé conformément aux pratiques de rédaction inclusive telles que définies dans le Guide de rédaction inclusive de l’Université de Sherbrooke.
- L’extrait de procès-verbal du conseil de Faculté qui approuve les changements.
- La transaction Véo incluant les changements au programme ainsi que la création des nouvelles activités pédagogiques nécessaires, s’il y a lieu.
- Tout autre document jugé nécessaire selon la teneur des modifications (par exemple l’évaluation de la viabilité financière, l’accord des services et facultés partenaires).