Modification d'un programme existant
Les autorisations requises pour approuver les changements apportés à un programme existant diffèrent selon qu’ils sont considérés comme étant des modifications mineures, pour lesquelles un processus d’approbation simplifié s’applique, ou plutôt comme des modifications majeures qui requièrent une adoption formelle par les instances facultaires et universitaires.
S’agit-il d’une modification mineure ou majeure?
- Déterminer si les changements sont mineurs ou majeurs à l'aide d'un arbre de décision
- Déterminer si les changements sont mineurs ou majeurs à l'aide des rubriques de la fiche signalétique
En cas de doute, n’hésitez pas à communiquer avec nous.