Nouveau programme de grade
Destiné au baccalauréat, à la maîtrise et au doctorat
Quelles étapes doit-on prévoir?
Le projet de programme cheminera d’abord à l’interne (conseil de faculté et instances universitaires concernées). Il fera ensuite l’objet d’une évaluation externe par le Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) ainsi qu’au ministère de l’Enseignement supérieur, qui pourrait potentiellement entraîner des modifications au projet initial. Enfin, le projet reviendra aux instances universitaires afin que sa création soit officiellement entérinée, qu’il soit publié et qu’on détermine le moment où il sera offert pour la première fois.
- Télécharger le Gabarit de dossier de présentation d’un nouveau programme de grade
- Consulter les Processus d'approbation pour les modifications ou les créations de programmes
- Consulter le Processus détaillé d’évaluation externe d’un projet de nouveau programme de grade
- Consulter le Calendrier des instances 2023-2024, incluant les dates limites pour le dépôt des dossiers au SSF
Une particularité : l’évaluation externe d’un projet de nouveau programme
Une fois approuvé par les instances universitaires, l’évaluation externe d’un projet de nouveau programme de grade se déroule en deux temps :
- D’abord, le Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) mandate sa Commission d’évaluation des projets de programmes (CEP) afin évaluer la qualité du projet de formation. Les étapes, les exigences et des critères applicables sont décrits dans Mécanisme et procédures d’évaluation des projets de programmes.
- Ensuite, le ministère de l’Enseignement supérieur mandate son Comité des programmes universitaires (CPU) afin d’évaluer l’opportunité du nouveau programme pour déterminer s’il en autorise le financement. Les étapes, les exigences et des critères applicables sont décrits dans Procédure liée à l’examen d’opportunité des projets de programme conduisant à un grade.
Quels documents sont requis?
Les documents à fournir pour la création d’un nouveau programme menant à un grade sont les suivants :
- Un dossier de présentation expliquant les paramètres du nouveau programme ainsi que les besoins auxquels il répond. Le dossier doit être rédigé conformément aux pratiques de rédaction inclusive telles que définies dans le Guide de rédaction inclusive de l’Université de Sherbrooke.
- L’extrait de procès-verbal du conseil de Faculté approuvant la création de ce nouveau programme.
- La transaction Véo comportant l’ensemble des paramètres du nouveau programme, incluant la création de chaque nouvelle activité pédagogique nécessaire, s’il y a lieu.
- Tout autre document jugé nécessaire selon la teneur des modifications (par exemple l’évaluation de la viabilité financière, l’accord des services et facultés partenaires, le résultat des consultations menées) et l’ensemble des annexes exigées, telle que décrites dans le gabarit ci-haut.