Documents officiels
Par secteurs
Règlements
- 2651-001 - Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé au Règlement des études
- 2651-002 - Règlement d’habilitation à la direction et la codirection de travaux étudiants conduisant à la réalisation d’un mémoire ou d’une thèse à la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- Règlement complémentaire pour l’exigence particulière concernant la connaissance fonctionnelle de la langue française
- Règlement sur les expositions à des risques infectieux et environnementaux
Politiques
- 2652-001 - Politique de gestion documentaire
- 2652-002 - Politique d’équité, de diversité et d'inclusion (ÉDI)
- 2652-003 - Politique de reconnaissance de l’engagement étudiant
- 2652-004 – Politique relative au développement professionnel continu (DPC)
- Politique de protection de la confidentialité
Directives
- 2653-003 - Directive d'évaluation professorale en vue de la promotion universitaire à la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- 2653-004 - Directive en matière d’équité, de diversité et d’inclusion (ÉDI)
- 2653-005 - Directive d’évaluation professorale des personnes praticiennes en science de la santé (PPSS) en vue de la promotion universitaire à la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- 2653-006 - Directive relative aux avantages octroyés aux titulaires de chaires de recherches du Canada
- Directive d’utilisation responsable des technologies de l’information et de la communication ainsi que des médias sociaux au plan de la confidentialité et du secret professionnel
- Directive de promotion de la qualité de l’enseignement
- Directive sur l’évaluation des apprentissages
Procédures
- 2655-001 - Procédure d'application du Guide d'interventions psychologiques à la suite du décès d'une étudiante, d'un étudiant ou d'un membre du personnel
- 2655-002 - Procédure de reconnaissance de vie universitaire professorale aux fins de l'admissibilité à la promotion
- 2655-003 - Procédure de production des mosaïques étudiantes
Mandats d’instances de gouvernance
- Mandat du comité de direction de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- Mandat du conseil des études de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- Mandat du conseil de faculté de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- Mandat du conseil de la recherche de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- Mandat du conseil de la vie étudiante de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
- Mandat de la table de concertation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé
Formulaires
Directives
- 2653-002 - Directive relative à la mobilité étudiante intersites du programme de doctorat en médecine
- Directive de passage à un niveau supérieur pour les étudiantes et étudiants du doctorat en médecine
- Directive de santé de l’étudiante ou l’étudiant et sécurité des patientes et patients (doctorat en médecine)
- Directive de temps planifié du doctorat en médecine
- Directive des absences ou retards imprévus aux examens écrits, aux examens oraux structurés et aux examens cliniques objectifs structurés du doctorat en médecine
- Directive pour une personne étudiante du doctorat en médecine porteuse d’une infection transmissible par le sang
- Directive sur la confidentialité du dossier étudiant du doctorat en médecine
- Directive sur la participation des sites délocalisés à la gouvernance du programme de doctorat en médecine
- Directive sur les conflits d’intérêts durant le processus d’admission au doctorat en médecine
- Directive sur les services de santé aux étudiantes et étudiants du doctorat en médecine
Règles
- 2654-001- Règle concernant le soutien académique pour les étudiantes et étudiants du doctorat en médecine
- 2654-002 - Règle d'observation clinique facultative du programme de doctorat en médecine
- 2654-003 - Règle concernant les choix de stages d’externat du programme de doctorat en médecine
Procédures
- 2655-004 - Procédure de financement de la participation étudiante du programme de doctorat en médecine à des congrès ou des activités de rayonnement
- 2655-005 - Procédure concernant les stages recherche pour les étudiantes et étudiants du doctorat en médecine
- Procédure d’abandon du programme de doctorat en médecine
- Procédure de gestion du dossier étudiant du programme de doctorat en médecine
- Procédure d’évaluation de l’enseignement et de l’encadrement clinique des membres du corps professoral
- Procédure d’interruption des études au programme de doctorat en médecine
- Procédure en cas d’absence au programme de doctorat en médecine pour les étudiantes et étudiants de 1re année
- Procédure en cas d’absence au programme de doctorat en médecine pour les étudiantes et étudiants de 2e et 3e année et de l’externat
- Procédure pour les programmes conjoints M.D.-.M. Sc. et M.D.-Ph. D.
Règles
- 2654-004 - Règle concernant le soutien académique pour les étudiantes et étudiants des maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie
- 2654-005 – Règle concernant la reprise d’évaluation en raison d’un échec à une activité pédagogique pour les personnes étudiantes des maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie
- 2654-006 – Règle d’accès aux dossiers étudiants des maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie
Procédures
- 2655-006 - Procédure relative aux absences, à l’interruption des études et à l’abandon d’un programme pour les étudiantes et étudiants des maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie
- 2655-007 - Procédure de révision de note pour les étudiantes et étudiants des maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie
Directives
Procédures
- 2655-008 – Procédure relative aux absences, à l’interruption des études et à l’abandon d’un programme pour les étudiantes et étudiants en sciences infirmières
- 2655-009 – Procédure de révision de la note finale pour les étudiantes et étudiants en sciences infirmières
- 2655-010 – Procédure de rétroaction et de consultation liées aux productions évaluées des étudiantes et étudiants en sciences infirmières