Par secteurs

• Code de conduite
• 2653-001 - Directive sur les documents officiels

Règlements

• 2651-001 - Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé au Règlement des études
• Règlement complémentaire pour l’exigence particulière concernant la connaissance fonctionnelle de la langue française
• Règlement sur les expositions à des risques infectieux et environnementaux

Politiques

• 2652-001 - Politique de gestion documentaire
• 2652-002 - Politique d’équité, de diversité et d'inclusion (ÉDI)
• Politique de protection de la confidentialité

Directives

• 2653-003 - Directive d'évaluation professorale en vue de la promotion universitaire à la Faculté de médecine et des sciences de la santé
• Directive d’utilisation responsable des technologies de l’information et de la communication ainsi que des médias sociaux au plan de la confidentialité et du secret professionnel
• Directive de promotion de la qualité de l’enseignement
• Directive sur l’évaluation des apprentissages

Procédures

• 2655-005 - Procédure d'application du Guide d'interventions psychologiques à la suite du décès d'une étudiante, d'un étudiant ou d'un membre du personnel
• 2655-006 - Procédure de reconnaissance de vie universitaire professorale aux fins de l'admissibilité à la promotion
• 2655-007 - Procédure de production des mosaïques étudiantes

Directives

• 2653-002 - Directive relative à la mobilité étudiante intersites du programme de doctorat en médecine
• Directive de passage à un niveau supérieur pour les étudiantes et étudiants du doctorat en médecine
• Directive de santé de l’étudiante ou l’étudiant et sécurité des patientes et patients (doctorat en médecine)
• Directive de temps planifié du doctorat en médecine
• Directive des absences ou retards imprévus aux examens écrits, aux examens oraux structurés et aux examens cliniques objectifs structurés du doctorat en médecine
• Directive pour une personne étudiante du doctorat en médecine porteuse d’une infection transmissible par le sang
• Directive sur la confidentialité du dossier étudiant du doctorat en médecine
• Directive sur la participation des sites délocalisés à la gouvernance du programme de doctorat en médecine
• Directive sur les conflits d’intérêts durant le processus d’admission au doctorat en médecine
• Directive sur les services de santé aux étudiantes et étudiants du doctorat en médecine

Règles

• 2654-001- Règle concernant le soutien académique pour les étudiantes et étudiants du doctorat en médecine
• 2654-002 - Règle d'observation clinique au cours du doctorat en médecine Inactive en raison de la COVID-19
• 2654-003 - Règle concernant les choix de stages d'externat du doctorat en médecine

Procédures

• Procédure d’abandon du programme de doctorat en médecine
• Procédure de gestion du dossier étudiant du programme de doctorat en médecine
• Procédure d’évaluation de l’enseignement et de l’encadrement clinique des membres du corps professoral
• Procédure d’interruption des études au programme de doctorat en médecine
• Procédure en cas d’absence au programme de doctorat en médecine pour les étudiantes et étudiants de 1re année
• Procédure en cas d’absence au programme de doctorat en médecine pour les étudiantes et étudiants de 2e et 3e année et de l’externat
• Procédure pour les programmes conjoints M.D.-.M. Sc. et M.D.-Ph. D.
• Procédure pour les stages recherche