Maîtrise en droit

Faculté de droit

Présentation

Sommaire*

*IMPORTANT : Certains de ces renseignements peuvent varier selon les cheminements ou concentrations. Consultez les sections Structure du programme et Admission et exigences pour connaitre les spécificités d’admission par cheminements, trimestres d’admission, régimes ou lieux offerts.

Cycle: 2e cycle
Crédits: 45 crédits
Grade: Maître en droit
Trimestre(s) d'admission: Automne, Hiver, Été

Régime des études: Régulier
Régime d'inscription: Temps complet, Temps partiel
Lieu: Campus principal de Sherbrooke

DESCRIPTION DES CHEMINEMENTS

Le programme de maîtrise en droit comporte trois cheminements :

le cheminement de type recherche;
le cheminement en common law et droit transnational;
le cheminement en droit international et politique internationale appliqués.

Le cheminement en common law et droit transnational comporte trois parcours, soit le parcours avec essai, le parcours avec stage en organisation internationale et le parcours international bidiplômant.

Le cheminement en droit international et politique internationale appliqués est professionnalisant, avec stage ou mandat. Les activités pédagogiques de ce cheminement sont également offertes dans le cadre du cheminement en droit international et politique internationale appliqués de la maîtrise en études politiques appliquées.

Objectif(s) général(aux)

Permettre à l’étudiante ou à l’étudiant :

de poursuivre l’acquisition de connaissances liées à la formation antérieure;
de devenir apte à contribuer à la résolution de problèmes juridiques au sein d’équipes multidisciplinaires.

Objectif(s) spécifique(s)

Cheminement de type recherche

Permettre à l'étudiante ou à l'étudiant :

de circonscrire (définir, formuler et justifier) une problématique en droit comme sujet d’un projet de recherche permettant d’acquérir une formation approfondie dans un domaine particulier du droit;
d’analyser des problématiques en droit de manière à prendre en compte de multiples dimensions touchant plus d’un domaine du droit ou d’autres disciplines que le droit;
d’utiliser une méthode de recherche faisant appel à différents cadres d’analyse et de recherche en droit et en sciences humaines;
de mener à terme une recherche sous la supervision de son directeur ou de sa directrice de recherche;
d’appliquer les principes de rigueur et d’éthique propres à la recherche scientifique;
de participer efficacement à des discussions scientifiques;
d’utiliser un vocabulaire spécialisé permettant de se positionner ou de s’intégrer plus facilement à des équipes multidisciplinaires.

Cheminement en common law et droit transnational

Permettre à l’étudiante ou à l’étudiant :

de consolider l’atteinte des objectifs propres au programme de diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational ou au microprogramme de 2^e cycle en common law et droit transnational I et au microprogramme de 2^e cycle en common law et droit transnational II;
d’acquérir des connaissances plus spécifiques en common law ou en droit et en pratique transnationale;
d’apprendre à analyser des situations précises dans ces domaines;
de développer les habiletés nécessaires pour intervenir de façon adéquate;

pour le parcours avec essai :
- de consolider ses aptitudes relatives au raisonnement juridique par la réalisation d’un essai portant sur une problématique relative à la common law, au droit comparé ou au droit et à la pratique transnationale;
- d’améliorer ses habiletés relatives à la recherche documentaire, à la réflexion, à l’analyse, à la synthèse et à la communication juridique;

pour le parcours avec stage en organisation internationale :
- de s’intégrer et d’intervenir dans une organisation internationale reconnue par le comité de programme dans le cadre d’un stage de six mois;
- de rendre compte des apprentissages réalisés par le biais d’un rapport de stage;

pour le parcours international bidiplômant :
- d’approfondir sa formation en common law et droit transnational par un enseignement reçu auprès d’une université étrangère partenaire.

Cheminement en droit international et politique internationale appliqués

Permettre à l’étudiante ou à l’étudiant :

de comprendre et d’analyser une problématique internationale dans ses dimensions politique et juridique;
de comprendre l’organisation et le fonctionnement des acteurs internationaux dans leurs dimensions politique et juridique;
de produire des études ou documents sur des problématiques internationales en considérant les aspects politiques et juridiques de ces problématiques;
de développer les compétences et attitudes nécessaires pour être capable d’agir sur la scène internationale.

Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 7 mai 2020. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.

Structure du programme

Cheminement de type recherche

Activités pédagogiques obligatoires - 42 crédits

BLOC 1

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DRT771	Les différents cadres d'analyse en droit - 3 crédits
DRT772	Lectures dirigées - 3 crédits
DRT773	Séminaire d'analyse des problématiques juridiques - 4 crédits
DRT776	Initiation à la recherche interdisciplinaire - 3 crédits
DRT825	Séminaire de chercheur invité - 1 crédit

BLOC 2

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DRT774	Séminaire d'intégration - 4 crédits
DRT775	Élaboration du projet de mémoire - 1 crédit

BLOC 3

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DRT827	Rédaction du mémoire de maîtrise - 23 crédits

Activité pédagogique au choix - 3 crédits

Choisie parmi les activités pédagogiques de domaines connexes pertinentes au projet de recherche de la personne inscrite.

Cheminement en common law et droit transnational

Le parcours avec essai

9 crédits d'activités pédagogiques obligatoires pour la rédaction de l'essai
36 crédits d'activités pédagogiques obligatoires du diplôme d'études supérieures spécialisées de 2^e cycle en common law et droit transnational (Juris Doctor)

Activité pédagogique obligatoire - 9 crédits

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DTN750	Rédaction de l'essai de maîtrise - 9 crédits

Le parcours avec stage en organisation internationale

9 crédits d'activités pédagogiques obligatoires pour le stage
36 crédits d'activités pédagogiques obligatoires du diplôme d'études supérieures spécialisées de 2^e cycle en common law et droit transnational (Juris Doctor)

La capacité d'accueil de ce parcours est conditionnelle au financement obtenu et aux ententes intervenues avec les organisations internationales partenaires.

Activité pédagogique obligatoire - 9 crédits

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DTN751	Stage auprès d'une organisation internationale - 9 crédits

Le parcours international bidiplômant

au moins 9 et au plus 30 crédits d'activités pédagogiques obligatoires obtenus auprès d'une université étrangère partenaire selon les modalités convenues entre cette dernière et l'Université de Sherbrooke.
Au plus 36 crédits d'activités pédagogiques obligatoires du programme de diplôme d'études supérieures spécialisées de 2^e cycle en common law et droit transnational (Juris Doctor), du microprogramme de 2^e cycle en common law et droit transnational I ou du microprogramme de 2^e cycle en common law et droit transnational II.

Le parcours international bidiplômant mène à l'obtention d'un grade de maîtrise en droit de l'Université de Sherbrooke et d'un grade de master 2 ou un grade jugé équivalent d'une université étrangère partenaire. La capacité d'accueil de ce parcours est conditionnelle aux ententes intervenues avec les universités étrangères partenaires.

Activité pédagogique obligatoire - 9 crédits

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DTN752	Formation juridique transnationale - 9 crédits

Activités pédagogiques à option - 0 à 21 crédits

Choisies parmi les activités pédagogiques suivantes

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DTN756	Formation juridique transnationale IV - 3 crédits
DTN757	Formation juridique transnationale V - 3 crédits
DTN758	Formation juridique transnationale VI - 3 crédits
DTN759	Formation juridique transnationale VII - 3 crédits
DTN760	Formation juridique transnationale VIII - 3 crédits
DTN761	Formation juridique transnationale IX - 3 crédits
DTN762	Formation juridique transnationale X - 3 crédits
DTN763	Formation juridique transnationale XI - 3 crédits

Cheminement en droit international et politique internationale appliqués

Activités pédagogiques obligatoires - 30 crédits

BLOC Fondements théoriques et pratiques - 17 crédits

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DPI700	Ateliers d'intégration en droit et politique - 3 crédits
DPI701	Le Canada et l’espace international - 3 crédits
DPI711	Théories des RI et du DI appliquées - 3 crédits
DRT798	Droit international public appliqué - 4 crédits
REL731	Politique internationale appliquée - 4 crédits

BLOC Activités de mises à situation et de simulation - 13 crédits

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DPI702	PRD internationaux - 3 crédits
DPI714	Légistique internationale - 2 crédits
DPI716	Simulation des travaux d'une OI - 2 crédits
DPI717	Conférences en DIPIA - 2 crédits
DRT829	Bureau d'assistance juridique internationale avancée - 4 crédits

Activités pédagogiques à option - 15 crédits

BLOC Projet de fin d'études - 9 crédits

Une activité pédagogique choisie parmi les suivantes :

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DPI705	Stage - 9 crédits
DPI706	Mandat - 9 crédits

Bloc Droit - 3 crédits

Une activité pédagogique choisie parmi les suivantes :

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
DRT749	École d’été en droit international approfondi I - 3 crédits
DRT781	Sujet d'actualité en droit international - 3 crédits

BLOC Relations internationales - 3 crédits (1)

Choisir une activité pédagogique parmi les suivantes :

Code de l'activité pédagogique	Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits
GEP712	Approches et simulation de gestion de crise internationale - 3 crédits
POL713	Police transnationale - 3 crédits
POL716	Gouvernance environnementale contemporaine - 3 crédits
REL701	Régions et relations internationales - 3 crédits
REL702	Institutions internationales - 3 crédits
REL703	Politique étrangère comparée - 3 crédits
REL704	Sécurité internationale contemporaine - 3 crédits
REL705	Économie politique internationale - 3 crédits
REL706	Processus décisionnel en politique internationale - 3 crédits
REL709	Enjeux politiques au Moyen-Orient - 3 crédits
REL713	Relations sino-indiennes - 3 crédits
REL714	Enjeux en politique internationale - 3 crédits
REL715	Politique étrangère américaine - 3 crédits
REL750	Enjeux climatiques internationaux - 3 crédits
REL751	Politique internationale des changements climatiques - 3 crédits
REL752	Simulation d'une négociation climatique internationale - 3 crédits

(1) Avec l'accord de la direction du programme, les étudiantes ou étudiants peuvent également s'inscrire aux universités d'été offertes par l'École de politique appliquée, auxquelles participent des expertes et experts de renommée internationale.

Admission et exigences

LIEU(X) DE FORMATION ET TRIMESTRE(S) D'ADMISSION

Sherbrooke : admission au trimestre d’automne

Condition(s) générale(s)

Détenir un grade de 1^er cycle en droit décerné par une université canadienne ou tout autre diplôme jugé équivalent.

Condition(s) particulière(s)

Cheminement de type recherche

Avoir obtenu une moyenne cumulative d’au moins 2,7 dans un système où la note maximale est de 4,3 ou avoir obtenu des résultats scolaires jugés équivalents.

Cheminement en common law et droit transnational

Pour les étudiantes et étudiants en provenance d’une université partenaire étrangère dans le cadre d’une convention interuniversitaire bidiplômante (ces étudiantes et étudiants ne pouvant être inscrits qu’au parcours bidiplômant) :

Avoir réussi le microprogramme de 2^e cycle en common law et droit transnational I et le microprogramme de 2^e cycle en common law et droit transnational II.

Pour tous les autres étudiantes et étudiants :

Avoir réussi le programme de diplôme d'études supérieures spécialisées de 2e cycle en common law et droit transnational offert par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

Pour le parcours avec essai, la candidate ou le candidat doit également s’assurer qu’une personne approuvée par le comité de programme accepte de superviser son essai.

Pour le parcours avec stage en organisation internationale, les candidates et candidats doivent également déposer un dossier de candidature conforme aux exigences des organisations internationales partenaires et se soumettre à une entrevue de sélection. La direction de programme et les organisations internationales partenaires procèdent à une sélection des candidates et candidats en fonction des places disponibles et de l’excellence du dossier de candidature ainsi que de l’entrevue de sélection.

Pour le parcours international bidiplômant, les candidates et candidats doivent également déposer une lettre de candidature qui explique les raisons qui motivent leur désir de s’inscrire de même que leurs objectifs et caractéristiques qui justifient leurs chances d’exceller dans le cadre de ce parcours. Les candidates et candidats sont sélectionnés sur la base d’une liste d’excellence et de la lettre de candidature.

Cheminement en droit international et politique internationale appliqués

Avoir obtenu une moyenne cumulative d’au moins 2,7 dans un système où la note maximale est de 4,3 ou avoir obtenu des résultats scolaires jugés équivalents.

Les candidates et candidats ne détenant pas un diplôme de premier cycle en droit peuvent être admis si leur dossier de candidature est jugé satisfaisant par le comité de recrutement et à la condition de réussir une propédeutique de 3 à 16 crédits, dont le contenu est déterminé par la direction du cheminement.

Une représentation équilibrée des étudiantes et étudiants inscrits à la maîtrise en droit et à la maîtrise en études politiques appliquées sera favorisée.

Document(s) requis pour l’admission

Cheminement de type recherche

un relevé de notes complet de leurs études universitaires;
un curriculum vitæ à jour;
une lettre de candidature qui explique les raisons qui motivent leur désir de s’inscrire au programme de maîtrise en droit avec cheminement de type recherche et qui décrit leur expérience personnelle, professionnelle et universitaire de même que leurs objectifs et les caractéristiques qui justifient leurs chances d’exceller dans le cadre du programme;
un texte d’environ deux pages décrivant leur projet d’études de maîtrise;
trois lettres d’appui rédigées selon le formulaire prescrit.

Cheminement en droit international et politique internationale appliqués

un relevé de notes complet de leurs études universitaires;
un curriculum vitæ à jour;
une lettre de candidature qui explique les raisons qui motivent leur désir de s’inscrire au programme de maîtrise en droit avec cheminement en droit international et politique internationale appliqués et qui décrit leur expérience personnelle, professionnelle et universitaire de même que leurs objectifs et les caractéristiques qui justifient leurs chances d’exceller dans le cadre du cheminement;
deux lettres d’appui rédigées selon le formulaire prescrit.

Critère(s) de sélection

Cheminement de type recherche

La sélection des candidates et candidats est effectuée sur la base de :

l’excellence de l’ensemble du dossier de candidature;
la motivation et la capacité de mener à terme un projet de recherche.

L’admission est conditionnelle au recrutement par la direction de programme d’un membre habilité du corps professoral ayant signifié son intérêt à diriger le projet de recherche.

Cheminement en droit international et politique internationale appliqués

La sélection des candidates et candidats est effectuée sur la base de :

l’excellence de l’ensemble du dossier de candidature;
l'intérêt marqué pour le droit international et la politique internationale;
la performance lors d'une entrevue, le cas échéant.

Exigences de promotion

Pour le cheminement en common law et droit transnational

Pour tous les étudiantes et étudiants inscrits au parcours bidiplômant :

Avoir réussi le master 2 ou le programme équivalent auquel ils sont inscrits auprès de l’université partenaire étrangère aux termes de la convention interuniversitaire pertinente.

RÉGIME(S) DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION

Cheminement de type recherche

Régime régulier à temps complet ou à temps partiel

Cheminement en common law et droit transnational

Régime régulier à temps complet

Cheminement en droit international et politique internationale appliqués

Régime régulier à temps complet

Pourquoi ce programme

Ce qui distingue ce programme

Vous voulez vous démarquer, approfondir un sujet qui vous passionne? Offerte au Campus principal de Sherbrooke, la maîtrise en droit (LL.M.) est une avenue toute désignée pour vous. Entreprendre ce programme, c’est aussi développer une expertise pointue, mener votre projet de recherche et contribuer à l’avancement des connaissances en droit.

Forces du programme

Approche multidisciplinaire du droit : une voie d’avenir au 21e siècle
Encadrement personnalisé conçu pour stimuler et appuyer votre démarche
Expertise de chercheurs de premier plan
Aide financière importante à l’admission et à la diplomation
Activités qui encadrent et stimulent la démarche de recherche (colloques, conférences, contrats d’assistanat de recherche, présence d’une chaire et de groupes de recherche, etc.)
Possibilité de double diplomation avec l’Université Grenoble Alpes

Liens complémentaires

Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences constituent la version officielle de ce programme. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.

La recherche

Environnement de recherche

La Faculté de droit offre un encadrement personnalisé à ses étudiantes et étudiants de cycles supérieurs, entre autres par une collaboration soutenue de la part de la directrice ou directeur de recherche. Vous bénéficierez également d’une gamme d’outils et d’activités de recherche qui faciliteront la réussite de vos études et vous permettront de vivre une expérience intellectuelle stimulante.