Campus principal de Sherbrooke
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La maîtrise en fiscalité est offerte à temps complet au Campus principal de Sherbrooke.
Un programme basé sur la réalisation de mandats fiscaux
Pour la candidate ou le candidat désirant étudier à temps plein au Campus principal de Sherbrooke, la scolarité du programme de maîtrise en fiscalité, cheminement général, s’étend sur une période de 12 mois, soit 3 trimestres consécutifs de 15 semaines, débutant à l’automne et un 4e trimestre alloué à la rédaction de l'essai (6 cr.). Trois types d’essai sont possibles : essai de type « Recherche », « Réalisation d’un mandat » ou « Auxiliaire de recherche ». Certains essais peuvent également être réalisés dans le cadre de projets spéciaux autorisés par la direction du programme.
La scolarité du programme de maîtrise en fiscalité, cheminement en taxes à la consommation, s’étend sur une période de 16 mois, soit 3 trimestres consécutifs de 15 semaines, débutant à l’automne et un 4e trimestre, survenant l’automne suivant, comprenant 4 cours de 1 crédit chacun en plus de la rédaction de l'essai (6 cr.).
La scolarité du programme de maîtrise en fiscalité, cheminement en recherche, s’étend sur une période de 24 mois, soit 3 trimestres consécutifs de cours, débutant à l’automne et 3 trimestres consacrés à la rédaction d’un mémoire.
Parcours de formation
Ces planifications peuvent être modifiées sans préavis.
Cheminement général à temps complet
Activité pédagogique obligatoire pour l'étudiante ou l'étudiant détenant un grade de 1er cycle en droit ou en économique : CTB753 - Information comptable pour fiscalistes (2 cr.)
ou
Activité pédagogique obligatoire pour l'étudiante ou l'étudiant détenant un grade de 1er cycle en administration ou en économique : FIS778 - Droit civil, de l’entreprise et corporatif (2 cr.)
- Activité facultative hors programme : FIS702 - Développement des habiletés pratiques en fiscalité (1 cr.)
- FIS737 - Fiscalité et planification financière (1 cr.)
- FIS770 - Concepts fondamentaux et impôt sur le revenu des particuliers (3 cr.)
- FIS772 - Droit fiscal : sources, interprétation recherche et rédaction (3 cr.)
- FIS774 - Taxes à la consommation (1 cr.)
- FIS775 - Fondements de politique fiscale (1 cr.)
- FIS776 - La société par action et la fiscalité (3 cr.)
- FIS777 - Cas intégrateurs en impôt des particuliers et des sociétés (1 cr.)
- FIS779 - Taxes à la consommation II (2 cr.)
- FIS781 - Politique fiscale (3 cr.)
- FIS782 - Fiscalité internationale (3 cr.)
- FIS791 - Fiducie, décès et fractionnement de revenus (3 cr.)
- FIS786 - Introduction à la planification fiscale (3 cr.)
- FIS787 - Séminaires en fiscalité (1 cr.)
- FIS788 - Administration, litige, évitement et éthique (3 cr.)
- FIS789 - Décision et planification fiscales (4 cr.)
- FIS790 - Fiscalité américaine (2 cr.)
- FIS794 - Planification successorale et post mortem (2 cr.)
- FIS792 - Recherche, essai et rédaction spécialisée (1 cr.)
- FIS780 - Essai de fin d’études (6 cr.)
Cheminement en taxes à la consommation à temps complet
Activité pédagogique obligatoire pour l'étudiante ou l'étudiant détenant un grade de 1er cycle en droit ou en économique : CTB753 - Information comptable pour fiscalistes (2 cr.)
ou
Activité pédagogique obligatoire pour l'étudiante ou l'étudiant détenant un grade de 1er cycle en administration ou en économique : FIS778 - Droit civil, de l’entreprise et corporatif (2 cr.)
- Activité facultative hors programme : FIS702 - Développement des habiletés pratiques en fiscalité (1 cr.)
- FIS737 - Fiscalité et planification financière (1 cr.)
- FIS770 - Concepts fondamentaux et impôt sur le revenu des particuliers (3 cr.)
- FIS772 - Droit fiscal : sources, interprétation recherche et rédaction (3 cr.)
- FIS774 - Taxes à la consommation (1 cr.)
- FIS775 - Fondements de politique fiscale (1 cr.)
- FIS776 - La société par action et la fiscalité (3 cr.)
- FIS777 - Cas intégrateurs en impôt des particuliers et des sociétés (1 cr.)
- FIS779 - Taxes à la consommation II (2 cr.)
- FIS781 - Politique fiscale (3 cr.)
- FIS782 - Fiscalité internationale (3 cr.)
- FIS791 - Fiducie, décès et fractionnement de revenus (3 cr.)
- FIS786 - Introduction à la planification fiscale (3 cr.)
- FIS792 - Recherche, essai et rédaction spécialisée (1 cr.)
- FIS812 - Taxes à la consommation américaines (1 cr.)
- FIS815 - TPS, TVH et TVQ : immeubles (1 cr.)
- FIS816 - TPS, TVH et TVQ : organismes à but non lucratif (1 cr.)
- FIS817 - TPS, TVH et TVQ : structures d’entreprises et réorganisations corporatives (1 cr.)
- FIS819 - TPS, TVH et TVQ : application aux non-résidents (1 cr.)
- FIS820 - Taxes vertes et autres droits (1 cr.)
- FIS822 - TPS, TVH et TVQ : administration, perception, opposition et appel (1 cr.)
- FIS823 - TPS, TVH et TVQ : règles et industries spécifiques (1 cr.)
- FIS811 - Taxes d’accise, spécifiques et de vente canadiennes (1 cr.)
- FIS813 - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) hors Canada (1 cr.)
- FIS814 - TPS, TVH et TVQ : services financiers et institutions financières (1 cr.)
- FIS818 - TPS, TVH et TVQ : commerce électronique et actifs intangibles (1 cr.)
- FIS780 - Essai de fin d’études (6 cr.)
Cheminement en recherche à temps complet
Activité pédagogique obligatoire pour l'étudiante ou l'étudiant détenant un grade de 1er cycle en droit ou en économique : CTB753 - Information comptable pour fiscalistes (2 cr.)
ou
Activité pédagogique obligatoire pour l'étudiante ou l'étudiant détenant un grade de 1er cycle en administration ou en économique : FIS778 - Droit civil, de l’entreprise et corporatif (2 cr.)
- Activité facultative hors programme : FIS702 - Développement des habiletés pratiques en fiscalité (1 cr.)
- FIS737 - Fiscalité et planification financière (1 cr.)
- FIS770 - Concepts fondamentaux et impôt sur le revenu des particuliers (3 cr.)
- FIS772 - Droit fiscal : sources, interprétation recherche et rédaction (3 cr.)
- FIS774 - Taxes à la consommation (1 cr.)
- FIS775 - Fondements de politique fiscale (1 cr.)
- FIS776 - La société par action et la fiscalité (3 cr.)
Cours obligatoires
- FIS777 - Cas intégrateurs en impôt des particuliers et des sociétés (1 cr.)
- FIS781 - Politique fiscale (3 cr.)
- FIS795 - Séminaire d'introduction au mémoire (1 cr.)
Cours à option
Les étudiants du cheminement recherche choisissent un cours de spécialisation (3 crédits) et un cours de méthodologie (3 crédits) parmi les activités ci-dessous ou, avec l’approbation de la direction de recherche, parmi toutes celles de 2e et 3e cycle offertes par l'Université de Sherbrooke sous réserve de leur disponibilité et du respect de leurs conditions d’inscription.
Cours à option (spécialisation) :
- DRT882 - Sociologie du droit (3 cr.)
- ENV848 - Urbanisation et transition socioécologique (3 cr.)
- ENV866 - Démarche de recherche interdisciplinaire en environnement (3 cr.)
- FIS782 - Fiscalité internationale (3 cr.)
- FIS791 - Fiducie, décès et fractionnement de revenus (3 cr.)
- POL704 - Politiques sociales comparées (3 cr.)
- POL728 - Analyse du risque politique (3 cr.)
- REL702 - Institutions internationales (3 cr.)
Cours à option (méthodologie) :