Cours de fiscalité canadienne déterminés
Pour être admissible dans l’un des cheminements de la maîtrise en fiscalité (temps partiel ou temps complet), vous devez répondre aux conditions particulières d'admission.
Lors du dépôt de votre demande d’admission, vous devez avoir suivi un premier cours de fiscalité et vous devez avoir une preuve d’inscription au deuxième cours de fiscalité. Si vous avez suivi votre premier cours au trimestre d’hiver, nous attendrons les résultats de ce cours avant d’étudier votre demande.
Un cours doit obligatoirement faire partie de la catégorie A et l’autre de la catégorie B.
Ces cours figurent dans la liste ci-dessous, sous leur catégorie respective. Dans certains cas, lors de l’étude de votre dossier, un 3e cours de la catégorie C peut être exigé. Par ailleurs, même si elle n’est généralement pas exigée, la réussite d’un cours de catégorie C est prise en compte lors de l’analyse du dossier d’admission.
En général, un cours de 3 crédits donnant seulement une vue d’ensemble de la fiscalité canadienne n’est pas équivalent à un cours de l’une ou l’autre des catégories A, B ou C. L’exemple d’un tel cours serait à l’Université de Sherbrooke, FIS 301 Éléments de fiscalité, à HEC Montréal, 3-915-85 Impôts et gestion, à l’UQAC, 2CTB232 Système fiscal canadien ou un cours de fiscalité offerts dans un programme de maîtrise en droit notarial.
À noter que la liste des cours ci-dessous est une liste des cours acceptés pour l’admission à la maîtrise en fiscalité et non une liste de cours reconnus comme équivalents entre eux à des fins d’obtention de crédits.
Aucun cours de fiscalité dispensé par une université étrangère ne peut être équivalent à un cours des catégories A, B ou C parce que la fiscalité étrangère est trop différente de la fiscalité canadienne. Si une institution universitaire canadienne dispensant des cours de fiscalité n’est pas inscrite dans le présent tableau ou s’il est impossible d’y retrouver un cours de fiscalité canadienne, veuillez communiquer avec la direction des programmes de maîtrise en fiscalité pour vérifier si un cours en particulier satisfait une exigence des catégories A, B ou C. À cette fin, vous devez faire parvenir le nom de l’université canadienne avec le code du cours concerné, de même que le plan dudit cours à :
• mfisc.eg@USherbrooke.ca – Campus principal de Sherbrooke
• mfisclong.eg@USherbrooke.ca – Campus de Longueuil et formation à distance.
Cours de fiscalité acceptés
Pour l'admission dans les cheminements de la maîtrise en fiscalité
Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Prenez note que certains cours sont préalables ou concomitants. |
| Droit |
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| DDN |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| B.A.A. |
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| N/A |
| Certificat en comptabilité |
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| N/A |
| Certificats en finances ou en planification financière personnelle | N/A | N/A |
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| D.E.S.S. en comptabilité professionnelle CPA | N/A | N/A |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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| N/A |
Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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|
| Droit |
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| N/A |
Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Droit |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Comptabilité |
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| N/A |
| Droit civil |
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| Common law |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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|
|
| Droit |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
|
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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| Droit |
| N/A | N/A |
L’étudiant qui a fait son droit à l’UQAM doit suivre un cours de la colonne B dans un autre programme ou dans une autre université.
Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.
| Domaine | Catégorie A (cours exigé) | Catégorie B (cours exigé) | Catégorie C (cours recommandé) |
|---|---|---|---|
| Administration |
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Si vous n’avez pas réussi l’un ou l’autre des cours exigés, il est possible de vous inscrire aux cours suivants de l'Université de Sherbrooke. Pour vous inscrire, vous devez déposer une demande d’admission au Certificat en fiscalité. À la réception de votre demande, nous analyserons votre dossier pour déterminer si des préalables à ces cours sont exigés ou non.
| Domaine | Catégorie A | Catégorie B | Catégorie C |
|---|---|---|---|
| Administration |
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