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Cours de fiscalité canadienne déterminés

Pour être admissible dans l’un des cheminements de la maîtrise en fiscalité (temps partiel ou temps complet), vous devez répondre aux conditions particulières d'admission.

Lors du dépôt de votre demande d’admission, vous devez avoir suivi un premier cours de fiscalité et vous devez avoir une preuve d’inscription au deuxième cours de fiscalité. Si vous avez suivi votre premier cours au trimestre d’hiver, nous attendrons les résultats de ce cours avant d’étudier votre demande.

Un cours doit obligatoirement faire partie de la catégorie A et l’autre de la catégorie B.

Ces cours figurent dans la liste ci-dessous, sous leur catégorie respective. Dans certains cas, lors de l’étude de votre dossier, un 3e cours de la catégorie C peut être exigé. Par ailleurs, même si elle n’est généralement pas exigée, la réussite d’un cours de catégorie C est prise en compte lors de l’analyse du dossier d’admission.

En général, un cours de 3 crédits donnant seulement une vue d’ensemble de la fiscalité canadienne n’est pas équivalent à un cours de l’une ou l’autre des catégories A, B ou C. L’exemple d’un tel cours serait à l’Université de Sherbrooke, FIS 301 Éléments de fiscalité, à HEC Montréal, 3-915-85 Impôts et gestion, à l’UQAC, 2CTB232 Système fiscal canadien ou un cours de fiscalité offerts dans un programme de maîtrise en droit notarial.

À noter que la liste des cours ci-dessous est une liste des cours acceptés pour l’admission à la maîtrise en fiscalité et non une liste de cours reconnus comme équivalents entre eux à des fins d’obtention de crédits.

Aucun cours de fiscalité dispensé par une université étrangère ne peut être équivalent à un cours des catégories A, B ou C parce que la fiscalité étrangère est trop différente de la fiscalité canadienne. Si une institution universitaire canadienne dispensant des cours de fiscalité n’est pas inscrite dans le présent tableau ou s’il est impossible d’y retrouver un cours de fiscalité canadienne, veuillez communiquer avec la direction des programmes de maîtrise en fiscalité pour vérifier si un cours en particulier satisfait une exigence des catégories A, B ou C. À cette fin, vous devez faire parvenir le nom de l’université canadienne avec le code du cours concerné, de même que le plan dudit cours à :
mfisc.eg@USherbrooke.ca – Campus principal de Sherbrooke
mfisclong.eg@USherbrooke.ca – Campus de Longueuil et formation à distance.

Cours de fiscalité acceptés

Pour l'admission dans les cheminements de la maîtrise en fiscalité

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • CTB 341 - Impôt I
  • FIS 342 - Impôt sur le revenu I
  • CTB 451 - Impôt II
  • FIS 542 - Impôt sur le revenu II
  • CTB 561 - Impôt III
  • FIS 343 - Fiscalité, régimes publics & recherche
  • FIS 345 - Rémunération et fiscalité
  • FIS 545 - Fisc. des particuliers (aspects pratiques et intégration)
  • FIS 642 - Impôts et taxes à la consommation
  • FIS 645 - Fiscalité des sociétés (aspects pratiques et intégration)
  • FIS 646 - Fisc. des fiducies & impôt au décès
  • FIS 647 - Fisc. et planification financière personnelle
  • FIS 648 - Taxes à la consommation 
  • CPA 705 - Fiscalité des particuliers et des sociétés

Prenez note que certains cours sont préalables ou concomitants.

Droit
  • DRT 108 - Droit fiscal I
  • DRT 509 - Droit fiscal II
  • DRT 498 - Droit et fiscalité des fiducies 
  • DRT 339 et DRT 340 - Concours Bowman Tax Moot
DDN
  • DRN 754 - Droit fiscal
  • DRN 772 - Sociétés I : droit corporatif et fiscal
  • DRN 781 - Sociétés II : financement et réorganisation
N/A

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
B.A.A.
  • Fisc 20902 - Impôts I
  • Fisc 20922 - Impôts II
N/A
Certificat en comptabilité
  • Fisc 30951‌ - Impôts I
  • 3295113
  • Fisc 30952 - Impôts II
  • 3295213
N/A
Certificats en finances ou
en planification financière personnelle
N/AN/A
  • FISC 30945 - Planificateur financier et la fiscalité
D.E.S.S. en comptabilité professionnelle CPAN/AN/A
  • FISC 40926 - Opportunités et choix fiscaux

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • BAC 331A - Taxation I
  • BAC 332B - Taxation II
N/A

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • ACCO 340 - Income Taxation in Canada
  • ACCO 440 - Advanced Taxation
  • ACCO 643 - Income Taxation

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • ADFS 2901 - Fiscalité I
  • ADFS 3901 - Principes de fiscalité
  • ADFS 3903 - Fiscalité II
  • ADFS 4701 - Planification fiscale
  • ADFS 3902 - Impôt à la consommation
Droit
  • DROI 2425 - Droit fiscal I
  • DROI 3425 - Droit fiscal II
N/A

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Droit
  • DRT 3701 - Fondements du régime fiscal
  • DRT 3702 - Régime fiscal de l’entreprise
  • DRT 3703 - Planification fiscale

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Comptabilité
  • ADM 3745 - Fiscalité I
  • ADM 3345 - Taxation I
  • ADM 4744 - Fiscalité II
  • ADM 4344 - Taxation II
N/A
Droit civil
  • DRC 4745 - Droit fiscal général
  • DRC 4747 - Régime fiscal de l’entreprise
  • DRC 4595A - Fiscalité des sociétés
  • DRC 4746 - Planification fiscale et successorale
Common law
  • CML 3304 - Taxation
  • CML 3704 - Droit fiscal
  • CML 3383 - Advanced Taxation
  • CML 3783 - Fiscalité des sociétés
  • CML 3370 - Estate Planning

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • CTB 2050 - Fiscalité I
  • CTB 2103 - Fiscalité II
  • CTB 2107 - Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise
  • CTB 3110 - Optimisation fiscale
  • CTB 3104 - Fiscalité III
  • CTB 3113 - Planification fiscale du particulier et réorganisations corporatives
  • PFP 3110 - Planification successorale
Droit
  • DRT 2400 - Droit fiscal fondamental
  • DRT 2401 - Fiscalité des sociétés par actions
  • DRT 2402 - Planification successorale et fiscale

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • ACCT 385 - Principles of Taxation
  • CCTX 511 - Taxation I
  • PUB2 313 - Taxation
  • ACCT 486 - Business Taxation II
  • CCTX 532-751 - Taxation II
  • PUB2 517 - Corporate Taxation
  • ACCT 683 - Tax Planning & Decision Making
  • CMPL 539 - International Taxation

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • 2CTB 401 - Fiscalité fondamentale
  • 2CTB 410 - Fiscalité avancée
  • 2CTB 502 - Fiscalité avancée
  • 2CTB 608 - Fiscalité et planification

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • SCO 4522 - Impôts sur le revenu I
  • SCO 5321 - Fiscalité I pour planificateurs financiers
  • SCO 3008 - Impôt sur le revenu I
  • SCO 5532 - Impôts sur le revenu II
  • SCO 5322 - Fiscalité II pour planificateurs financiers
  • SCO 4008 - Impôt sur le revenu II
  • SCO 6008 - Planification financière et fiscale
  • SCO 3512 - Cadre fiscal du contribuable québécois
  • SCO 4540 - Planification successorale
Droit
  • JUR 5520 - Droit fiscal
N/A

N/A

L’étudiant qui a fait son droit à l’UQAM doit suivre un cours de la colonne B dans un autre programme ou dans une autre université.

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • CTB 1843 - Fiscalité des particuliers
  • CTB 1903 - Fiscalité des entreprises et des investisseurs
  • CTB 1943 - Réorganisations et planification fiscale

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • SCO 23111 - Fiscalité des particuliers
  • SCO 23114 - Fiscalité des particuliers
  • SCO 23210 - Fiscalité des sociétés et sujets spéciaux
  • SCO 33310 - Planifications fiscales et réorganisations corporatives

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • FIS 2119 - Introduction à la fiscalité
  • FIS 3120 - Fiscalité avancée
  • FIS 4120 - Fiscalité et discussion de cas

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • CTB 1018 - Fiscalité I : particuliers
  • CTB 1020 - Fiscalité II : entreprises et investisseurs
  • CTB 1021 - Fiscalité III : réorganisations et planification
  • CTB 1071 - Finances personnelles et planification fiscale
  • ASR 1009 - Planification successorale

Pour les catégories A, B et C du tableau suivant, vous devez avoir terminé et réussi un cours parmi la liste des cours présentés ci-dessous.

DomaineCatégorie A
(cours exigé)
Catégorie B
(cours exigé)
Catégorie C
(cours recommandé)
Administration
  • SCO 1060 - Fiscalité des particuliers
  • SCO 1062 - Fiscalité I pour planificateurs financiers
  • SCO 1065 - Fiscalité des sociétés
  • SCO 1064 - Fiscalité II pour planificateurs financiers
  • ADM 7014 - Approfondissement de la planification successorale

Si vous n’avez pas réussi l’un ou l’autre des cours exigés, il est possible de vous inscrire aux cours suivants de l'Université de Sherbrooke. Pour vous inscrire, vous devez déposer une demande d’admission au Certificat en fiscalité. À la réception de votre demande, nous analyserons votre dossier pour déterminer si des préalables à ces cours sont exigés ou non.

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
Administration
  • FIS 342 - Impôt sur le revenu I
  • FIS 542 - Impôt sur le revenu II
  • CTB 561 - Impôt III
  • FIS 343 - Fiscalité, régimes publics & recherche
  • FIS 345 - Rémunération et fiscalité
  • FIS 545 - Fisc. des particuliers (aspects pratiques et intégration)
  • FIS 642 - Impôts et taxes à la consommation
  • FIS 645 - Fiscalité des sociétés (aspects pratiques et intégration)
  • FIS 646 - Fisc. des fiducies & impôt au décès
  • FIS 647 - Fisc. et planification financière personnelle
  • FIS 648 - Taxes à la consommation
  • CPA 705 - Fiscalité des particuliers et des sociétés


Prenez note que certains cours sont préalables ou concomitants.