Doctorat en droit
Faculté de droit
Présentation
Sommaire*
*IMPORTANT : Certains de ces renseignements peuvent varier selon les cheminements ou concentrations. Consultez les sections Structure du programme et Admission et exigences pour connaitre les spécificités d’admission par cheminements, trimestres d’admission, régimes ou lieux offerts.
- Cycle
- 3e cycle
- Crédits
- 90 crédits
- Grade
- Docteure ou docteur en droit
- Trimestres d'admission
- Automne, Hiver
- Régime des études
- Régulier
- Régime d'inscription
- Temps complet
- Lieu
- Campus principal de Sherbrooke
Objectif(s) général(aux)
Permettre à l’étudiante ou à l’étudiant :
- de poursuivre des recherches originales de façon autonome;
- de contribuer de façon substantielle et directe à l’avancement des connaissances;
- d’interpréter des données relativement complexes;
- d’acquérir un esprit critique vis-à-vis de sa discipline.
Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences (à l'exception de la rubrique intitulée « Document(s) requis pour l'admission ») constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 16 septembre 2026. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
Structure du programme
Activités pédagogiques obligatoires - 78 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT800 | Méthodologie avancée en droit - 3 crédits |
| DRT801 | Épistémologie juridique - 3 crédits |
| DRT804 | Examen de thèse : volet rétrospectif - 3 crédits |
| DRT806 | Séminaire de chercheur invité - 1 crédit |
| DRT822 | Examen de thèse : volet prospectif - 5 crédits |
| DRT901 | Thèse - 63 crédits |
Activités pédagogiques à option - 12 crédits
La personne doit choisir des activités parmi les trois blocs suivants. Le choix des activités pédagogiques à option doit être approuvé par le Bureau du vice-décanat à la recherche.
BLOC Connaissances - 0 à 6 crédits
Après l'approbation de la direction du programme et la recommandation de la direction de recherche, la personne peut suivre des activités pédagogiques en droit ou dans une autre discipline. Les activités doivent être jugées pertinentes au regard de son projet de recherche et des objectifs du programme. Sous réserve de l’approbation de la direction du programme, la personne peut s’inscrire à des activités pédagogiques dans d’autres facultés, à l’Université de Sherbrooke ou ailleurs. Certaines écoles d’été pourront également être créditées.
BLOC Compétences professionnelles - 0 à 6 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT807 | Stage en gestion de la recherche I - 3 crédits |
| DRT808 | Stage d'enseignement - 3 crédits |
| DRT828 | Cliniques juridiques - 3 crédits |
| EFD904 | Rédiger et publier un article scientifique - 4 crédits |
| EFD906 | Financer stratégiquement sa recherche - 3 crédits |
| EFD966 | Enseigner au supérieur - 3 crédits |
BLOC Compétences en recherche - 6 à 12 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT809 | Initiation à la recherche interdisciplinaire - 3 crédits |
| DRT818 | Séjour de recherche I - 3 crédits |
| DRT819 | Séjour de recherche II - 3 crédits |
| DRT820 | Habiletés en recherche I - 3 crédits |
| DRT821 | Habiletés en recherche II - 3 crédits |
| DRT826 | Séminaire d'analyse des problématiques juridiques - 4 crédits |
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Admission et exigences
LIEU(X) DE FORMATION ET TRIMESTRE(S) D'ADMISSION
Sherbrooke : admission aux trimestres d’automne et d'hiver
Condition(s) générale(s)
Être titulaire d’une maîtrise en droit, délivrée par une université canadienne, ou d’un diplôme jugé équivalent. La personne candidate dont la formation de deuxième cycle ne comporte aucun travail de recherche substantiel n’est pas admissible, sauf si l’ensemble de son dossier témoigne d’une capacité de mener à terme, de manière autonome, un projet de recherche d’envergure.
Dans certains cas, la direction du programme peut imposer une scolarité préparatoire.
Exigence(s) d'ordre linguistique
La personne candidate à l'admission qui a fait ses études antérieures dans une autre langue que le français peut être appelée à se soumettre à un test de connaissance du français.
Critère(s) de sélection
La sélection des personnes candidates est effectuée sur la base :
- de l’excellence de l’ensemble du dossier de candidature;
- de l’expérience et du potentiel en recherche;
- de la motivation et de la capacité de mener à terme un projet de recherche.
De plus, l’admission est conditionnelle au recrutement par la direction de programme d’un membre habilité du corps professoral ayant signifié son intérêt à diriger le projet de recherche.
Chaque candidature est évaluée par la direction du programme, qui tient compte, dans son évaluation, de la préparation antérieure de la personne, de la qualité de son dossier scolaire, de ses rapports d'appréciation, de son aptitude à la recherche, de sa motivation ainsi que des ressources de la Faculté de droit.
Document(s) requis pour l’admission
Les personnes candidates doivent déposer un dossier de candidature, lequel comprend :
- un relevé de notes complet de leurs études universitaires ainsi que les diplômes;
- un curriculum vitæ à jour;
- une lettre de candidature qui explique les raisons qui les ont amenées à s’inscrire au programme de doctorat en droit et qui décrit leur expérience personnelle, professionnelle et universitaire de même que leurs objectifs et les caractéristiques qui justifient leurs chances d’exceller dans le cadre du programme;
- un texte d’environ six pages décrivant leur projet de thèse. Ce document doit notamment contenir le titre provisoire de la thèse, une esquisse du sujet de recherche, une ébauche de plan et une bibliographie sommaire;
- deux lettres d’appui rédigées selon le formulaire prescrit, dont une provenant de la direction du mémoire.
RÉGIME(S) DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION
Régime régulier à temps complet
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Pourquoi ce programme
Ce qui distingue ce programme
Offert à temps complet à Sherbrooke, notre doctorat en droit (90 crédits) mène au grade LL. D et peut être complété en quatre ans. Par l'entremise de séminaires et d’activités d'encadrement, les étudiantes et étudiants sont amenés à élargir leur réflexion en droit et à intégrer des méthodes de recherche éprouvées pour ensuite mieux recadrer et orienter leur projet de thèse.
Les forces du programme
- LL. D. reconnu internationalement
- Expertise de chercheuses et chercheurs de premier plan
- Encadrement personnalisé conçu pour stimuler et appuyer votre démarche de recherche
- Généreux programme de bourses
- Possibilité de cotutelle
Liens complémentaires
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La recherche
Environnement de recherche
La Faculté de droit offre un encadrement personnalisé à ses étudiantes et étudiants de cycles supérieurs, entre autres par une collaboration soutenue de la part de la directrice ou directeur de recherche. Vous bénéficierez également d’une gamme d’outils et d’activités de recherche qui faciliteront la réussite de vos études et vous permettront de vivre une expérience intellectuelle stimulante.
Financement et bourses
Des bourses pour faciliter vos études aux cycles supérieurs :
Expertise du corps professoral
Regroupements de recherche
Mémoires et thèses d'étudiantes et d'étudiants
Lien complémentaire
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Détails
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