Documents officiels institutionnels
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2600-046
Directive relative à la remise d’un prix grande distinction à une entreprise ou à un organisme qui reflète les valeurs de l’Université
Directives
Dernière mise à jour : 2014-09-22
Document associé
2600-046
Directive relative à la remise d’un prix grande distinction à une entreprise ou à un organisme qui reflète les valeurs de l’Université
Directives
Dernière mise à jour : 2014-09-22
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Documents associés
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
Document associé
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Document associé
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2600-032
Directive relative à la délivrance des diplômes de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-13
Document associé
2600-032
Directive relative à la délivrance des diplômes de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-13
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-053
Directive relative à l’acquisition et l’aliénation d’oeuvres d’art de la Collection de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
Document associé
2600-053
Directive relative à l’acquisition et l’aliénation d’oeuvres d’art de la Collection de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
Document associé
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
2500-027
Politique d’acceptation de dons
Politiques
Dernière mise à jour : 2013-11-11
Document associé
2500-027
Politique d’acceptation de dons
Politiques
Dernière mise à jour : 2013-11-11
2600-040
Procédure concernant la sécurité lors de la mobilité étudiante internationale
Dernière mise à jour : 2012-07-10
Document associé
2600-040
Procédure concernant la sécurité lors de la mobilité étudiante internationale
Dernière mise à jour : 2012-07-10
2575-023
Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
Règlements
Dernière mise à jour : 2011-06-20
Document associé
2575-023
Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
Règlements
Dernière mise à jour : 2011-06-20
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-20
Documents associés
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-20
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
GUIDE DE RÉDACTION - fiche de présentation d’un dossier à une instance
Dernière mise à jour : 2025-07-08
Document associé
GUIDE DE RÉDACTION - fiche de présentation d’un dossier à une instance
Dernière mise à jour : 2025-07-08
2600-051
Directive sur le développement et la gestion des collections du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2010-12-21
Document associé
2600-051
Directive sur le développement et la gestion des collections du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2010-12-21