Documents officiels institutionnels
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2500-041
Politique pour un environnement sans fumée et l’usage responsable du cannabis
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-041
Politique pour un environnement sans fumée et l’usage responsable du cannabis
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
Document associé
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
2500-044
Politique relative aux parents aux études
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-12-11
Document associé
2500-044
Politique relative aux parents aux études
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-12-11
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
Document associé
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2600-034
Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2600-034
Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-035
Directive sur les frais indirects de la recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-11-05
Document associé
2600-035
Directive sur les frais indirects de la recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-11-05