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2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-16
Document associé
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-06-16
2575-019
Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-03-25
Document associé
2575-019
Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-03-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-11-13
Documents associés
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-11-13
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2025-04-30
Document associé
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2025-04-30
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2025-04-30
Document associé
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2025-04-30
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2024-10-28
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
Document associé
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
Document associé
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-010
Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2575-010
Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-20
Documents associés
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-20
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
GUIDE DE RÉDACTION - fiche de présentation d’un dossier à une instance
Dernière mise à jour : 2025-07-08
Document associé
GUIDE DE RÉDACTION - fiche de présentation d’un dossier à une instance
Dernière mise à jour : 2025-07-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
Documents associés
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 1 de 2600-096 : Accord de collaboration
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 2 de 2600-096 : Plan de formation
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – maîtrise
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Première rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Deuxième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Troisième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Quatrième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Cinquième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Sixième rencontre du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
Annexe 3 de 2600-096 : Rencontre supplémentaire du comité de mentorat – doctorat
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-26