Documents officiels institutionnels
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2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
Document associé
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
2600-002
Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités
Directives
Dernière mise à jour : 1999-04-19
Document associé
2600-002
Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités
Directives
Dernière mise à jour : 1999-04-19
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
Document associé
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
Document associé
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
Document associé
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-05-14
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2026-12-16
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
Document associé
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2575-023
Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
Règlements
Dernière mise à jour : 2011-06-20
Document associé
2575-023
Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
Règlements
Dernière mise à jour : 2011-06-20
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-20
Documents associés
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-20
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
GUIDE DE RÉDACTION - fiche de présentation d’un dossier à une instance
Dernière mise à jour : 2025-07-08
Document associé
GUIDE DE RÉDACTION - fiche de présentation d’un dossier à une instance
Dernière mise à jour : 2025-07-08