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Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-031
Politique de gestion intégrée des risques
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-10-31
Document associé
2500-031
Politique de gestion intégrée des risques
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-10-31
2500-046
Politique sur la gestion des données de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-12-07
Document associé
2500-046
Politique sur la gestion des données de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-12-07
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
Documents associés
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2025-05-12
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
Document associé
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-039
Directive sur la traduction des dénominations
Directives
Dernière mise à jour : 2025-10-15
Document associé
2600-039
Directive sur la traduction des dénominations
Directives
Dernière mise à jour : 2025-10-15
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12