Documents officiels institutionnels
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2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
Document associé
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
Documents associés
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
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Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
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Dernière mise à jour : 2018-05-22
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Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
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Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
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Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
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Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
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Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
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Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
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Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
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Dernière mise à jour : 2018-05-22
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Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
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2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
Document associé
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
Document associé
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
2600-035
Directive sur les frais indirects de la recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-11-05
Document associé
2600-035
Directive sur les frais indirects de la recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-11-05
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-034
Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2600-034
Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
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Dernière mise à jour : 2019-10-15