Documents officiels institutionnels
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2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2600-072
Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
Dernière mise à jour : 2025-10-27
Document associé
2600-072
Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
Dernière mise à jour : 2025-10-27
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2026-02-16
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation des projets et des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2025-02-25
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
Document associé
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
2600-068
Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Documents associés
2600-068
Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Document associé
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Document associé
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
Document associé
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26
Document associé
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2025-05-26